R., IV

Elbe. — Acte signé à Dresde pour la libre navigation de l'Elbe. (Martens, N. R., V, 716.)

Pô. — Convention de P Autriche avec le duché de Parme, concernant les droits de navigation sur le Pô. — Art. 1 — 5 inclus.

— (Texte italien dans Neumann m, p. 650.)

Weser. — Publication offîcieUe de Brème, relativement au service des allèges sur le Weser. — (Publications officielles de Brème, No. 3, p. 6.)

Weser. — Convention séparée entre le Hanovre et la ville libre de Brème, concernant la navigation du Weser, signée à Minden. (Texte allem^ dans Martens, N. R., VI, 336.)

Weser. — Acte signé à Minden, concernant la libre navigation du Weser, par les plénipotentiaires de Prusse, de Hanovre, de Hesse, etc. (Texte allem^ dans Martens, N. R., VI, 301.)

Weser. — Convention séparée entre la Prusse et la ville libre de Bpème, concernant Part. 15 de Pacte de libre navigation du Weser. (Texte allem^ dans Martens, N. R., VI, 338.)

Année

Nomenclature de l'Acte

18 Septembre

27 Février 11 Mars

S Septembre

21 Décembre

16 Juin

18 Janvier

Weser. — Règlement fait à Brème pour la navigation du Weser. (Publications officielles de Brème, No. 4, p. 4.)

Weser. — Publication officielle de Brème relative aux digues et au chenal du Weser. (Publ. off. de Brème, No. 4, p. 4.)

Elbe. — Procès-verbal de la Commission de Révision réunie à Hambourg, conformément à l'acte du 28 Juin 1821, concernant la libre navigation de l'Elbe.

(Texte allemd dans Neumann, lY, 74, et dans Martens, N. R., YI, 588.)

Oder, Niémen. — Convention entre la Prusse et la Russie. (Carathéodory et Engelhardt, app. p. 260. 261.)

Pô. — Convention de l'Autriche avec le duché de Parme pour la perception en commun des droits de passage du Pô.

Faite à Milan. (Texte italien dans Neumann IV, 116.)

Weser. — Convention supplémentaire à l'acte concernant la navigation du Weser, signée à Breslau. (Texte allem^ dans Martens, N. R., VI, 840.)

Rivières d'Autriche et du Brésil. — Traité de commerce et de navigation, signé à Vienne entre l'Autriche et le Brésil. — Art. 2. — (Neumann IV, 121.)

Danube, Mein, Neckar, Rhin. — Traité fondamental de douanes conclu, à Munich entre la Bavière et le Wurtemberg. — Art. 29. — (Texte allem* dans Martens, N. R., VU, 2ème partie p. 529.)

Année

Nomenclature de l'Acte

17 Juillet

31 Mars

17 Mai

18 Novembre

Elbe. — Traité entre la Prusse et les principautés d'Anhalt, concernant la franchise des sigets réciproques du péage de l'Elbe. (Texte allemand dans Martens , N. R. , VU, 653. — Martens, R.