S., II
Danube. — Protocoles des conférences tenues à Paris pour l'organisation de la navigation du Danube. — Extrait du protocole 18. — (Neumann et Plason, N. S., VI, p. 717—726.)
Inn. — Publication du gouverneur I. R.
de la Haute- Autriche , concernant la régularisation de l'Inn. (Texte allemand dans Neumann et Plason, N. S., H, 157.)
Nomenclature de l'Acte
10 Novembre
27 Juin
9 Juillet
80 Septembre
4 Avril
Danube. — Articles additionnels à l'acte du 7 Novembre 1857 pour la navigation du Danube. (Neumann et Plason, N.
S., VI, p. 682.)
Pô. — Paix de Zurich entre la France, l'Autriche et la Sardaigne. — Art. 18.
— (Annuaire des deux mondes 1858 à 1859, p. 1000.)
Danube. — Règlement provisoire pour la police de la navigation sur le Bas- Danube entre Isaktcha et Sulina. (Neumann et Plason, N. S., n, 403.)
Danube. — Règlement provisoire pour le pilotage sur le Bas -Danube. — Art. 53—70 inclus. — (Neumann et
, Plason, N. S., VIII, p. 441.)
Danube. — Arrêté de la commission Européenne du Danube, relatif au tarif provisoire des droits de navigation applicables à l'embouchure de Sulina.
(Neumann et Plason, N. S., Il, 411.)
Danube. — Règlement provisoire pour le service des allèges sur le Bas-Danube. (Neumann et Plason, N. S., Vm, 452.)
Rhin. — Convention entre la France et le Grand-Duché de Bade pour l'établissement et le service des bacs sur le Rhin.
Faite à Carlsruhe. — Art 6. — (Martens, N. R. G., XVn, 1^ partie, p. 276.)
Convention de Paris entre la Prusse et la France pour l'établissement d'un canal international de houillères de la Sarre.
(Martens, N. R. G., XVH, 1ère partie, p. 309.)
Nomenclature de l'Acte
1 Mai
22 Juin
2 Octobre
4 Avril
7 Mai
Danube. — Règlement sur la création d'un inspectorat général de navigation, sur la partie du Danube en aval d'Isaktcha, (N^eumann et Plason, N. S., VM, p. 471.)
Elbe. — Traité entre P Autriche, la Belgique, le Brésil, le Danemark, la France, la Grande-Bretagne, le Grand -Duché de Mecklembourg-Schwerin , les Pays- Bas, le Portugal, la Russie, la Prusse, la Suède et la Norvège, les villes de Ltibeck, Brème et Hambourg, et le Hanovre, concernant l'abolition du péage de Stade ou de Brunshausen sur l'Elbe.
— Fait à Hanovre. — (Neumann et Plason, N. S., IH, 28.)
Danube. — Règlement amendé sur la création d'une inspection générale de navigation pour la partie du Danube située en aval d'Isaktcha. (Neumann et Plason, N. S., Vm, 478.)
Elbe. — Ratification Impériale de la convention entre l'Autriche, la Prusse, la Saxe, les duchés d'Anhalt et la ville libre de Hambourg, concernant l'administration et la perception commune des droits de navigation sur l'Elbe à Wittemberge. (Texte allemand dans Neumann et Plason, N. S., IH, p. 279.)
Elbe. — Ratification Impériale du protocole final du 4 Avril 1863 de la commission chargée de réviser plusieurs articles des actes de 1821 et 1841 sur la navigation de l'Elbe. (Texte aile-
Année
Nomenclature de l'Acte
12 Mai
16 Juillet
20 Août
2 Novembre
10 Mars
mand dans Neumann et Plason, N. S., m, 295.)
Escaut — Traité signé à la Haye entre la Belgique et les Pays-Bas pour le rachat du péage de l'Escaut. Le traité ainsi que les protocoles des séances des 14 et 16 Juillet 1863 de la conférence pour le racliat du péage de TEscaut.
(Martens, N. R. G., Vol. XYII, 2e partie, page 230.)
Escaut. — Traité de Bruxelles entre l'Autriche, la Belgique et les autres Etats intéressés sur l'abolition du péage de l'Escaut. — Art 1. 2. 3. — (Neumann et Plason, N. S., III, 362.)
Vistule, San. — Traité de Cracovie, entre l'Autriche -Hongrie et la Eussie pour la régularisation du cours du San et de la Vistule dans les parties de ces rivières qui forment la frontière entre l'Autriche et la Russie. (Texte allemand dans Martens, N. R. G., XX, p. 288 et dans Neumann et Plason, N. S., m, p. 485.)
Danube. — Acte public, signé à Galatz, relatif à la navigation du Danube. ^ L'acte entier ainsi que le règlement de navigation applicable au Bas-Danube.
(Neumann et Plason, N. S., IV, 304 à 337.)
Danube. — Protocoles des conférences tenues à Paris entre les représentants de l'Autriche, de la France, de la Grande-Bretagne, de l'Italie, de la Prusse,
Année
Nomenclature de l'Acte
8 Mai
10 NoYembrè
11 Décembre
de la Russie et de la Turquie, relativement à la navigation du Danube. — Le 3^m<» protocole et les alinéas 2 et 3 du 8ème protocole, depuis les mots »Mr le comte de 6oltz«, jusqu'aux mots »est sans réserve*. (Martens, N. R. G., XVm, 177-206.)
Danube. — Arrêté de la commission Européenne du Danube à l'égard de la mise en vigueur de l'Acte public du 2 Novembre 1865. (Neumann et Plason, N. S., IV, 483.)
Danube. — Dispositions réglementaires de la commission Européenne du Danube pour la navigation des radeaux et trains de bois dans le bras de Sulina. — Disposition additionnelle. — (Neumann et Plason IV, 435.)
Inn. — Déclaration ministérielle d'Autriche-Hongrie, concernant un arrangement entré l'Autriche et la Bavière pour l'adoption d'une nouvelle carte fluviale annexe de la convention du 19/31 Août 1858 pour la régularisation de rinn. (Neumann et Plason IV, 601.)
Traité de Commerce et de navigation conclu à Vienne entre la France et l'Autriche. — Art. 10. — (Neumann et Plason, N. S., IV, 631.)
Protocole final ajouté au traité de Commerce et de navigation conclu le même jour à Vienne entre la France et l'Autriche. — Art 9, § 2. — (Neumann et Plason, N. S., IV, 634.)
Année
Nomenclature de TActe
15 Décembre
18 Février
23 Avril
20 Mai
Pruth. — Stipulations entre la Russie, l'Autriche - Hongrie et la Roumanie, concernant la navigation du Pruth.
(Neumann et Plason, N. S., IV, 606.)
Escaut. — Négociations Belges pour les barrages de l'Escaut oriental. (Indépendance Belge du 23 Février 1867.)
Traité de commerce et de navigation, conclu à Florence entre FAutriche et l'Italie.
— Art. 21. — (Texte italien dans Neumann et Plason, N. S., V, 100.)
Protocole final du traité de commerce et
de navigation, conclu à Florence entre
l'Autriche et l'Italie. — Art. 21 du
traité. — (Texte italien dans Neumann
. et Plason, N. S., V, 162.)
Danube. — Dispositions de la commission Européenne du Danube, modifiant les taxes imposées aux bateaux à vapeur par le tarif du 2 Novembre 1865.
(Neumann et Plason, N. S. V, 166.)
Danube. — Règlement fixant l'ordre des travaux de la commission Européenne du Danube. (Neumann et Plason, N.
ordonnance du Ministère Austro-Hongrois des Finances, concernant l'exécution de l'article 9 du protocole final du Traité Austro-fi^nçais du 11 Décembre 1866, à l'égard du transit du tabac et du sel à travers le territoire Autrichien.
(Texte allemand dans Neumann et Plason, N. S., V, 184.)
21 Mai
28 Septembre
2 Novembre
16 Avril
17 Août
Nomendatore de l'Acte
Ordonnance da Ministère Impérial des Finances de France concernant le traité de commerce et de navigation, conclu avec TAutriche le 11 Dec 1866. — Transit des sels et tabacs. (Neumann et Plason, N. S., V, 185.)
Bhin. — Règlement pour la navigation du Bas -Lac et de la partie du Rhin entre Constance et Schaffhouse, signé à St-6all, suivi d'un protocole général.
(Texte allemand dans Martens, N. R.
