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gence irréparable, puisque le régime matrimonial ne peut recevoir aucun changement après le mariage.
B. CAUSES EMPÊCHANT LES FUTURS ÉPOUX DE STIPULER DES CLAUSES QUI LEUR SERAIENT CEPENDANT FAVORABLES.
On pourrait s'étonner davantage, de voir des futurs époux rédigeant un contrat de mariage, ne point stipuler des clauses qui seraient particulièrement favorables à celui des deux qui survivrait à l’autre. Mais ici encore, bien des raisons suffisent à justifier leur abstention.
Si, d’un point de vue tout à fait théorique, on peut parler des possibilités illimitées qu’auraient les conjoints de suppléer eux-mêmes à l'insuffisance du Droit successoral à leur égard, en fait, l'éventualité du divorce fausse complètement, dans notre législation, l’économie du contrat de mariage. Du moment, en effet, où les liens qui unissent les époux peuvent se rompre autrement que par la mort, il n’est plus possible d’envisager des clauses, dont l’essence même est d’être définitives. Qu'on le veuille ou non, la possibilité d’une rupture ne peut être complètement absente le jour de la passation du contrat; le serait-elle, que le notaire rédacteur se ferait un devoir de rappeler les contractants à la prudence, au sujet de clauses dont ils pourraient avoir un jour à regretter l'insertion. |
Le contrat de mariage n’a plus comme autrefois ce caractère de véritable « charte de famille », où sans appréhension possible d’une rupture, les futurs époux cherchaient à stipuler surtout les clauses qui favoriseraient
le survivant.
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De nos jours, au contraire, le contrat de mariage apparaît comme un moyen de sauvegarder jalousement les droits respectifs de chaque époux, au cas où l’entente n'aurait pu se réaliser à l’intérieur du ménage.
Bien souvent d’ailleurs, ce ne sont point les intéressés eux-mêmes qui règlent leurs conventions matrimoniales, mais leurs parents respectifs. Or, il est évident que ceuxci ne peuvent voir avec la même faveur des clauses qui, éventuellement, pourraient profiter à leur gendre ou belle-fille ; et ceci à leur propre détriment.
Enfin, dans un autre ordre d’idées, mais agissant certainement, l’irrévocabilité attachée à toutes les clauses contenues dans un contrat de mariage, peut faire hésiter les futurs époux à les stipuler, sans que l’on puisse pour cela les taxer de méfiance réciproque. Il faut y voir uniquement de la prudence; l'affection qu’ils peuvent alors avoir l’un pour l’autre, n’est peut-être pas encore assez puissante, pour que chacun d’eux consente à aliéner définitivement sa liberté à cet égard.
Ainsi donc, le nombre de contrats de mariage est trop infime, les stipulations favorables au conjoint sont trop rares, pour que l’on puisse s’imaginer que les conventions matrimoniales suppléent à l'insuffisance de droit successoral du conjoint.