Cf. Gaius

À quoi peut donc prétendre le conjoint sur la succession de son époux ? A peu de chose très certainement, si le survivant n'avait à invoquer que sa qualité d’époux, tant est forte et exclusive la vocation héréditaire des enfants; mais à cette qualité d’époux, le survivant joint toujours, sauf le cas d’existence d'enfants du premier lit, celle de propre ascendant des héritiers du prédécédé.

Or, s’il est des personnes qui ne peuvent méconnaître la puissance des liens qui unissaient l'époux à l’épouse, ce sont bien les enfants qui doivent à ces liens leur propre existence; il paraîtrait anormal et même choquant, que le conjoint soit complètement éliminé de la succession par ses propres enfants; 1l y a là pour lui une question de dignité.

Le conjoint survivant doit donc, selon nous, être appelé à la succession de l’époux en concours avec les descendants légitimes; mais, étant donné le caractère exceptionnel que revêt alors sa vocation héréditaire, il faut que l'attribution qui lui sera faite, ne puisse être en opposition flagrante avec les intérêts des descendants ; car, on ne doit jamais l’oublier, ce sont eux surtout qui sont les véritables héritiers du défunt.

Ces brèves considérations vont nous permettre de rechercher quelle doit être, en présence de descendants, la nature du droit à accorder à l’époux, comme aussi sa quotité, tant en présence d’enfants communs que d'enfants issus d’un premier lit.

A, NATURE DU DROIT SUCCESSORAL À ACCORDER AU CONJOINT EN PRÉSENCE DE DESCENDANTS LÉGITIMES.

L'époux survivant doit-il, en présence d'enfants légitimes, recevoir une part en pleine propriété ou simplement en usufruit ?

Etant donné ce qui précède, poser le problème, c’est presque le résoudre. Il apparaît en effet évident que seul un droit en usufruit peut garantir les intérêts des héritiers.

Certes, nous l’avons déjà vu', l’usufruit a ses inconvénients sérieux, à cause de l'opposition d'intérêts qui existe entre nu-propriétaire et usufruitier. Mais, outre que c’est avec les enfants que ces inconvénients sont le moins sensible?, le droit de ceux-ci à succéder est trop puissant pour que l’on puisse envisager en leur présence une autre réglementation; car donner au conjoint un droit en pleine propriété, c’est laisser à celui-ci toute possibilité de profiter d’une partie de la succession, au détriment complet des enfants.

On pourrait toutefois objecter, en faveur d’un droit en pleine propriété, que le survivant, ayant les mêmes héribiers que son époux, ceux-ci retrouveraient toujours à la succession du dernier de leur père et mère, la part qui lui aurait été accordée par la succession du prémourant.

Mais précisément, cela ne se justifie pas toujours; en effet, même à supposer que les biens se retrouvent en nature, il n’est pas sûr qu'ils seront dévolus intégrale-