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bien, ainsi que l’ont proposé certains auteurs! particulièrement frappés des liens étroits unissant survivant et enfants nés du mariage, doit-il recevoir la totalité de l’usufruit ?

Il y a, semble-t-il, dans ces deux réglementations, quelque chose d’excessif.

D'un côté, il est bien certain que l'attribution d’un quart est rarement suffisante pour assurer au survivant, à la veuve en particulier, la situation matérielle qu’elle pouvait avoir durant le mariage. Qu’arrive-t-l alors? Le survivant se voit dans l’obligation de réclamer à ses enfants, propres héritiers du prédécédé, une pension alimentaire qui l’aidera à subsister. Démarche pénible s’il en fût et combien peu compatible avec la dignité que comporte sa double qualité d’époux et d’ascendant !

Ainsi que le faisait remarquer dans son rapport la Cour de Dijon : « Combien de parents souffrent en silence plutôt que de recourir aux voies judiciaires pour contraindre des enfants égoïstes et ingrats à leur fournir un secours nécessaire?2? »

Ne serait-il pas plus logique d’accorder à l’époux une part plus élevée que le quart, dans la succession du prédécédé, pour lui permettre de ne demander aucun secours à ses enfants ?

D'un autre côté, il semble que c’est trop léser les enfants qu’attribuer au conjoint l’entière jouissance des biens successoraux. M. Boistel cependant a cru pou-

1. A. Boistel, Cour de philosophie du Droit (1899), t. 11, p. 104. 2. Voir rapport de la Cour de Dijon, dans Rapport Sébert, J. off. 9 mars 1876, p. 1633, 2° colonne.

voir préconiser une telle attribution en faisant remarquer que «si l’on a confiance dans les père eb mère pour pourvoir aux besoins de leurs enfants et leur fournir, quand le moment est venu, un établissement convenable, on ne voit pas, en principe, pourquoi l’on n'aurait pas la même confiance dans le survivant d’entre eux!. »

Il y a pourtant de fortes raisons de ne plus avoir cette même confiance; nous n’envisageons pas seulement ici le cas où le survivant, se créant un nouveau foyer, porte désormais à d’autres, laffection qu'il réservait autrefois uniquement aux enfants du premier lt?

Mais il peut arriver qu’en avançant en âge, le conjoint n'ait plus la même générosité de cœur que lorsqu'il était Jeune et, dans la crainte de manquer de ressources, ne refuse à ses enfants les sacrifices qu'ils seraient en droit, d'attendre de lui, pour « un établissement convenable » ou autrement.

C’est pourquoi, nous croirions suffisant d'attribuer au survivant, la moitié seulement en usufruit des biens successoraux; cette réglementation aurait l'avantage d'accorder une part raisonnable à l’époux survivant,

sans léser, outre mesure, les intérêts des enfants.