HENRY PAR LA GRACE DE DIEU ROY DE FRANCE ET DE NAVARRE

A nos très chers et bien amez les preuost des marchans et escheuins de nostre bonne ville et cité de Paris Salut. Ayant este aduertiz que plusieurs maisons tant ez nostre bonne ville qu'ez enuirons auoit des fontaines particullieres prises et desriuéées des Thuïaulx et canaulx des fonlaines destinées povu" le publicq. Qui par ce moyen diminuoicnt et empeschoient souucnt l'usaige et la commodité desdictes eaux publiques, Nous vous aurions ordonné de faire Visitation de toultes lesdictes fontaines comraanceant a la prise dicelles et aux branches qui en despendent affîn de donner à l'aduenir ung bon reglemen pour l'antreliennement et conseruation de celles qui sont destinées au public et depuis Ayant faict la visitation marqué essantiellement louttes les eaux qui se distribuent des canaulx du publicq esd" maisons priuécs et parlicullieres auec le procès verbal modclle et figurre portant la mcsme grosseur

et cscliantillon de ce qui peut scriiir tant au publicq que pour lusaige des paiiicullicrs pour le tout nous estrc représente et Sur ce vous faire entendre nostre vouUoir et intention SCAUOIR FAISONS qu'après auoir faict vcoir en nostre conseil ledict procès verbal avec lad" figure et modello désirant préférer le bien et utilité du public(i a la commodité des particiillicrs AUONS de l'aduis de nostre conseil et de nostre certaine science plaine puissance et autorité royalle DICT DECLARE ET ORDONNE, DISONS DECLARONS ET OR- DONTS'ONS voulions et nous plaist, sans aultre esgard aux permissions et concessions des dictes fontaines qui par nous ou noz praidecesseurs ont esté ci devant i'aictes et données ou par vous en voslre charge ou depuis conGrmées de nous ou de noz praidecesseurs ny a La Jouissance qui s'en est ensuiuye en vertu diccUes. Que louttes lesd"' fontaines priiiées et particullieres des maisons de nostre bonne ville faulxbourgs et es enuirons qui ne seruent aulcunement au publicq soient rompues et cassées réellement et de faict Et le cours d'Icelles remis au conduict et canal publicq excepte celles dont les conduicts et canaulx distillent es maisons de nostre très cher et très ame cousin le comte do Soissons, les ducs de Guyse et de Montmorancy, nostre 1res chère et amee sœur la duchesse dAngoulesme celles dos pauvres filles ez lave Maria, des (illes Dieu, filles pénitentes, et l'hospital de la Trinité ez la rue Sainct Denis, ensemble celles des Cordeliers refformez dicts Recollels aux faulxbourgs Sainct Martin, voulions anssy que ceulx qui ont des fontaines a lendroict de leurs maisons seruant aud' publicq et que pour leur aisance et comodilé attirent et prennent les eaux dudict publicq dedans leurs maisons et Jardins soyent rompuz et remis aniiercmcnt a lusaige publicq Et les regards qui sont faicts dedans bouchez et estoiippez Et au lieu diceux qiiil en soit faict d'aullres hors icellcs maisons pour l'ouuerture en estre faicte ainsy que par vous sera ordonne SY VOULONS ET VOUS MANDONS Que nos prnles lettres de déclaration voulloir et intention et tout le contenu en ces dictes présentes, vous faictes garder, obseruer et entretenir, lire publier et enregistrer aux registres du greffe de nostre dicte bonne ville de Paris et iceliiy exécuter de poinct en poinct selon le contenu en ces d" présentes et que dessus est dict nonobstant oppositions ou appellations quelzconques pour lesquelles ne voulions estrc sursy ni différé, dont et des diffcrands qui en pourroicnt survenir nous auons retenu et réserué, retenons et rcseruons la congnoissance et décision a nous et a nostre personne et icelle interdicte et deffendue interdisons et deffcndons a tous nos Juges tant de nostre court de jjarlement qu'auttres, nonobstant aussy quelzconqurs loix constitutions et ordonnances a ce contraires auxquelles nous auons dcsrogé et desrogeons par ces prntes Que nous voulions estrc signiffices a qui se appartient et excculécs