PRESTATION DU SERMENT D'ALLEGEANCE PAR M. L'ABBE P.-J.-L. DESJARDINS

Procès-verbal cPune séance du conseil exécutif. ^

Lundi, le 20 octobre, 1794.

Dans la chambre du conseil, au château Saint-Louis.

Présents : Son Excellence le très honorable Guy Lord Dorchester et l'honorable William Osgoode, écuyer, juge en chef, François Baby et Thomas Dunn, écuyers.

Le révérend Philippe Jean-Louis Desjardins, vicaire-général de Québec, prête et signe le serment d'allégeance requis en vertu de l'acte du 14e, ch. 83 de Sa Majesté.

Bureau du Conseil Exécutif,

J. Williams, G. C. E.

Québec, le 24 octobre 1794.

Pièce GG, page 99.