CHAPITRE Vn La concession de l'évèché
L'analyse des documents du ix* siècle nous a conduits à formuler cette conclusion : le roi nomme aux évéchés et cette nomination est considérée par la royauté elle-même comme un droit qui lui est propre. Nous devons examiner maintenant la nature de la concession royale. Pour la désigner, le roi s'exprime toujours ainsi : c nous donnons, nous concédons, i damusy concedimus. Cette concession peut s'expliquer de
i Bouquet, t. VIII, p. 478; dipldme do Charles le ChauTO pour Téglise de Reims : QatffirM ex eodem epiteopatu, qurniio ée menu Fuleonit illum reeepimut.
U G0NGESSI09I DE l'ÉvAgHÉ. 109
deux manières : oa le roi restitue simplement à Télu les biens dont il a la garde» ou il lui donne un c honneur i dont il a la pleine propriété. Si cette seconde interprétation est vraie, révéché est déjà un bénéfice concédé suivant certaines formes et à certaines conditions. C'est à Tépoque carolingienne qu'il faut chercher Torigine de Tinvestiture. Voyons s'il en est ainsi. Peutrétre cette double idée s'est-elle fait jour au n' siècle et nous trouverons-nous, comme pour Téleotion, en présence de deux théories opposées, celle de TÉglise, celle de la royauté? Nous devons pour résoudre la question en isoler les éléments et étudier la nature du lien qui unit la personne et Téglise de Tévéque-nommé au roi.
%l. Lb ssrment et la recommandation •
Entre Tévéque et le roi, il y a d'abord un lien juridique établi par un serment. C'est un fait que nous attestent de nombreux documents et qu'aucun historien n'a mis en doute. Déjà le capitulare miaorum (786 ou TM) le signale : un autre capitulaire, celui de 802, impose de nouveau le serment à tous les honunes libres sans distinction^ clercs ou laïques ^ En 836» le douzième canon du concile d'Aix punit de la déposition tout évéque qui aura violé le serment de fidélité prêté à l'empereur'. Sous Charles le Chauve, nous avons de fréquents exemples de serments prêtés par les évéques '. Nous voyons ceux de la province de Reims promettre fidélité à Louis le Bègue à Compiègne, en 877, à Garloman, en 882. En 921, Charles le Simple rappelle spécialement à 068 évéques la fidélité qu'ils lui ont promise. C'est surtout à chaque ehangemeot de règne que le serment est dft au souverain.
L'évéque doit-il également jurer fidélité au roi avant le sacre? Thomassin* fait remarquer que s'il y avait eu un serment prêté par l'évêque^iommé, il en serait resté quelque trace dans les fbrmulaires des promotions épiscopales. Il est certain que ces derniera n'en parlent pas. Mais n'oublions pas que les formules relatives aux élections sont^ pour la plupart, antérieures au ix^ siècle. Elles nous renseignent sur
ft 0oretîiis, p. AS: Quonudâ UUm ioerâtHtiUuM jtnUum me Mitt êh ^pii^^ij»*. — CapitaUiro de SÛ2, pé 9S : De fidetUale fromiUenda domino imperalori.
s C. II, c. i%: Si qult^Mêm epi*eoponm.n. êoertmentum flitUiatiê illi promittum violêverit*
s Voyez notamment en 809* à la suite de la conquôte do la Lorraine, les serments des évéques de Vefdan et éd TouU à Verdun ; d*Adventius, et de Frftucon de Li^e, à Metz. ÀnuaUi Bertiuiënit «90. SOS (édition DebaUne, p. i90, «91).
« Diseip(int eeeléHoitique, t. IV, p. 460.
le choix populaire, rintervention da roi, du métropolitain, du collëge épiscopal; elles ne nous disent pas comment le roi confirmait le suffrage de la communauté ou suivant quelles formes il nommait lui-même. Nous savons, au contraire, par une déclaration des évéques réunis à Savonniêres (859) que le roi exigeait de Télu un serment, en lui concédant son évéché. Les membres du concile s'adressanl à Wenilon, lui font savoir que Charles le Chauve lui reproche d'avoir violé les serments qu'il avait prêtés, et parmi eux, celui qu'il fit en recevant le siège de Sens^ L'obligation de la fidélité se sépare si peu de la confirmation que les empereurs veulent l'étendre au Saint-Siège et soumettre le pape à cet engagement.
Il est moins facile de déterminer la nature de ce serment. Doit-il être prêté sur des reliques? Est-ce, au contraire, une simple promesse d'obéissance verbale ou écrite que l'évêque élu doit au roi? Nous ne le savons pas. L'épiscopat s'était toujours montré très hostile au serment corporel; au ix« siècle, il cherchai le remplacer par une professio, dépouillée de toute forme solennelle. Mais il faut remarquer que l'interdiction faite par les canons, notamment le canon 38 du concile de Meaux, ne s'étend qu'aux évéques consacrés^. Le concile de Kiersy accentue sur ce point la doctrine de l'épiscopat dans la lettre synodale écrite à Louis le Germanique ^. « 11 est abominable, dit-il, quoi qu'ait fait un évêque avant son sacre, qu'après l'ordination à l'épiscopat^ il soit astreint au serment exigé des séculiers » (858). Si, malgré les efforts de l'Ëglise^les carolingiens imposèrent plusieurs fois aux évéques des serments solennels, nous pouvons supposer sans difficulté que Tévêque élu dut être soumis à un engagement prêté sur les reliques, dans la chapelle du Palais, en recevant la confirmation du roi.
Essayons maintenant de déterminer la nature du lien juridique qui s'établit entre l'évêque et le souverain. Le serment est-il analogue à celui du sujet, est-il conforme, au contraire, à celui du vassal ? Dans le premier cas, il n'y a entre l'évêque et le roi qu'un rapport de sujétion; dans le second, à la sujétion s'ajoute une dépendance personnelle plus étroite, celle qui unit le vassal au seigneur.
Voici d'abord un premier fait qu'il importe de constater. C'est que le serment est précédé lui-même de la recommandation. Que cette
i Ltbbe, t vin, p. 682: împulat quoi cum Jurejurando fidei û wbts aceepto Senonum praesulâium tobiê largUus Ht,
* Lsbbe, U VU, p. 1631 : Ut nutlut deincêps verUatU episeopus super taera jurare praetumùi.
s Migne, 1. 126, p. 23 : Abominabile est quidquid ante oïdinationem fecerit, ut post ordinationem episcopatus taeculare tangat ullo modo sacramentum.