LA CONCESSION DE L^ÉVÉCHÉ

recommandation des évêqnes remonte aux premiers temps de Tépoque carolingienne, c'est ce qu'il n'est pas possible d'établir. Nous n'en tronvons pas d'exemple sous Charlemagne et un texte des Annales de Saint -Bertin, de 837, est le premier document qui nous signale clairement le fait. Louis le Pieux, à la suite du partage fait en faveur de Charles le Chauve, réunit les gj^ands^ .et, sur l'ordre de l'empereur et en sa présence, les évéques, les abbés, les comtes et les vassalli Aominki ayant dans ces contrées des bénéfices, c se recommandèrent à Charles et s'engagèrent par serment à la fidélité » Ml est important de déterminer avec précision si ces mots «ayant des bénéfices» s'adressent aux vassaux seuls ou aux évéques, abbés et comtes. Dans le premier cas, tous les évéques du royaume de Charles auraient été tenus à la recommandation; dans le second^ ceux-là seulement qui possédaient des bénéfices. Nous pensons que le passage tout entier autorise la première interprétation. Les Annales nous apprennent, en effet, que Louis, dans l'étendue du territoire concédé, donna à Charles le Chauve c tous les évéchés, les abbayes, les comtés, les fiscs royaux » ^. Entre ce membre de phrase et le dernier, évéques, abbés, comtes, vassaux, la relation est évîiiente: chaque mot de l'une correspond à un terme de l'autre; dans la première, l'auteur ne fait aucune distinction entre les biens concédés; il est légitime d'admettre qu'il a voulu désigner tous les évéques de même qu'il a mentionné tous les évéchés.

Nous avons d'ailleurs d'autres documents qui nous signalent des faits analogues. Quand Charles le Chauve envahit la Lorraine, les évéques font précéder leur serment de la recommandation ^. Hincmar leur rappelle cet engagement dans le discours qu'il leur adresse à Metz^. En 877, à Compiègne, les évéques qui doivent le serment à Louis le Bègue se reconunandent à lui ^. Il est impossible de ne pas être firappé de l'accord de ces documents* Les évéques s'unissent au roi par la recommandation comme ils s'unissent à lui par le serment.

Les textes cités nous parlent tous, il est vrai, d'une reconmiandation faite & chaque changement de règne. Nous ne croyons pas cependant

i Annula Bertiniâni, 837, p. 26 : SiequejnJbenU imperùtott^ in sut pratêentia,^ episeopi, àbhatu, eomiieg H vauëlli dominici in mmoratiê loeis bénéficia habentet, Karolo te éommendaperunt et fidelitttem eocramento firmavernnt.

• Id., ibid. : Omnes tidelieet epiecopaiiUi abbaiiûs, camiUUut, flecot. — Cf. Waitz: Die An fange der YâMeamat» p. S5, 31.

a Annniet Bertiniani, p. 191 : Sibi se eommendantet tmcepit»

* Migne, 1. 115, p. SOS : Fm H emmendastis.

s Id, : Me ac aeccletimn mihi ammistam vobis eammendo*

112 LE DROIT ËLBCTORAL AU IX* SliCLE.

qu'il soit jaste de prétendre qu'elle n'ait été imposée aux ëréqnes que dans ce cas très particulier. Dans un traité écrit en 87S, De fide Carolo régi êemanda*, Hincmar signale, comme un fait général, Tobligation des évéques de se recommander au roi pour obtenir sa protection et sa défense. Il est dilBcile de croire que Charles le Chaure n'ait exigé la recommandation de jses évéques qu'au moment de son élévation au trône. Depuis 840, Tépiscopat s'était en partie raiouTelé, un certain nombre d'évéques eussent donc été affranchis du lien spécial de dépendance et de protection qui unissait tout recommandé au roi. Il est plus exact, plus conforme aux faits d'admettre une recommandation faite par Tévéque au moment de son institution en prêtant serment, sans qu'on puisse dire, cependant, à quel moment précis elle avait lieu.

La recommandation de l'évéque est déjà un acte spécial qui nous prouve que ses rapports avec le roi ne sont pas réglés par les lois ordinaires de la sujétion. Mais nous devons analyser le caractère de cette recommandation et chercher si elle crée un rapport de vassalité entre le protecteur et le recommandé.

Roth a combattu cett^pinion : c II était d'usage, dit-il, que les » possesseurs de bénéfices se recommandassent personnellement au » roi, c'est-à-dire lui prétassent personnellement le serment de fidé-

> lité, sans que l'on puisse en conclure qu'ils aient été des vassaux*. » Dans son ouvrage sur la féodalité et le lien de sujétion, il revient sur cette idée. En réponse à l'opinion contraire de Waitz, il affirme la distinction du serment, de la recommandation des évéques, du serment et de la recommandation du vassal : < Le mot se eammendare,

> dit-il, est employé pour désigner, à chaque changement de règne,

> un serment général de fidélité prêté personnellement au roi par une 1 certaine classe de personnes 3; > et, plus loin : f L'expressiou se eom-

> mendare, employée par les écrivains pour la prestation personnelle • du serment de fidélité, ne donne par elle-même aucun droit d'iden- » tifier cette prestation avec Tobligation spéciale des vassaux ^ >

n y a dans cette théorie une part de vérité. Par lui-même, le mot commendare, se commendarey est, tout au moins au viii* siècle et dans la {Première partie du ix*, un terme vague qui peut désigner

^ Mign6« t. ISS» p. 9G7 : Quos reçenios et defeniendos Judicio Ùei iuKepit et qui êd hoe iHise commendaverunt.

* Gesckichte des Benefieialwesens, p. S8S. s FeudalUât und Unterthenenverband, p. 27C. 4 /rf., p. 878.

LA CONCESSION DE l'ÉVÉGHÊ. 113

deux actes juridiques très différents. Roth a distingué deux formes de la recommandation : la première, qui entraine le vasselage; la seconde, qui a pour but unique d^assurer la protection ^ La première est un contrat entre le roi et un homme libre; par la seconde, une église on une personne obtient de la bienveillance du prince une protection spéciale : il nV a pas contrat, mais bien octroi d^une faveur. Ici, il y a obligation bilatérale qui impose aux contractants un certain nombre de droits et de devoirs réciproques; là, demande de protection, à laquelle le roi répond par un diplôme, mettant sous sa mainbour la personne ou l'église qui s'est adressée à lui 2.

La recommandation des évéques n'est-elle qu'une demande de protection? Il n'est pas douteux qu'ils n'aient cherché à donner ce dernier sens à l'acte qui les oblige envers le roi. Dans leur lettre synodale de Kiersy (858), ils marquent nettement qu'ils n'entendent pas attacher à leur recommandation d'autre signification que celle d'une recommandation faite au roi « pour obtenir de lui pour eux et » leui*s églises sa défense et son secours dans leur gouvernement. » Hincmar évite même de se servir du terme commendare, qui avait déjà sans doute un sens juridique très défini. Il emploie le mot de se committerey bien moins précis, plus élastique, ou, s'il parle de la recommandation, c'est pour marquer qu'elle est due au roi en échange de la protection qu'il accorde, de la sécurité qu'il garantit 3.

Si la pensée de l'épiscopat a été de n'attribuer au lien personnel que le roi réclamait de lui, aucun des caractères de la vassalité, il ne s'ensuit pas que la royauté ait admis cette théorie, toute favorable à l'Église. Ici encore nous rencontrons un de ces conflits si fréquents au moyen âge entre le pouvoir politique et le sacerdoce, conflit que les historiens allemands n'ont point analysé. Nous pouvons, en effet, aux textes que nous avons cités, opposer d'autres documents qui nous montrent une conception un peu différente.

Remarquons d'abord qu'il y a entre la recommandation du vassal et du protégé une différence : l'une entraine un serment, l'autre non. Or, tous les textes qui nous parlentde la recommandation de l'évéque la font suivre de la fidélité. Il n'y a point, dans la forme extérieure, de distinction entre les évéques, les comtes, les vassi dominici. Tous sont soumis à une obligation identique qu'un seul mot désigne.

i Voyez contre cette théorie a discussion (TEhrenberg : Commendation und Huldigung.

s Voyez par exemple un diplôme de Gharlcmagne (794). D. Bouquet, V, p. 755.

» Lettre du synode de Kiersy, 858. Hincmar, 1. 126, p. 23 : ^oh ecciesiasque noslras commiltere,

Lisons altentivement la déclaration des évéques réunis à Kiersy. Ils reprochent précisément à Louis le Germanique de les traiter en vassaux laïques, d'exiger d'eux une recommandation, malgré les serments qui les unissent au roi^ cEt nous, évéques consacrés à Dieu, > nous ne sommes pas des hommes destinés, comme les laïques, à 1 nous recommander au premier venu en vasselage » (cuilibet). Ces expressions sont claires : elles marquent bien le sens que la royauté attache au lien personnel qu'elle exige des grands. Remarquons surtout les derniers mots : les évéques ne disent point qu'il leur soit défendu de se recommander, mais bien qu'ils ne peuvent se recommander, comme les laïques, à plusieurs maîtres >. Dans ce passage de leur lettre, ils protestent moins contre le lien personnel qui doit les unir au roi que contre l'abus des recommandations et la violation de la fidélité. Analysons enfin les serments imposés aux évéques. Nous en avons un certain nombre; en voici trois qui ont un caractère commun; ceux d^Hincmar de Laon, en 870; d'Hincmar de Reims, en 876; des évéques en 877! Nous y trouvons formulé un double rapport^ qui unit, le premier, un sujet au roi, le second, un homme à son seigneur... aie serai fidèle, dit Hincmar de Laon, à mon it seigneur Charles, comme un homme doit l'être à son seigneur ■ et l'évéque à son roi ^. > Même distinction dans le serment d'Hincmar de Reims*. Dans la formule de 877, les évoques s'expriment ainsi : c Moi, je promets que dés ce jour et désormais, à mon seigneur et à » mon roi Louis..., je serai fidèle et je viendrai en aide, par mon appui » et mon conseil, suivant mon savoir et mon pouvoir et mon minis- • tère, comme un évéque doit le faire à son seigneur, dans ma foi et » mon sacerdoce s. » La présence de ces termes indique donc bien que l'évéque doit s'engager personnellement envers le roi, comme évéque, comme c homme ». Outre le lien de sujétion qui unit tout libre au roi, il exprime un lien de dépendance plus étroit, celui qui s'établit entre le vassal et le seigneur. A ce point de vue, les actes de 870, 876, la professio episooporum de 877^ difl'ërent des trois autres formules de serments prêtés à Charles en 86i à Attigny, en 888 à Kiersy, en 872 ^

i Mignoi t. lifn p. 23 : Non tumus kujumoii komines ut tient homines saeculares in voualltico debeamuê nos cuilibet commendarf.

s Nous savons que les grands no so faisaient pas faute de changdr do seigneurs.

8 Karolo régi, fldeiis et obediens ero... sicut komo suo aeniori, et episcopus quilibet suo régi eise débet {Annales Bertiniani^ ann. 870, p. 201.)

« /d., p. 963 : Isti seniori meo... fidelU et obediens et adjutor. Cf. Migne, t. 125, p. il£$.

> Annales Bertiniani, 877, p. 203.

• Pcrlz, Lff «, I, 429, 4o7, SIS.

rf^

LA CONCESSION DE l'ÉVÉCUÊ. .116

à Gondreville. Ceax-ci ne mentionnent pas Tobéissance due au roi comme seigneur; le mot comme Tidée ne s'y trouvent pas. Dans le premier même de ces actes, il est dit que t le jureur s'engage comme un homme frank doit s'engager envers le roi >. Ces textes ne nous indiquent qu'un rapport de sujétion; les autres» au contraire, nous paraissent exprimer une relation personnelle entre seigneur et homme^ une obligation double envers le seigneur et envers le roi.

On peut admettre que cette clause est la grande différence qui existe entre le serment du recommandé et le serment du simple sujet. Ajoutons qu'en 877 nous assistons à un véritable contrat. L'obligation des évéques envers le roi se traduit par la promesse de secours, conBeil, fidélité. Nous savons quelle fut plus tard la nature de cette obligation, qui comprit le service de guerre, de cour et l'obéissance. En revanche, le roi doit s'engager envers les évéques qui se recommandent. Nous avons la promesse de Louis H. Elle n'est pas seulement un engagement à ne pas faire; nous verrons plus loin si elle est accompagnée d'une tradition; ce qui est sûr, c'est qu'elle crée un devoir positif. Le roi s'engage à maintenir l'intégrité du domaine épiscopal, à empêcher toute usurpation de ce domaine; mais il promet en plus de réformer toutes les mauvaises coutumes qui pèsent sur l'Église, de lui restituer ce qu'elle a perdu, de lui faire des donations nouvelles. N'ya-t-il point dans ce devoir quelque chose comme l'obligation du seigneur d'entretenir son vassal?

Nous ne trouvons pas dans la forme, dans les dispositions essentielles, de différence entre la recommandation des évéques et celle du vassal. Si les textes distinguent les évéques, les abbés, les comtes, les vassi, ce n'est pas, comme semble le croire Rotb, que les rapports de ces personnages avec le roi soient diCKrents, c'est plutôt que leurs fonctions ne sont pas identiques. L'énumération ne prouve ici qu'une chose, c'est que diverses classes d'hommes doivent se recommander au roi : elle ne dit pas, en aucune façon, que cette recommandation change suivant leur condition. Dans tous les cas, la distinction qui peut exister entre l'obligation de l'évéque et celle du vassns est si mince, que les textes ne la font pas, et qu'elle ne peut se conclure d'une analyse minutieuse des documents.

Nous devons admettre que Tacte qui unit l'évéque au roi est très différent de la simple sujétion, et que la recommandation et la foi établissent entre eux la relation du seniorat et du vasselage. Tel est le sens au moins que cherche à attacher la royauté i cette tradition

des mains el au serment qui la suit. Cette conception n'a rien qui doive surprendre, si on se rappelle que Tévéque est un fonctionnaire de même que le comte, et qu'à la fin du ix* siècle tout c honneur > concédé oblige celui qui Ta reçu à une dépendance spéciale, et que le vasiaticum devient la forme ordinaire de Tobéissance et de la fidélité.

§ IL — Nature du droit royal sur Véoêchè,

La recommandation n'exige pas seulement la tradition des mains et le serment. Elle se complète par la tradition d'un don au recommandé. Peu importe la nature de ce don : parfois c'est une terre, un bénéfice, parfois un solidusy symbole de l'appui et de la protection que le seigneur doit au vassal. Dans le premier cas, ce dernier reçoit une valeur réelle; dans le second, une valeur apparente; mais le contrat ne l'oblige qu'après la remise et l'acceptation du don qui lui est offert.

En est-il ainsi pour l'évéque élu qui se recommande au roi? La recommandation est*elle accompagnée d'un bénéfice et ce bénéfice est-il l'évêché?

Assurément, l'Église ne pouvait accepter une pareille théorie, pas plus qu'elle ne devait aisément se soumettre au serment corporel ou au vasselage. Qu'on se rappelle les idées sur lesquelles sa l^lation s'est établie : c'est que la terre ecclésiastique est la propriété du saint, que l'évéque seul a juridiction sur elle. Pendant la vacance, il est vrai, le roi a la garde de l'église. Mais cet état de fait lui crée un devoir, non un droit: il ne lui donne pas la faculté de disposer du domaine : c'est à l'économe qu'il appartient de l'administrer. Aussi, le prince doit-il veiller uniquement à empêcher toute aliénation^ toute usurpation violente, maintenir dans son intégrité les biens et les privilèges du siège vacant, faire restituer les biens enlevés, rendre ou faire rendre justice. Là se borne son rôle*. Si, à la confirmation de l'évéque élu s'ajoute une tradition, l'Église n'attache à cette investiture d'autre sens que la remise d'un dépôt par un dépositaire. Ce n'est ni un propriétaire qui donne son domaine en bénéfice, ni un souverain qui délègue une part de sa juridiction.

Telle est la théorie ecclésiastique. Mais nous devons voir si nous ne sommes pas en présence, dès le ix^ siècle, d'idées un peu diffé-

t Sincmar : De fiie Carolo régi senaniû (Migne, 1. 125, p. 963). Res et faculiëte* eecUHae nom in imperatorum atque regum poiestate êunt^aà ditpensandum, tel invadenium sive diripienium, 8td ad defenaandutH atque tuendum» — Cf. l'instruction « ad Ludovicum Balbum », frf., p. 987, 988.

LA CONCESSION DE L'ÉViCUÊ. 117*

rentes et si ie roi n'exerce pas sur Tévéché un autre pouvoir que celui que TËglise lui a reconnu.

En général, dans le droit public carolingien, le caractère religieux d'un édifice ne peut empêcher cet édifice de devenir propriété privée. Ici, contrairement au droit romain, la res sacra peut être objet de commerce. Nous en avons la preuve pour les églises, simples chapelles ou tituli et pour les monastères. Parcourons d'abord les diplômes royaux. Un très grand nombre renferment des donations. Or^ dans ces donations ne figurent pas seulement des villœ, des domaines ruraux avec leur garniture, mais encore les églises de ces domaines. Ouvrons les capitulqires. La législation règle les droits du propriétaire sur son église et les droits de ses héritiers. L'église peut être vendue, donnée : elle fait partie de la succession, parce qu'elle est entrée dans le patrimoine. Nous avons dans les cartulaires des actes plus précis encore. Un édifice religieux peut être cédé en usufruit, en gage : il n'y a rien là qui ne désigne et ne suppose la propriété privée «.

Le propriétaire d'un monastère ou d'une église peut céder son domaine en toute propriété ou en bénéfices. Nous avons des exemples d#ces donations dans les chartes des particuliers ou dans les diplômes émanés des rois. Ne retenons que les donations royales. Ce fut surtout sous la forme de bénéfices que la royauté carolingienne donna ses monastères. Nous savons qu'au ix® siècle, un très grand nombre d'abbayes royales étaient tenues par des moines, des clercs ou des laïques, jure beneficiario. Les exemples de ces concessions sont trop connus pour que nous y insistions ici. Nous ne sommes pas sûrs, il est vrai, que, dans ce cas, la recommandation ait précédé toujours le bénéfice. Il est probable cependant que souvent le bénéfice n'a dû être autre chose (jue la récompense de la recommandation.

En est-il de même pour les évêchés? La concession du roi se faitelle sous ia forme d'un bénéfice? A-t-elle un caractère juridique différent?

Un premier fait qu'il importe de constater est qu'indépendamment même de son évêché, l'évêque reçoit ou peut recevoir des bénéfices de la munificence royale. Ici, nous sommes en présence d'une conces-

i Agobard : De dispematione ecclesiatticarum rerttm, c. 15 (Migne, t. 1(U, p. ta^) Dans les

diplômes te monastère est dit domaine, alleu du roi ; les mêmes expressions s'appliquent à un bien fonder ou à une abbaye. — Cf. Bouquet, VI, 336, 555, G47, 671 ; VIII, 490. ~ Concile de Soi<soDs, 853 : Monasteria in alodem data.

118 LE DROIT ÉLECTORAL AU IX® SltCLE.

sien nettement définie. Le roi donne à un évoque, à titre de bénéfice, une portion du domaine. Ces dons nous sont signalés par les capitulairea d'abord. Dans celui de 812, Dejustitiis facienUs, Charles ordonne une description des biens du fisc : cette description doit comprendre les terres des évéques, des abbés, des comtes, des vassi dominici, données en bénéfice ^ Voici un autre exemple qui nous est signalé par un diplôme de Charles le Chauve (864) en faveur de Tabbaye de Beaulieu. Le roi concède à un monastère une villa que détient, à titre bénéficiaire, Tarchevôque de Bourges, Rodolf 2. Cette distinction entre TéVéché et les bénéfices donnés à Tévéque par le roi est importante. Elle nous permet d'abord de supposer qu'en se recommandant au roi, révoque peut recevoir en don une terre du fisc. Il est donc illégitime de faire de Tévéché le don attaché à la recommandation. Elle nous autorise aussi à affirmer que, dans la langue juridique du temps, au moins dans la première partie du ix^ siècle, on ne considérait pas Tévéché comme un bénéfice, puisque les bénéfices de Pévéque sont distingués avec soin de Tévéché.

Nous devons maintenant aborder les textes eux-mêmes. Cherchons s'ils nous révèlent un droit de propriété du roi sur Tévéché. Ces text^ se divisent en deux classes : les diplômes d'abord; en second lieu, les documents historiques. L'analyse de ces divers actes nous fournira peut-être les éléments d'une conclusion.

Ouelle idée d'abord nous donnent-ils d'un évéché et quel est le sens qu'ils attachent à ce mot?

Les termes dont ils se servent, episcopium, episcopatus, désignent déjà, comme à l'époque féodale, deux choses bien distinctes. Le premier sens est celui d'une circonscription territoriale soumise à un évéque. Ici, Tévôché se confond avec le diocèse. On trouve encore cette signification dans un certain nombre de documents du ix^' et du x« siècle. Mais le plus souvent episcopium signifie tout autre chose. Il désigne uniquement le siège, sedes, l'église cathédrale, et cet ensemble de biens fonciers, d'églises, de droits fiscaux, qui forment le patrimoine, la mense de l'église épiscopale. Cette conception de l'évéché est le résultat d'une lente transformation bien antérieure au ix® siècle. Le diocèse avait cessé depuis longtemps d'être l'ancienne communauté religieuse soumise à un chef. La constitution de grandes paroisses,

i Boratius, page 177 : • Ut nM nolum bénéficia episcoporum, abbalum, êbbatisMnm, ai^ne comitum sipe vusailorum nosirorum... desaibantur. t Bouquet, VIII, 595.

U CONCESSION DE L'ÉYÉCHÉ. 119

le patronat, lïmmunité, ont brisé rassociation primitiTe en un certain nombre de groupes distincts. Ces groupes se sont constitués eux-mêmes autour d'un saint. Us ont leur vie propre^ leurs biens, leur clergé, et les liens qui les rattachent à Téglise-mére se sont beaucoup relâchés. Si révoque conserve encore sur le territoire diocésain sa juridiction spirituelle, il n'a plus de juridiction temporelle sur un grand nombre de paroisses et de monastères. Ses pouvoirs religieux sont même limités. Déjà, par Texemption, quelques monastères, au ix* siècle, en sont complètement affranchis : dans les églises constituées en patronat ou les grandes paroisses, il ne peut pas plus nommer les titulaires qu'administrer la propriété. Le diocèse se décompose ainsi en organismes locaux à peu près indépendants les uns des autres et protégés contre le gouvernement épiscopal par leurs seigneurs ou leur clergé.

De ces groupes, révéché est assurément le plus important. Il se compose d'éléments très complexes que les diplômes du temps nous signalent : églises, bourgs, villWy monastères ou simples oratoires ou prieurés. Il faut y ajouter les droits fiscaux cédés à l'évoque par les rois, les tonlieus, les péages, la monetay etc. Une foule considérable d'hommes vivent sur ses terres, soit comme usufruitiers, précaristes, bénéficiei's, tenanciers libres, colons ou serfs. Beaucoup sont unis à l'évéque par les liens de la recommandation et du vasselage : c'est toute une vaste clientèle organisée autour d'un homme, et qui fait de l'évoque déjà un seigneur. C'est cet évôché ainsi compris que l'Église avait confié à la protection, au mainbour du roi, et qui doit être donné à l'évéque par la confirmation royale.

Pour déterminef la nature de la tradition nous devons répondre à cette hypothèse : Le roi s'en est-il attribué ou non la haute propriété?

Analysons les documents; les diplômes d'abord. Ces actes nous présentent plusieurs types distincts : ou le roi concède une charte de protection et d'immunité à l'évêché, ou il confirme ses biens, ou il lui cède une terre ou une autre partie de son patrimoine, ou il autorise et approuve une aliénation faite par l'évéque ou en sa faveur.

La première catégorie de ces diplômes, les chartes de protection, nous donne, surtout sous Louis le Pieux et Charles le Chaqve, des documents assez nombreux. Ces concessions, malgré des différences de détail, ont entre elles un caractère commun. La charte reconnaît toujours à l'évêché deux choses : la protection, le mundeburditim royal, et l'immunité. Nous ne retenons ici que le premier de ces deux

éléments, la protection'. Elle s^étend d'abord au siège épiscopal, sedes, puis aux différentes parties du domaine. Dans un très grand nombre de chartes, ces parties sont désignées. Dans les chartes de protection pour Nîmes (814), Narbonne (814), Tempereur spécifie d'abord la sedesy puis les cellulœ (églises ou prieurés) et les biens qui en dépendent ^ Nous retrouvons cette désignation dans le diplôme pour Vienne (8JS)3. Nous avons un diplôme pour Limoges (816) où la détermination des biens protégés est plus précise encore. La protection s^étend ici à la sedes, aux monastères, églises, bourgs (vici), biens fonciers et hommes qui dépendent de Tévéché^. En 836, à Elne, nous voyons spécialement mentionnés un monastère, des terres inoccupées mises en culture par les hommes de révôché, la moitié du droit d'épave, du tonlieu, du droit de pacage, que Tévéque partageait avec le roi*. Ces désignations sont fréquentes sous Charles le Chauve. Dans une charte pour Toulouse (843), la protection comprend plus spécialement l'église épiscopale, les monastères Notre-Dame, Saint-Sernin et leurs dépendances s. Dans une charte pour Rouen <^, le roi, sur la demande de l'archevêque, confirme les biens de cette église, les monastères, chapelles, villœ,les terres qu'elle possède dans différents pays et les familles qui lui appartiennent dans divers territoires.

La charte de protection comprend souvent la clause suivante. C'est que l'évoque doit jouir sans inquiétude de tous les biens de révôché. < Nous ordonnons, dit Louis dans son diplôme en faveur de l'église » d'Elue, que tous ces biens restent sous le pouvoir, le gouvernement 9 de ses évoques, sans que nul ne puisse les troubler ou s'opposer » illégalement à eux dans leur jouissance... Qu'il leur soit permis de

• posséder en repos les biens ci-dessus mentionnée et d'en disposer

• comme ils le voudront, suivant la loi canonique, jure ecclesiastico '^. i Cette clause est remarquable; elle détermine le véritable caractère de la protection du roi. C'est que cette protection est organisée dans l'intérêt de l'Église et qu'elle a pour résultat de garantir à l'évoque le libre exercice de sa juridiction temporelle. Il n'y a rien dans ces termes qui fasse supposer un droit de propriété reconnu au roi. La

1 Bouquet, VI, p. 464, 469.

s Sedes, cellulae, res ibidem aspicienUs.

3 Bouquet, VI, S02.

4 Bouquet, VI, 606.

B Bouquet, VIll, 439.

• Bouquet, VIII, 588.

7 Elne, 836; Bouquet, VI, 606.

LA CONCESSION DE L'ÉViCllÉ. 121

charte oe dit pas que Tévôqae soit propriétaire; mais, selon les canons, il ne Test pas : le jus ecclesiasticum ne lui reconnaît que le caractère d'un usufruitier, caractère que les diplômes eux-mêmes constatent. Elle ne dit pas davantage que révéchô soit la propriété du roi. Elle le considère comme un organisme indépendant, autonome, que le roi doit protéger et maintenir.

La protection est donc bien distincte de la propriété. Un sujet lui-même peut l'obtenir pour ses biens propres, sans concéder par cela même au prince le moindre pouvoir sur les biens soumis à son mainbour. Passons aux chartes de confirmation. On pourrait être entraîné à conjure à un droit de propriété du roi de ce fait que les évêques demandent pour leur église la confirmation des biens qu'elle possède. Mais l'analyse de ces chartes ne révèle chez celui qui les concède ni un droit de propriété, ni l'abandon de ce droit. Quelquefois, la confirmation se fait dans une charte de protection, quelquefois, par un diplôme spécial. Ces derniers sont assez nombreux au ix° siècle. Un grand nombre d'églises avaient été ruinées par les invasions normandes et perdaient leurs titres: elles en réclamaient d'autres. L'évêque se présentait alors devant le roi avec une conscription, un inventaire des biens de l'évêché, et en demandait la confirmalion. Celle-ci est double. Le roi peut confirmer la juridiction de l'évêque sur les biens de son église. Il déclare dans la charte que l'impétrant et ces successeurs pourront tenir, posséder, administrer tous les biens mentionnés appartenant à leur église. Nous avons dans un diplôme de Charles le Chauve pour l'archevêché de Rouen (863) ^ un exemple de ces confirmations de juridiction. Dans d'autres actes, nous sommes en présence d'une confirmation de propriété. Le roi reconnaît à une église et lui assure la propriété intégrale des biens qui eu dépendent, il décrète qu'à l'avenir aucune partie de son domaine ne pourra lui être enlevée. Un diplômé de Charles le Chauve pour Angers (843) nous donne notamment un modèle de ces confirmations de propriété 3. Mais remarquons les tei-mes de ces chartes. Rien n'y indique un haut propriétaire confirmant une possession ou un usufruit. La confirmation n'est autre chose qu'un acte de la puissance royale, acte par lequel le

1 Dipl. do Lothaire pour Viviers, 849 ; Bouquet, VUI, 387 : Conseriptiouem rerum, — Omnia et ex omnibus praefatae ecclesiae et recloribus ejm episcopis coneedimus et coufirmamus. s Bouquet, Vlil, 588. s Bouquet, Vlil, p. 436.

souverain constate officiellement le droit de propriété d'une église ou la juridiction de Tévéque et garantit à Tune comme à Tautre le respect de leur droit. Elle ne crée pas la propriété, elle la prouve. Elle ne sert pas de titre originel^ elle rappelle et confirme les titres obtenus.

La confirmation étant une garantie du roi, doit être renouvelée à chaque changement de régne, à chaque promotion nouvelle d'évôque. Cet usage, les diplômes le mentionnent expressément. Est-ce là une preuve du caractère bénéficiaire de Tévôché? Mais les renouvellements tiennent à cette idée; c^est que le pouvoir du roi étant sans limites, le roi n'est tenu lui-même que par un acte de sa volonté! Cet acte est un véritable contrat entre le roi et Tévéque, le premier s'engageant à faire jouir et protéger la jouissance, le second à servir en fidèle sujet. La confirmation doit être même sollicitée pour toute donation nouvelle faite à Tévéché. De là, Phabitude prise par les églises de faire confirmer les dons qui leur sont faits par de simples particuliers, quelle que soit la nature du don. L'original de ces diplômes étant conservé à la chancellerie royale, TËglise avait ainsi dans la confirmation du roi une preuve légale d'une grande force contre les revendications des tiers. Aussi ce système n'était-il pas seulement usité parmi les évoques; de simples particuliers font confirmer leurs testaments; des donataires, les donations ou les legs qu'ils reçoivent; l'exécution de l'acte est mise sous la sauvegarde du roi^ Si nous appliquons ces idées aux confirmations spéciales faites par les rois des donations de leurs prédécesseurs, nous pouvons en déterminer le vrai caractère. La confirmation n'est pas ici la preuve d'une possession conditionnelle. Elle a pour but de protéger l'Ëglise contre toute usurpation, contre toute violence que le pouvoir absolu du roi peut toujours faire redouter.

Examinons maintenant la nature des donations royales. Elles sont bien loin de faire supposer qu'au ix^ siècle le roi ait juridiquement sur les biens des évêchés les pouvoirs d'un haut propriétaire. Nous avons sous Louis le Pieux et Charles le Chauve, un très grand nombre de ces donations. Nulle part il n'est dit qu'elles soient faites à titre de bénéfice, more ou jure beneficiario. La donation est faite généralement à perpétuité, jure perpétua. Le donateur mentionne quelquefois, plus spécialement^ qu'il transfère l'objet de sa propriété à celle de réglise^.

1 Testament d'Abbon. Bouquet, V, 770.

* Paris (871), Bouquet, VUI, 635. — Angers (87t), t. VIII, G38 : De nostro jure in Jus §epoles^ ttttem... redigimus.

LA CONCESSION DE l'êvACHÉ. 123

Ici la renonciation du propriétaire est insérée dans la donation. Cette clause ne se trouve pas dans tous les actes du ix^ siècle; mais son omission ne suppose pas que la donation ait été faite en bénéfice. Les autres termes dont se sert Tauteur pour désigner le droit de TËglise, ditiOy poiestas, ou le pouvoir de Tévéque sur les biens concédés, pouvoir d'administrer, de disposer librement en se conformant aux canonS) excluent, au contraire, Tidëe d'une concession révocable et temporaire comme Test le bénéfice carolingien.

On a cru voir dans les concessions de droits régaliens faites à un évéché la première origine, le premier élément de la transformation en fief. Mais ces concessions elles-mêmes n'offrent aucun caractère conditionnel. Au ix* siècle, nous en avons un certain nombre. En 817, Louis le Pieux, notamment, cède à Tarchevéché de Reims le mur et les portes de la ville*. L'archevêché de Narbonne avait reçu de Pépin d'Aquitaine la moitié de la ville et les toura^. (Confirmation de Charles le Chauve en 843.) En général, ce sont des concessions fiscales. Dans la plupart des chartes d'immunité, le roi abandonne à l'évéque les impôts ou les redevances dues au fisc sur le territoire de l'im* munité. Souvent, à cette libéralité s'ajoute la concession intégrale ou partielle des tonlieus, des droits de marché, des péages de toutes sortes établis sur les routes, les ponts ou les rivières s. C'est encore la monnaie, monetay que le roi cède à l'évéque. Mais quel que soit le droit dont le roi se dépouille, la concession est toujours irrévocable, jamais conditionnelle. Elle porte avec elle la clause de perpétuité, et la charte déclare le plus souvent que l'évéque aura sur les biens cédés les mêmes droits que sur toutes les autres parties du domaine épiscopal.

Il en est de même des restitutions faites par le roi. Des terres d'église données en bénéfice à des laïques ou à des comtes étaient sans cesse réclamées par les évéques. A plusieurs reprises, notamment sous Louis le Pieux et sous Charles le Chauve, ils obtinrent satisfaction. Le nombre de ces restitutions est considérable. Hais il est intéressant de constater que le bien rendu à l'Église l'est toujours en toute propriété. Les exemples ne nous manquent pas : à Vienne, en 830, Louis rend à révêché le bourg d'Epao que le comte tenait en bénéfice*.

< Bouquet, VI, MO.

t /i^vin,p, MS.

3 Eîne (841), Bouquet, VllI, 374. Paris (S61), p. 56S. JTtfrM (861), p. 571. Lan$r€9 (873), p. 643. ♦ Bouquet, VI, 570.

Celte reslitution se fait en pleine propriété. Il en est de même à Lyon en 846, 869*; à Maguelonne, 819 «; Reims, 845 3; Autun^ 859*; Langres, 859 S; Mâcon, 861 «; Paris, 867''. Le bénéflcier garde parfois sa terre ou son église, mais il est alors stipulé qu'à sa mort, le bien aliéné fera intégralement retour à l'évéché et que l'évéque en aura la libre disposition. Quelquefois même le roi qui donne en bénéfice des terres, des églises ou des abbayes du domaine, autorise le cessionnaire à les transférer à révôché. Mais lui-môme fait une véritable donation. Un exemple de ce fait nous est fourni par une cbarte de Charles le Chauve en 871^. L'évéque Ingelwin avait reçu du roi l'abbaye de Saint* Éloi, à titre bénéficiaire, jure beneficiario. Il demande que cette abbaye soit réunie à la mense épiscopale et le roi y consent. Cette concession est une translation de propriété.

Les derniers actes que nous ayons à mentionner sont relatifs à des aliénations faites par les évéques. Ces aliénations, ventes, donations ou échanges, sont confirmées par le roi. Mais nous ne pouvons en conclure que cette autorisation royale, nécessaire pour la validité du contrat, prouve un droit de propriété. Ce n'est pas comme propriétaire, mais bien comme protecleur du domaine de l'église qu'ici le roi est appelé à intervenir. Remarquons môme que, dans ce cas, c'est TÉglise qui a fait appel à sa confirmation. C'était une règle établie par les canons que l'évéque par lui-môme ne pouvait aliéner les biens de son église. Il lui fallait le consentement du métropolitain et des évoques de la province. A l'époque carolingienne la loi a établi d'autres garanties. Dans un recueil de canons publié par Boretius et empruntés au viii* ou au ix° siècle ^ l'assentiment et la signature des clercs sont nécessaires pour la validité de la donation, de la vente ou de l'échange. La législation carolingienne exige, en outre, l'intervention du roi. Dans le Capitulare missorum de 853 *^ Charles le Chauve donne Tordre à ses missi de faire un inventaire des biens que

i Bouquet, t. Vlll, p. 3S3, 623, 623.

« Id., VI, 516. a /rf., VIII, 478.

♦ /d., VIII, SGO.

» Id. VIII, dipl. de Lolhaire II, p. 407.

• /d., Vin. 570.

^ /rf.,VIII,0Oi.

s Bouquet, VUI, G35: PerpetualUer ad habendttm concedimus.,. de nMtrojure in jus oc dominationem dominae meae.., tolemvi more trantferimtut.

0 Boretius, Capitulaires, p. 231 : Invita etit episcopis donatio tel rinditio tel commutatio rei eccimaittice abaque conrenentia vêl scriptionem clericorvm.

io Pcrlz, Legex, t. I, p. 418, § 1 ; p. 420, § 12.