CHAPITRE VI

La réforme dans les évôchés seigaeurlaax.

Examinons maintenant les résallats de la réforme dans les évéchés seigneuriaux. Dans ces derniers, comme dans ceux du roi, elle s'était attaquée à la fois à la propriété, à Télection, à Tinvestiture. Nous pouvons donc formuler ainsi le problème historique que nous avons à résoudre. Le seigneur, haut-propriétaire d'un évôché, a-t-il conservé cet évôché dans son domaine? Et, s'il en est ainsi, dans quelle mesure l'élection et l'investiture lui ont-elles été enlevées?

Dans son traité du c Droit de régale», Phillips a abordé la première question, et voici comment il essaie de la résoudre. Il distingue entre les évéchés seigneuriaux ceux qui sont placés sous la souveraineté territoriale du seigneur, Landeshoheit, et ceux qui sont dans son domaine, Jjehnsherrlichkeit ^ Dans les premiers (Anjou, Maine, Aquitaine, sauf l'évôché de Limoges, Gascogne, Languedoc), l'évoque n'est tenu que par le lien de sujétion. Le comte n'a aucun droit à la régale; s'il confirme l'élection de l'élu, il ne lui confère pas son évéché. Dans les autres (Bretagne, Normandie), le comte est à la fois souverain et haut-propriétaire. Il lève la régale de l'évôché comme de tout flef vacant; toute élection doit être suivie d'une concession.

Celte théorie est simple. Hais formulée ainsi et avant tout examen approfondi, elle soulève plusieurs critiques. La première, c'est qu'au xji<^ siècle cette distinction établie entre les évôchés n'existe pas. Nulle part, il n'est question d'une double classe d'églises seigneuriales, les unes, soumises à la souveraineté du comte, les autres, comprises dans son domaine. Les rares documents qui nous parlent des pouvoirs des seigneurs sur leurs évôchés se servent encore des mots dominium, potestas '. On sait quel sens peu précis s'attache à ces termes; ils s'ap-

i Dm ReffûHenreehty p. 43 et suiv.

s Genta Gaufredi Conëtanlicnsis {Gailia christiana, t. XI, Instr., p. 221) : Ecclesiam... in dominio dueis Normanniae... comertavU, — Gesta episcoporum Cenomannenitium (Vetera AnaUeta, p. SIO) : Non enim eurare ridebatur, nisi ul episcopatus tantum in ejus dominio remaneret. — Bouquet, t. XII, p. 388. Texte relatif à Tégliso d'Auch : Quae ad„. Bernardum (d'Armagnac) nullo prortusjure tpectahat.

fôll RESTAURATION ET CHUTE DE L'ANCIEN DROIT.

liliquentà des évéchés tenus à des obligations très différentes. La thèse lie Pliillîps suppose une conception nette de la propriété, de la sou- Yornineté, conception que les hommes de ce temps n'ont pas connue.

Ou peut faire à cette théorie une autre critique. PhiUips raisonne ain.'^i. — La régale est le signe certain de la haute-propriété. Le comte Ciit tlonc propriétaire des évéchés où il la lève, il ne Test pas de Ci'u\ où il n'y a aucun droit. — Or, ce raisonnement omet plusieurs hyjiollièses que les faits cependant nous permettent de vérifier. La preiiiirTe, c'est que le seigneur de révôché peut renoncer à la régale sans 3ÎHli(ïuer son domaine éminent. Il supprime une des conséquences du tirnit, il ne renonce pas au droit lui-même. La seconde, c'est qu'un ^ni^^^neur peut réclamer ou obtenir la régale de l'évéché en vertu d'un fuïitral de pariage ou d'une concession de fief. Il est seigneur régalien ^'àm être haut-propriétaire. Il faut enfin remarquer qu'un évèché e\t?inpt de la régale peut être affranchi do tout pouvoir, propriété ou souveraineté. Il est libre, c maitre de lui d, et, ce qui est le signe de la liîjf^rlé, ne doit aucun service au seigneur territorial*.

Le critérium établi par Phillips pour faire un classement entre les ♦H'Ochés seigneuriaux est donc insuffisant et ce classement lui-même est arbitraire. N'appliquons pas au passé les fixes analyses de notre (Iniit. La seule distinction qui se dégage des textes du temps est celle ijQi nous signale des évéchés royaux, seigneuriaux ou libres. Les cnnonistes, il est vrai, sont arrivés à une théorie plus nette : ils ont rk|i[iosô à la thèse féodale du ffommmm l'idée déjà ancienne de protection, t'.^siayant de renfermer le pouvoir dans les limites du patronage. Il est jiussible de voir dans cette théorie une ébauche de notre distinction iiMKlerne de la propriété, de la souveraineté politique. Mais qu'elle se sitit alors réalisée dans les faits, qu'elle se soit, dans certains évéchés sMij^iieuriaux, substituée à l'autre, voilà ce qu'aucun document ne rioiH apprend.

Ca^s évéchés eux-mêmes ont un régime trop varié, trop complexe pour entrer dans un classement régulier et méthodique. Aucun d'eux n",i une même condition : dans tous, des concessions particulières ont uaoïltOé le dominium, ou le dominium crée au seigneur des droits, des («m lûmes différentes. Nous devons donc les examiner isolément, Élat jar Klat, et chercher comment dans chacun d'eux s'est traduit le

* V|iiUlons enfin que Phillips semble croire que les év^^thôs dont le comte était propriétaire '\,iit*)it élrc couivdés à lilro de fief, les autres non. Or, celte dillén?ncc au xip siècle u'exisU'

LA nÉFORME DANS LES ÉVÉGHÉS SEIGNEURIAUX. 455

pouvoir seigneurial, notamment dans Télection des évoques et la concession de Tévôché.

Normandie. — En Normandie, le duc conserve dans son domaine, au XI® siècle, le siège de Rouen, les évôchés de Bayeux, Lîsieux, Séez, AvrancheSy Coutances. Guillaume avait de plus rattaché à son duché le comté et Tévéché du Mans (1063). Toutefois Tévéché fut disputé aux ducs par les comtes du Haine, en 1081 et en 1096; en 1125 par les comtes d'Anjou. La réunion de T Anjou et de la Normandie, sous les Plantagenets, fit cesser cette rivalité et les évéques du Mans reconnurent jusqu'à la conquête de Philippe-Auguste la domination des rois d'Angleterre.

Il est certain que les ducs disposent des évéchés comme des biens de leur domaine. Robert donne à son frère Henri ceux de Coutances et d'Avranches*. En 1101, il donne également Tévéché de Séez à Robert de Belléme^e reprend, et le restitue en 1103 3. Voilà donc des actes qui marquent un droit de propriété. Dès le xii"" siècle aussi, le duc lève la régale. En 1123^ à la mort de l'évéque Serlon, le duc Henri envoie à Séez l'évéque de Lisieux et des officiers royaux. Ceux-ci s'emparent du trésor épiscopal et des biens de l'évéché^. II est vrai qu'on peut encore considérer cet acte comme une application du jus spolii. En 1141, l'évéque de Lisieux, Arnulf, est obligé de racheter les terres de son église alors dans la main du duc^. Henri I( lève la régale dans Tarchevôché de Rouen s.

Le haut-propriétaire de l'évôché conserve son droit à l'élection. Si les églises normandes jouirent après la mort de Guillaume d'une assez grande liberté, si les évéques furent alors élus et non nommés par le pouvoir, il n'en fut pas de même après 1096 sous la domination de Guillaume le Roux. On sait quel portrait les écrivains ecclésiastiques ont fait de ce prince. A la mort de Tévéque de Bayeux, Eudes, il nomme un Anglais, Turold, qui ne put prendre possession de son siège, puis, après sept ans de réclamations inutiles^ dut donner sa démission^. Au Mans,

t GailiachiisliMaj t. XI, Iiutr., p. 221 : Robertus... dédit... Henrico... omuempagum Consianiietuetn ëimul et Ahrincatensem, necnon et epùteopalus,

« Ordcric Vital, X, 18, l. IV, p. 104 ; XI, 7, t. IV, p. 1D2.

s OrdcHc Vital, XII, 33, t. IV, p. 4S8 : Quaeque in episcopio reperta sunt... in fiscum régis omnia tmnstuieruttt.

« Saint Bernard, lettres (Mignc, 1. 182, p. 552). — Pierre le Vénérable, lettres (Migne, t. 189, p. 310). — Arnulf, leKrcs (Bouquet, t. XVI, p. 678) : Quia bona omnia epuvopalia redimere de manu comili* Andegaven»Ut angebar.

* Duchesne, Historiae Nonâannorum Scriptores, p. 10S7. Galtia christiana, t. XI, Instr., p. 2G.

^ Ordcric Vilal, X, 4, t. IV, p. \S : Hex Cui{telmu.i... Titrotdo episcopatum 4fdi(.

456 RESTAURATION ET CHUTB DE l' ANCIEN DROIT.

en 11196, il intervient contre un évoque élu par le chapitre*. A la mort rrilcN'l, le comte avait choisi Geoffroile Breton. Ce dernier^se considérant déjà comme investi de la puissance épiscopale, commanda, nous raeonle Orderic, le repas que les évéques avaient coutume d^offrir aiirêâ leur sacre. Or, il s'était formé au Mans un parti qui voulait la libiTié électorale. Ce parti occupa la cathédrale, nomma Tarchidiacre lliklcbert de Lavardin qui fut porté en triomphe sur le trône épistoiKil. Les électeurs mangèrent en l'honneur de leur nouvel évoque Je repas préparé par le premier. Mais le duc retarda le sacre et, en LODH^le Mans fut pris, Tévéché ravagé; Tévéque dut détruire les tours i\e son église ^.

Ces coups de force furent encore dépassés sous le frère même de Guilbume, Robert. A Lisieui, à la mort de Gislebert en 1101, le duc avait donné révôché à un de ses courtisans, Fulcher, frète de Raoul Flambard, l'évêque de Durham^. Fulcher mourut^ 29 janvier 110:!, Flambard s'empare du siège, puis, comme il était marié, il obtient du duc Robert l'évéché pour son fils aine Thomas, âgé de douze uns, avec clause de survie pour son second fils. Nommé lui-même nilministrateur du siège épiscopal, il le pille, non seulement, dil SaiiU Anselme «comme un publicain, mais comme le prince des t publicains»^. Ce scandale provoqua dans l'épiscopat français une ]jroLostation très vive. L'évêque de Chartres, ives, écrivit d'abord à lirrlievéque de Rouen, puis aux autres évoques de la province, pour rnire chasser Flambard. Il s'adressa également au comte de Meulan nt :\iï pape. En 1105, le duc accorda enfin une élection canonique. Les i'vi^<|ues de la province et le clergé élurent l'archidiacre d'Evreux, fiulElaume; mais le pape ayant suspendu l'archevêque de Rouen, Gnil- !:jtjind ne put être consacré et dut s'adresser à Rome. Il ne semble ]i;ls avoir réussi. Flambard présenta un autre candidat, Guillaume de Paii. qui acheta son titre et fut déposé; l'intrus se maintint alors à Lisieux jusqu'en 1107 s. Après la conquête de la Normandie par Henri,

1 <i|fleric Vital, X, 7, l. IV, p. A\ : Uflias autem cornes GoUtfredum Brilonem, deeanum ejugécm rndmuet ad epùcopalum elegU, sed praeveniens clerM, Hildebertum... in cathedn residere cmfùiliL — Le récit des Gesta présente toutefois d'assez grandes différences.

^ f fnlmjc constate lui-môme l'absence de liberté dans les élections (l. IV, p. 18) : Guillelwu... f'n ifiitis pastoribus viduatas electispro modulo suo rectoribus comniUtit.

I »h,kMic Vital, X, 18, t. IV, p. lie.

4 M ifiinj, 1. 159, p. 20, lettre à Pascal II. — Ives de Ciiartres, lettres (Migne, 1. 102, p. ICî) : (?«» t^t^t'h iiSwitsuos rix duodenoi acceplo paatorali baculo a comité Northmannorum praedicUe eccleiiee iiifnuh (tcit, ea conditione ut si primogenitus moreretuTt judaico mort in episeopalum alter ëllcri ndht'it'fftretur.

i hrsde Chartres, lettres, id., ibid., p. 163. — Orderic Vital, id.y ibid., p. 117,