CHAPITRE VIII De la confirmation des évêques

Le symptôme le plus remarquable delà décadence du pouvoir métropolitain fut rhabitude que prirent les évéques de faire confirmer leur élection i Rome et quelques-uns d'entre eux d'y recevoir leur consécration.

Étudions d'abord les progrès que fit le pouvoir pontifical dans ses rapports avec les métropolitains.

La confirmation des archevêques par le pape était une institution établie depuis l'époque carolingienne. Au ix® siècle, tout archevêque devait envoyer à Rome sa profession de foi et demander le pallium. Hais nous avons remarqué que cette confirmation se faisait après le sacre, et qu'en dépit d^ efforts du Saint-Siège, les chefs de province considéraient beaucoup plus le don du pallium comme une distinction honorifique que comme une investiture de juridiction.

11 n'en fut plus de même après Grégoire YH. Nous constatons déjà une première dérogation à l'ancien usage dans ce fait qu'un grand nombre de métropolitains font confirmer leur élection à Rome avant même d'avoir i^eçu Tonclion épiscopale. Lorsque Manassès est élu à Reims (1098), les électeurs et Ives de Chartres écrivent au pape pour lui soumettre leur choix et le prier de le ratifiera Urbain II répondit aux suffragants de Reims, au clergé et au peuple pour approuver l'élection; à l'élu, pour l'en féliciter «. Ainsi, voilà une élection régulière, faite sans compétition, que les électeurs déférent à Rome.

A Rouen, en 1129, Hugues, abbé de Reading, élu à l'archevêché, refuse d'accepter avant l'assentiment du pape. Les chanoines sont obligés de demander à Honorius II l'approbation de leur vote 3.

« Nigne, 1. 162, p. 59-CO.

s Migne, 1. 151, p. U&, W, m,

t Bouquet, t. XV, p. 269,

A Bourges, en 1136, quand Tarchidiacre de Reims, Albéric, est choisi par les électeurs de cette église, Innocent H est consulté et écrit à Tarchevéque de Reims d'approuver Télection ; à Pélu, d'y consentir* ; Ici encore la confirmation pontiQcale ne fait pas cesser un conflit, ne dispense pas d'une irrégularité; elle n'est que la sanction donnée à un vote. Demandée par les électeurs ou par l'élu, elle précède le sacre, elle ne le reconnaît pas.

Toutefois, ces confirmations n'ont encore rien de bien régulier. Il n'y a pas là un usage général, une régie établie, comme plus tard, par les canons. Mjis voici l'obligation formelle imposée aux archevêques : désormais, ils ne peuvent exercer leur pouvoir métropolitain, ordonner des évéques, consacrer des églises, sans le pallium^, et ils doivent se rendre à Rome pour le recevoir. Le pallium ne se donne pas aux absents. Alexandre II expose déjà cette théorie dans une lettre au patriarche d'Aquilée^ et y revient dans une lettre à Annon de Cologne^. Cette obligation était alors récente; peut-être fut-elle établie par Nicolas ou Alexandre, mais, dés ce moment, la règle fut suivie avec rigueur. Alexandre refuse le pallium à l'archevêque de Sens, Grégoire, à Tévôque de Vérone, qui ne se sont pas rendus à Rome^ Pendant la vacance du Siège apostolique, les cardinaux agissent de même. Ceux-ci écrivant à l'impératrice Agnès, qui demandait le pallium pour l'archevêque de Hayence, déclarent que l'impétrant doit venir en personne®. Après la mort de Victor IH, ils imposent une obligation semblable à Raynold de Reims et ne lui concèdent l'insigne sacré qu'à la condition que le nouvel archevêque viendra faire sa visite au pape élu t.

Le don du pallium, la visite ad limina étaient un moyen puissant dont disposait la papauté pour confirmer l'élection des métropolitains

* Migne, 1. 179, p. 279: Km igilur... electionem ad te faciam roboranien.

* Registre, Vlll, 14 (p. 470), IcUre à Tarchevôque do Rouen : ffullum deincept epûcnifwi tfl saccrdotem ordinare seu ecclaioa praetumat consecrare, done(,..pallii,„ uium, uè kâc iede impetraverù.

I Lœwenfeld, p. 41.

* JafTé, Regeêta, n* 4507 : Nuper omnino « Homauii ponlificibus Cêule inMilutum tw» pêUw9 nulli tratwnilti absenti personae.

■ Jaffé, Hegeêta, n* 4519. Registre, I, S4.

* Pierre Damion, lettres, VU, 4 (Migne, 1. 144, p. 44àV

7 JalTé, Rfgeitta, n* 53H5. — La papauté a cependant usé à plusieurs reprises de son droit de dispense et confié \epetUum h des absents. Ainsi, en 1068, Alexandre II le fait porter à l'archev(^que de Rouen par Lanfranc {Yita Lanfranci, 5) Saint Anselme le reçoit des mains du lôpt Gautier d'Albano (lettres, Migne, 1. 159, p. 69). Il nous apprend aussi que certains de ses collègues renvoyaient chercher par des messagers spéciaux. Ci; n'est là qu'une exception, qui n'affranchit pas d'ailleurs le métropolitain de la visite ad limina.

DE LA CONFIRMATION DES ÊvAqUBS. 491

et g^assurer de leur obéissance. Parfois, à celte forme de confirmation s'en ajoute une autre. Il peut se faire que Tarchevôque rendu à Rome demande un privilège pour son église; que, dans ce privilège, il fasse reconnaître et confirmer sa juridiction. Voyez, par exemple, la bulle d'Urbain II pour Narbonne (6 novembre 1097) *. t Répondant aux

> justes prières de Votre Fraternité, nous vous confirmons la possesision, le gouvernement, la disposition de la sainte église de Nar- • bonne. Nous confirmons de plus à voire église la juridiction sur

> les diocèses suivants : Toulouse, Carcassonne, Elne, Béziers, Agde, iMaguelone, Nimes, Uzès, Lodôve, sauf en toutes choses le droit

> du Siège apostolique. > Cette confirmation est encore plus développée dans la bulle de Pascal II (13 juillet 1107)*. Mais les termes de cette dernière sont identiques. Nous avons enfin une bulle d'Innocent II pour Rouen (6 octobre 1131), dans laquelle le pape confirme à l'archevôque son autorité sur Bayeux, Avranches, Évreux, Lisieux, Coutances, Séez, sur l&s évéques qui recevront de lui la confirmation épiscopale^. Dans ces actes, le pape confiime au métropolitain sa Juridiclion sur son église et sa juridiction sur sa province. Nous ne prétendons pas que chaque métropole ait du demander et obtenir des concessions pareilles; mais, dans celles qui sont accordées, il est aisé de voir que la papauté exprime toujours la même idée : c'est que le pouvoir du métropolitain n'est qu'une délégation du pouvoir pontifical.

Ainsi, la théorie d'Hincmar étaient vaincue. L'Église de France devait renoncer à s'organiser en provinces autonomes unies seulement à la papauté par les liens de la foi et de l'obéissance canoniques, Les conséquences de la doctrine qui fait de la dignité archiépiscopale une concession du Saint-Siège^ sont avant tout la négation du droit absolu du métropolitain à confirmer et à sacrer les évoques de la province. Ce droit qu'il accorde, le pape peut, en efi'et, le modifier ou le reprendre. Nous allons voir, conformément à ce principe, an xii*" siècle, la papauté instituer généralement les évoques et souvent les consacrer.

Cette transformation ne se fit que lentement. Au moment où Gratien publiait son Décret, elle n'était pas encore inscrite dans les canons, et en fait, il y a bien des cas où s'applique l'ancienne pro-

^ Migne, t. 151, p. 49S: Sanctam fiarbonensem eccMum,,, postideniam, regeudam, mc dùponendm»*^,eon/lrmëmus„. U9$ igitur civUattt eidem ecelesiat tuâf frglfrnilêti suncimu» este mbjectai.., s Migne, 1. 163, p. S3S (13 juUI. 1107). ^ Bfigne, t- 179, p. 103 ; Praesit episcopûi, qui nimirum ab eo consecraiionem recipianU

492 RESTAURATION ET CHUTE OB L'aNCIGN DROIT.

cédure ^ ; mais il est intéressant de chercher comment les usages se modiûentà une époque ou le droit antérieur n^a point disparu, où la législation nouvelle n'est point encore constituée.

Examinons les textes relatifs à la confirmation des évéques.

Nulle part, nous ne lisons que le Saint-Siège ait établi comme une règle absolue et générale Tobligation pour les évéques élus de se faire reconnaître à Rome. Le parti réformateur respectait, sur ce point, les attributions du pouvoir archiépiscopal^. Mais dès Tépoque de Grégoire Vn, il se fit dans les idées un léger changement. En 1078, le synode romain décide que la confirmation de Tévéque appartient à celui qui le sacre. Remarquons ces termes : le pape ne dit pas, au métropolitain. Comme conséquence pratique, ce canon entraine en effet le droit pour la papauté de confirmer les évéques sacrés à Rome 3. Si on se rappelle qu'à cette époque, la plupart des métropolitains de la France étaient excommuniés ou interdits, que le pape dès lors pouvait se réserver le droit de sacrer leurs suffragants, on voit combien fréquente peut être Tintervention pontificale dans les élections. Le concile de 1080 alla encore plus loin; il déclara qu'en cas de vacance dans une église, l'élection serait faite en présence du visiteur nommé par le métropolitain ou le pape, et l'évéque choisi avec l'agrément da pape ou de l'archevêque. Nous trouvons ici le premier texte canonique ou le Saint-Siège formule et applique son droit à confirmer les élections épiscopales*.

Bien que ce canon n'ait pas été inséré dans le droit, il fut considéré par la papauté comme la véritable doctrine romaine au xii'' siècle. Eugène III la formule ainsi dans une lettre aux clercs d'Urbin^. c C est 1 l'ancien usage de l'Église qu'à la mort de l'évoque, les clercs se réu- » nissent en assemblée et choisissent par leur accord un évoque. L'élec- » tion terminée doit être présentée par eux au pape ou à leur métro- » politain, avec le decretum signé des électeurs, pour qu'elle soit » approuvée ou rejetée. •

4 Voir plus loin chapitre IX.

* Humbert, Advenus Simoniavon^ 111, 5.

s Registre, VI, 5 b (JafTé, p. 333) : Ordinaiioncs... quae.., ah kis ed quos consecratio perlinet tan comprobantur, irritas esse dijudicamus.

♦ Registre, VIll, Ua (JalTé, p. 400). Canon de elecUone pontificum — Electionis.,. potestas mnU in deliberatione sedis apostolicae sive metropoUtani sut consistât.

» Jaffé, 965S : Antiquam ecctesiae consnetudinem esse ut, defuncto episcopo, clerici in itbsm (onrfniant atque... pasiorcm concordiler eligant; electionem aatem ceiebralam Romano pantt/ici «><" metropolitano proprio çum elevtorum subscript ionibus praesenlandam esse, ut ««/ approbetur 9*1 reprobctur.

De la confirmation des évêques. IÔ3

Il est aisé de préciser le sens de ces décrets. Le pape ne supprime pas le pouvoir métropolitain, mais à côté de son intervention il fait place à la sienne. La régie n^est point encore établie que tout évéque doit être confirmé par le Saint-Siège, mais bien que les évéques peuvent s'adresser à lui. Désormais, la confirmation du métropolitain n'est plus obligatoire; elle devient facultative; s'il est empêché, s'il est interdit, ou s'il refuse, celle du pape peut en tenir lieu.

Au xii'» siècle cette intervention a beaucoup grandi. Elle se produit dans une foule de cas qu'il est facile de déterminer.

l"" Quand l'élection est double et que les compétiteurs ne peuvent se mettre d'accord. Nous avons vu le pape juger un certain nombre de ces conflits électoraux. Il est intéressant d'observer qu'il ne renvoie pas les candidats devant les électeurs : il examine leurs titres, choisit lui-même et confirme celui qu'il juge être le véritable élu.

2^ Quand l'élection est déférée à Rome pour cause d'irrégularité. Ainsi Gervinus d'Amiens est obligé défaire confirmer son élection*. En 1096 Urbain II examine l'élection d'Ansel de Bleauvais et l'approuve 2. Un peu plus tard, en 1101, les électeurs d'Etienne de Garlande, pour couvrir l'irrégularité de leur choisi cherchent à faire con* firmer leur élu par Pascal IP. A Noyon, en 1098, l'évêque élu, Baudri, est également envoyé à Rome par son métropolitain; il est probable que l'élection avait présenté quelque défaut^. En 1134, le roi Henri d'Angleterre, ayant donné l'évêché de Bayeux à Richard, bâtard de son fils Robert de Glocester, l'archevêque de Rouen refusa de le consacrer, avant que l'élection ne fût confirmée par le pape s. En 1144, â la suite d'une élection faite à Rodez, les clercs de cette église envoient à Innocent II un récit mensonger csur les qualités de la personne élue, sur l'élection elle-même ». Saint Bernard écrit à Eugène III pour l'empêcher de donner son approbation <5. Ainsi quand félection peut être attaquée, quand l'élu a besoin d'une dispense canonique, la confirmation est demandée à Rome. Généralement, la requête est faite par les

i Urbain H, lettres (Higne, t. 151, p. 335) : Nos autem eiectionem ejus canonicam approhmiet.

* Ives de Chartres, lettres (Migne, t. If^, p. GG). Le pape examina l'élection au concile de Nîmes, et n'accorda son approbation qu'après une double demande dMvcs et de l'église de Bcauvais.

3 Bouquet, XV, p. 191-193. — Lettre à Lambert d'Arras : Vestram... aanctitatem ohnixt deprccamur, ut apud dominum papam pro eiecto nostro, lilterU et tigillo vextro intercedatis.

* Nignc, 1. 151, p. 518 : Fratrem autem Baldricum, quem td no^ minûtût, Kopiomewtem cleetum nos luae fntemitati remUtimus.

» Ordcric Vital, XUI, 17, t. V, p. 4-4.

* Saint Bernard, lettres (Mignc, 1. 182, p. 533).

494 RESTAURATION ET CHUTE DE l'aNCIEN DROIT.

électeurs ou le candidat; parfois aussi par Tarchevéque, comme à Amiens, à Noyon, à Bayeux. Ce dernier^ en demandant à la curie l'autorisation de sacrer Télu, veut éviter ainsi toute protestation possible contre Tordination.

S"" Quand Téleclion est faite à la suite d'une déposition. Comme au IX® siècle, le pape intervient alors pour l'examiner et s'assurer de la capacité de l'élu. La plupart des exemples de cette intervention nous sont déjà connus. Nous les trouvons à Dol, en 1076, après la déposition de Juhel, à Chartres, en 1077, après celle de Robert, dans la longue affaire d'Orléans (1077-1078). Toutefois cette règle n'avait encore rien d'absolu. Nous avons d'autres exemples d'évôques déposés : nous ne voyons pas que, dans tous les cas^ le pape soit intervenu pour confirmer l'élection du successeur.

4"" Quand l'élection a été ordonnée par le pape. Ainsi à Clermont, en 1096, après la mort de l'évéque Duran, Urbain II fit procéder à une élection par le clergé et le peuple de cette église. Le choix se porta sur Guillaume de Baffles; le pape confirma le nouvel élu et le consacra *.

Dans ces différents ca|, Grégoire YII et ses successeurs n'agissent pas autrement que Nicolas et Jean VIII. Leur intervention est plus fréquente parce que les conditions de validité sont plus complexes. Mais voici qui est propre au xii° siècle, c'est que très souvent les électeurs comme les élus eux-mêmes s'adressent directement au pape et lui notifient l'élection. Cet usage se répandit rapidement et il est certain qu'un très grand nombre d'évéques prirent l'habitude de se faire approuver par le Siège apostolique. Nous voyons déjà à Térouanne, en 1099, le clergé et le peuple envoyer à Rome le résultat du vote^. A Albi, au commencement du xii® siècle, Arnaud, chanoine de Béziers, élu à ce siège, est confirmé par le pape 3. En 1116, le comte de Barcelone, le clergé et le peuple s'adressent à Pascal II, lui font connaître l'élection d'OUegar et lui demandent de l'approuver. L'élu ayant refusé, le pape lui écrivit pour lui donner l'ordre d'accepter son évéché^. A Arras, en 1131, le pape confirme, sur la demande de cette

* Hugues de Fhivigny (Periz, Scriptorex, l. VIII, p. 47i) : Sedem .. Willelmus de Bëfitiifpl** est laude cieri et poputi, praecepto rju.tdem apostolici.

* Mipnc, t. 15t, p. 54,'i (avril iOïW) : Quoniam relaltm est in auribuê nostrù^ U commuai t9h religioxorum virorum, tant clerici quam popnli, in ecclesia Morineiui esse etectum, ptuhmum ««• yaudemu», auctoritate i(/itnr apo'Uolicae sedis, elcvlioncm illam conUnnamus»

3 Gttllia chrLstiaua, t. I. p. 12.

* MignC; t. W>3, p. 400 (2:i mai 1110),