‹ Les élections épiscopales dans l'Eglise de France du IXe au XIIe siècleChapitre 67 sur 77 · CHAPITRE IX · texte numérisé non relu

CHAPITRE IX

Légations et primatles.

Nous avons analysé l'intervention directe des papes dans l'élection, la confirmation, la consécration des évéques. Mais leur action n'est pas toujours personnelle. Depuis Léon IX, ils délèguent régulièrement leurs pouvoirs à des envoyés et Grégoire VII, en rétablissant les primats, cherche encore à se créer dans chaque église nationale des représentants permanents. Voyons quel rôle eurent les uns et les autres dans les élections.

Le droit d'y prendre paît est conféré aux légats par leur délégation même.

Leur compétence est, en effet, devenue territoriale, et dans les

i Mignc, 1. 163, p. 157 (avril 1105).

> Merlet et Lépinois, 1. 1, p. 12.1.

500 RESTAURATION ET CHUTE DE l\nGIE1« DROIT.

provinces où ils sont envoyés, ils exercent dans sa plénitude Tautoriti pontificale. Alexandre II définit ainsi la mission de Pierre Damien (mai 1063) : c Nous lui conférons de plein droit notre pouvoir, et tout » ce quMi aura décidé, avec Taide de Dieu, dans ce pays (la France) » sera tenu pour inviolable, définitif, comme si son jugement avait été

• le nôtre'. > Pascal II et Calixte II investissent Gérard d^Angouléme de ses fonctions en termes analogues*. Ce pouvoir général, sans limites, donné aux légats leur attribue donc implicitement le droit dMntervenir dans les élections. Il n'était point nécessaire à la papauté de leur conférer en cette matière des privilèges particuliers. Cependant, Topposition qu'ils rencontrèrent obligea les papes à préciser encore le caractère de leur mission et à énumérer spécialement leurs prérogatives. tNous vous envoyons Guillaume de Préneste, écrit » Calixte II, en 1124, aux évéques de la Gaule^ en lui donnant la

• permission de sacrer les évéques qui ne sont pas consacrés, et s'il » trouve quelques alTaires ecclésiastiques qui n'ont pu recevoir de » solution, de les terminer, en respectant en toutes choses Votre Fra- » teruité ^. »

L'intervention des légats dans les élections est donc identique à celle du pape. Comme ses représentants, ils en ont la surveillance, sont appelés à les confirmer, peuvent sacrer les évéques. Étudions, à l'aide des documents, comment, de 1073 à 1150, ils ont agi.

Depuis Grégoire YII, la surveillance des élections devient une de leurs fonctions* les plus importantes et les plus délicates. Ils ont on devoir de contrôle et un pouvoir d'enquête. Dans certains cas, le pape les charge de visiter le diocèse vacant, de présider l'élection épiscopale. Grégoire, après avoir obtenu la démission de l'évéque de Pay, Etienne, veut lui faire jurer de réunir l&s électeurs dès qu'il en aurait reçu l'ordre du légat; puis, sur son refus, il le dépose et charge Hugues de Die de présider l'élection (1077) ♦. A Chartres, en 1077, après l'expulsion de Robert, le pape avait écrit aux évoques de la province de faire procéder à une élection canonique, ce qui fut fait. Mais l'élu est rejeté comme incapable par le légat. A la suite de cette

i M igné, 1 146, p. 1295: Huic Uaque vieem nostrom plenojure commuimus^ ut quidfuid i» iliis parlibus, bec aujciliante, ttatuerit, in ratum Uneotur et ftrmum ûc »i ipeciêli nottri rsâminii f^erii aeHtentiû promulgatum

> Migne, t. 163, p. 241 : Vices nostras,.. commitimut, in fartât eum nottm tolUeitudinit ascitcentet. — Cf. p. 1186 (bulle de Calixte II, 16 oct.1120).

s Migne, 1. 163, p. 1323 : Dantes fi... licentUm ut ti qui sint t'a vokis eyiscapi non cwsecrith consecret,

4 Registre, IV, 18 (JalTé, p. 266).

LÉGATIONS ET PRIMATIES. ^i

exclusion, Hugues est chargé de visiter lui-même l'église vacante, de présider rassemblée électorale, d'examiner son vote ^ Le même légat se plaint qu'après la déposition de Hanassés de Reims, les clercs de cette ville aient choisi un archevêque sans le consiïlter. A Dol, en 1106, Wulgrin est élu dans une assemblée présidée par les envoyés de Pascal IP. Voici donc des élections livrées à la discrétion du légat pontiflcal.

Souvent ce dernier supprime même réleclion populaire et la transfère à un concile qu'il réunit. On voit par le synode d'Avignon (1080) comment procède Hugues de Die. Il n'y fait pas choisir moins de quatre évoques, ceux d'Arles, Embrun, Grenoble, Cavaillon, qu'il conduit à Rome et fait consacrer par le pape ^. En France, il agissait de même. En 1076, il fait consacrer au synode de Clermont, à la place de Tévêque Guillaume, déposé par le concile, Duran, abbé de la Chaise- Dieu*.

En 1081, Hugues de Die fait encore élire au concile de Meaux Arnuir, pour remplacer l'évêque de Soissons déposé, Ursion^. Le même synode choisit l'abbé de Rebais, Robert, pour évéque de cette ville^. A Saintes, en 1083, le légat Amatus d'OIoron tient un grand synode où sont élus les évéques d'Agen et de Saintes, Simon et Ramnulf. En 1089, un nouveau concile fut réuni à Saintes et Amatus y fut choisi comme archevêque de Bordeaux ''.

Ces mesures rencontrèrent, il est vrai, dans l'épiscopat une très vive opposition. Elles n'en montrent pas moins l'effort tenté par les légats pour mettre la main sur un certain nombre d'élections épiscopales. Voilà une première prérogative qu'ils enlèvent aux métropolitains.

Leur intervention ne se borne point à préparer, à présider les élections. Ils les surveillent, les jugent et parfois les confirment. C'est d'abord l'examen des affaires portées à Rome, qu'à plusieurs reprises le pape leur confie. En 1076, lors des troubles survenus à Dol par les compétitions d'Evenus et de Juhel, Grégoire charge ses légats,

i Registre, V, il (Jaffé, p. 301).

s Ives de Chartres, lettres (Migne, 1. 162, p. 178).

• Hugues de Flavigny (Perlz, Scriptora, t. VUI, p. 422).

< Concile de clermont, 1076 (Id., ibid., p. 413 : Couseeratut est pnefaiut âbhtts Durênnu»,.. episcaput, ,

> Vitû Arnuifi (Bouquet, t. XIV, p. 57). — Le consentement du clergé et des rassaux est toutefois requis par le concile.

• Bouquet, t. XII, p. 279.

1 !d„ iëid,, p. 401, 402.

ÎX)2 RESTAURATION ET CHUTE DE l'ANCIEN DROIT.

Hugues de Oie, Huberl et Teuzo de se rendre en Bretagne et d'eiaminer les faits ^ En 1078, le pape enjoint également à ses envoyés de se rendre à Orléans et de se prononcer entre les deux évéques, Rai* nier et Saujon ^. C'est encore Hugues qui fait à Tours, la môme année, une enquête sur Télection et la consécration de Tarchevéque Raoul, accusé à Rome. En 1128, à Yerdm, les chanoines attaquent derant Honorius II l'élection de leur évéque comme simoniaque. Ce dernier est défendu par ses partisans. Le pape charge alors Mathieu d'Albano de se rendre à Châlons, d'y convoquer Tarchevôque de Trêves, un certain nombre d'évôques, d'examiner l'affaire et de la juger^.

Souvent môme le légat agit de son autorité privée. Nous avons ?u Hugues de Die citer à Âutun, à Poitiers, un certain nombre d'évéques et leur demander compte de leur élection ou de leur sacre. A Chartres, en 1077, il casse l'élection du clergé et du peuple. A Térouanne (1078), il fait encore comparaître l'évoque élu Hubert devant lui et, sur son refus, le défère à Rome. Grégoire, après avoir inutilement mandé le coupable, lui renouvelle l'ordre de se rendre près de son légat pour se justifier (26 mars 1080) *. Nous voyons encore Hugues intervenir à Chartres en 1077, après l'élection de Geoffroi; à Reauvais en 1089 et en 1096, où il s'oppose à l'élection de Foulques de Dammartin, puis au sacre d'Ansel.

Parfois, ce sont les électeurs eux-mêmes qui demandent au légat la confirmation de leur élu. Ceu^i d'Amiens présentent Geoffroi au concile de Troyes (1104) présidé par le cardinal Richarde Un passage d'Arnulf de Lisieux nous apprend que cet usage était fréquent. Reaucoup d'églises, après une élection, envoyaient au légat des députés et faisaient appuyer leur supplique par les évoques^. Ce pouvoir des légats est encore mieux mis en lumière par les troubles qui eurent lieu à Amiens en 1114. L'évoque Geoffroi, chassé de son siège, s'était retiré à la Chartreuse. Le clergé et le peuple s'adressèrent à Conon, l'envoyé de Pascal II, pour obtenir l'autorisation d'élire un autre pasteur. Conon réunit un synode à Reauvais pour examiner celte demande. Sur ces entrefaites, il apprit que Geoffroi avait abdiqué Tépiscopat et envoyé

1 Registre, IV, 17 (JaUé, p. 264).

« Registre, VI, 23 (Jaffé, p. 360).

s MIgnc, 1. 166, p. 1292. ^ * Registre, VU, i6 (p. 406).

s Labbe, t. X, p. 738: Jubcnte cardinaliH episcopis in médium eorum uiivcUur, cwetisUclamantibu».

« Arnulf de Lisieux, lettres (Migne, t. 201, p. lit).

LÉGATIONS ET PRIMATIES. 503

des lettres de démission. Il remit alors Taffaire à un second synode qai devait se tenir à Soissons le jour de TEpiphanie (lliS). L'assemblée se réunit à Reims le 28 mars. L'évéque s'y présenta, c Conon » rinterpella durement et lui reprocha d'avoir abandonné son siège. Il » l'avertit de retourner à Amiens et d'y reprendre ses fonctions. • Ce qu'il fit. On voit par ce récit que Tautoritô du légat est sans appel*.

Au droit d'examen, de confirmation, les légats ajoutent celui de sacrer, dans certains cas, les évéques nommés. Ce privilège leur avait été formellement reconnu dans la bulle d'institution de Guillaume de Préneste. Nous avons quelques exemples de son application. Ce sont d'abord les évéques élus dans les conciles qu'ils président, qui doivent recevoir de leurs mains l'épiscopat. Ainsi, l'abbé de Rebais, Robert, à Meaux, Duran, à Clermont, sont consacrés par Hugues. Ailleurs, ils consacrent sur l'ordre du pape. Toutefois, les exemples d'ordinations faites par les légats sont moins nombreux que ceux de leur intervention électorale. Les évéques élus qui ne voulaient pas recevoir l'ordination des métropolitains préféraient se rendre à Rome.

Ce droit des légats fut-il sérieusement combattu? Nous ne le pensons pas. Même au xi** siècle, au plus fort de la querelle des investitures, les évéqaes qui mettent en cause l'institution elle-même leur contestent beaucoup plus le pouvoir de réunir des synodes, de déposer les évéques que celui de prendre part à leur élection. Nous voyons cependant, après Télection et le sacre de Robert de Rebais à Heaux, l'archevêque de Sens, Richer, prolester très vivement, choisir et sacrer un autre évêque, < le premier ayant été institué sans son assentiment » ^. Il ne faut pas oublier que Richer est un partisan déclaré du roi et un défenseur convaincu des anciennes prérogatives des métropolitains. Hais ces réclamations sont isolées. Évéques et églises considèrent plutôt l'influence des légats comme salutaire et ne craignent pas de s'en servir. Ives de Chartres notamment, dans ses lettres, proteste à plusieurs reprises de ses sentiments pour Hugues de Lyon ^. Ce ne sont pas là des témoignages banals. En 1097, il consulte ce légat pour savoir s'il

t Vita Godepredi (Bouqaet, t. XIV, p. 179-180).

> Bouquet, t. Xll, p. 279. » Déjà Manassës de Reims avait prétendu qu*on ne détail reconnaître comme légats que les envoyés directs du pape, Romains, nés, résidant à Rome. Cette opinion fut combattue par Grégoire dans une lettrd du 22 août 1078 (Registre, VI, 2).

> Migne, 1. 163, p. 66.— Dans une autre lettre [id., p. 65), Ives écrit : Quae geruntur in eecUsiit, êd auditum tedù apottoHcae vel legatontm ejus referenda sunt.

504 RESTAURATION ET CHUTE DE l'aNCIEN DRQIT.

doit consacrer Daimberl de Sens^ Lors de Taffaire d'Ansel de Beau?ais, il sollicite son approbation « parce que tout dépend de sa volonléi^.

On se rend compte de ce pouvoir par ce qui se passe à Orléans en 1096. Le clergé, qui avait choisi Saujon, le fit reconnaître par le roi et obtint de Tarchevéque de Sens, alors suspendu, qu'il désignât les évéques de Chartres, Heaux, Paris commesesconsécrateurs^. Lesévéqnes refusèrent d'abord. Ils voulurent examiner l'élection, et Ives convoqua une assemblée à Chartres. Saujon se justifia, aucun accusateur ne s'élant présenté, et Ives le sacra évoque. Nous savons qu'Hugues, peut-élre informé des accusations dirigées contre lui, s'irrita de cette consécration. Il écrivit à Ives pour l'en blâmer. Nous avons la réponse du grand canoniste. Il s'attache à justifier son collègue, mais aussi à s'excuser lui-même. S'il n'a point demandé l'avis du légat, ce n'est point pour s'opposer au c privilège de la légation, mais par ignorance • de ses dévoilas >. Son intervention ne tarda pas d'ailleurs à être réclamée â Orléans. L'archevêque de Tours réussit à faire déposer Saujon, et malgré l'opposition du clergé et du peuple, le roi donna l'ordre à Ives d'élever Jean â la prêtrise, puis à l'épiscopat. Ives refusa et fit appel au légat*. Celui-ci, déjà saisi de l'affaire par l'archevêque de Tours, cita devant lui Jean et Tévêque de Chartres (1" mars 1097). Nous n'avons pas de détails sur la fin de ce conflit, nous savons seulement que Jean fut reconnu.

Ces lettres d"Ives de Chartres nous prouvent bien l'autorité qu'il laissait prendre aux légats dans les élections. Il en est d'ailleurs de leur intervention comme de celle du pape : ce sont surtout les évoques et le clergé qui la sollicitent. Aussi, quelque abus qu'ait pu entraîner plus tard leur institution, on voit qu| leur pouvoir fut alors respecté et leur contrôle bien accueilli.

Il n'en fut pas de même des^ primats.

La papauté, qui cherchait depuis longtemps à se créer en Gaule des représentants permanents, songea, au xr siècle, à établir le système primatial. En 1079, Grégoire VU conféra à Tarchevôque de Lyon la juridiction sur Rouen, Tours et Sens^.En 1089, Urbain II donna à Reims la primatie sur la seconde Belgique ^. Cette institution fut complétée par

1 M igné, 1. 162, p. 70.

« Id., ibid., p. 67.

» /rf., ibid., p. G3, Cô.

• Id.y ibid., p. G9.

• Registre, VI, 34 (JafTé, p. 370).

• Migne,t. loi, p 309.

LÉGATIONS ET PRIMATIES. 605

une bulle de Calixte II, qui accorda, en 1120, à Tarchevôque devienne la prima tie sur Bourges, Bordeaux, Auch, Narbonne^

Dans toute l'étendue de leur ressort, les primats devaient exercer les fonctions de vicaires apostoliques 3. Mais ils eurent des attributions déterminées : le droit de réunir les synodes, d'y convoquer tous les évéques soumis à la juridictioh primaliale, de juger en appel sur la demande des parties et non par évocation. Ce sont là surtout des privilèges judiciaires. Eurent-ils celui de confirmer et de sacrer, comme les exarques d'Orient, les évoques de leur ressort?

Ils y ont prétendu. Une élection ayant eu lieu à Nevers pendant la suspension du métropolitain de Sens, Richer, Hugues déclara qu'il sacrerait à Autun l'élu 3. En 1097, il essaya également d'empêcher à Sens une élection sans son autorisation personnelle; puis, après l'élection de Daimbert, interdit le sacre avant d'avoir reçu du nouvel élu une profession de foi d'obéissance. Daimbert fut obligé d'aller à Rome K Mais ces prétentions excitèrent une opposition très vive. L'évoque de Chartres, dont les sentiments pour Hugues sont connus, qui ne conteste pas au légat le droit d'intervenir dans les élections, refuse au primat les mômes prérogatives. Dans l'affaire de Nevers il lui reproche ses exigences, comme un fait contraire aux canons et aux droits du siège de Sens. € Le métropolitain étant en ce moment en interdit, nous 1» pourrions à sa place, avec nos collègues, suivant nos traditions, 1 donner à cet évéque l^ordination épiscopale dans sa province, après > avoir fait confirmer son élection par votre pouvoir de légat 5.» Ainsi, Ives n'attaque que le pouvoir nouveau que le primat s'arroge. Dans l'affaire de Sens (1097)^ il garde la même attitude. S'il consulte Hugues sur l'élection, s'il veut avoir son avis avant de sacrer Daimbert, il n'accepte pas sa prétention de faire reconnaître avant le sacre les droits de sa primatie. c Jusqu'ici, ni dans la province de Sens, ni dans 9 aucune autre, le temps et l'usage n'ont autorisé cette réclamation > , et il ajoute < qu'il ne veut pas et ne doit pas céder sur le droit de son » église > . Cette réponse faillit amener un conflit. Hugues refusa de nouveau l'autorisation du sacre. Ives écrivit alors à Rome, en dénon-

i Mignc, t. 163, p. 1167 (25 fév. 1120).

* Cf. la bulle de Calixte II : /n eis Viennensis archiepUcoptu Romani ponUfim vices agat, «yn^ iaUs conventus indicat, et negolia eeclesiastica juste cunoniceque definiat,

> Ives de Chartres, lettres (Migne. 1. 16?» p. 75).

* /rf., ibid., p. 70, 82, 85.

s Id., ibid., p. 75 : Nec... approbamus, quia nec auctoritate, nec ex consneludine ordinem hujus consécration is habemus, nec in consueiudinem duccre sine multa deliberalione audemus.

çant les prétentions du primat comme contraires aux canons. Le pape évoqua en effet Taffaire et, après un délai d^un an et deux mois, Daimbert fut consacré; mais il dut reconnaître la juridiction du primat sur la province *.

Le droit de confirmation ou de sacre des primats n'est pas mentionné spécialement dans la bulle qui les institue. Il est possible qu'Hugues de Lyon, qui, comme légat, exerçait un contrôle sur les élections, ait cherché à attacher à son siège un pouvoir qui lui était tout personnel. Cette confusion fut, heuheusement pour Tindépendance de Tépiscopat, évitée par la fermeté de ses membres qui distinguèrent toujours le caractère de délégué du pape de la juridiction primatiale. S'ils s'inclinèrent devant l'un, ils refusèrent de reconnaître l'autre. Après la mort d'Hugues, cette confusion cessa. La dignité du primat devint un simple titre honorifique *. Au xii® siècle, aucun des titulaires des sièges primatiaux : Lyon, Reims, Vienne n'intervient en vertu de sa charge dans les élections.

Nous devons arrêter ici cette longue analyse et dégager de cet ensemble de faits quelques conclusions.

Il était intéressant de savoir en quoi la papauté avait modifié l'ancien système électoral, quels progrès elle-même avait pu faire dans le choix, la confirmation, la consécration des évéques.

En théorie, nous avons constaté la permanence de l'ancien droit. Les principes généraux n'ont pas changé. La doctrine de Grégoire sur l'élection, sur la nature du pouvoir pontifical, la genèse de la juridiction, en un mot, sur fe gouvernement, est celle de Nicolas, comme la doctrine de Nicolas est empruntée à Grégoire le Grand ou à Saint Léon. Nous avons cherché, en l'examinant, si ces papes avaient introduit des principes nouveaux dans leur conception du gouvernement de TÉglise. Nous n'avons rien trouvé que nous ne connaissions, et Grégoire ou ses successeurs n'ont rien dit qui n'ait été dit avant eux.

En fait, nous remarquons un progrès du pouvoir papal, progrès qui prépare des transformations profondes dans l'organisation du système électoral.

* Mignc, t. 151, p. o4i : Sedis apostolicae cogenti judicio.,. in manu nostru professui est se ft Ltigdunensis ecclfsiae super Senonensem presulalum agnoscere, et de caetero tibi tui-sque leffitimis successoribus tanquam priwatibus obedire.

* La primatie de Lyon fui encore reconnue par une bulle de Calixte II (5 janT. 1121), mais les évoques de France ne voulurent pas s'y soumettre.

LÉGATIONS ET PRIMATIES. 807

' Nous aYonà va la papauté retenir exclusivement le jugement des irrégularités, le droit de dispense et les translations, partager avec le métropolitain et le collège épiscopal Texamen des élections, le jugement des conflits, le sacre des évéques. De ces transformations, la plus J\ importante est assurément Tusage nouveau qui s'établit de soumettre toutes les élections à Tapprobation de Rome, de ne sacrer un élu qu^après Passentiment du cher de TÉglise universelle. Mais ici encore la coutume précède le droit. Dans le Decretum de Gratien, aucun texte canonique n'y fait allusion. '

Ce progrès du pouvoir pontiGcal a entraîné comme conséquence rabaissement du pouvoir métropolitain. En réalité, Tarchiépiscopat a été le véritable vaincu de la réforme grégorienne.

Sa défaite a été généralement attribuée à une double cause :. Tintroduction des fausses décrétales dans le droit officiel de TËglise et Thostilité systématique de la papauté. Nous devons, en terminant, examiner cette théorie, qui est surtout Tœuvre des canonistes gallicans du xvi(« et du xviii'' siècle, et voir si elle s'appuie sur un examen^ attentif des documents.

La première de ces raisons n'est pas sérieuse. [Il faudrait, pour la démontrer, trouver dans les fausses décrétales une théorie substituant dans la confirmation et le sacre des évéques le pape aux métropolitains et au collège épiscopal. Or, une telle théorie ne's'y trouve pas. Nous avons déjà cité les passages des Pseudo Clément, Anaclet, Annicius, Etienne, à ce sujet. Ils sont très nets. Ils ne transfèrent pas au pape les attributions électorales des métropolitains; ils cherchent à subordonner leur droit de conHrmation à celui du collège épiscopal. Or, remarquons que la doctrine pseudo-isidorienne, si elle s'est maintenue, a été intégralement maintenue. La plupart des documents faux ont pris place dans les recueils canoniques inspirés par la papauté. Nous retrouvons dans Deusdedit le passage d'Anicet; dans Gratien, la plupart des textes de Pseudo-Isidore relatifs au droit de confirmation et de consécration du métropolitain et des évéques. Pseudo-Isidore est favorable aux privilèges électoraux de Tépiscopat. Comment admettre que la papauté s'en soit servie, si elle avait voulu ruiner ces privilèges?

La seule théorie qui ait été empruntée aux documents isidoriens a été celle des primaties. Grégoire Yil cite dans l'institution de celle de Lyon des passages entiers de Pseudo-Clément et Pseudo-Anaclet. Aucun de ces textes ne confère au primat un rôle dans les élections : ils lui reconnaissent . uniquement une juridiction contentieuse. L'autorité

508 RESTAURATION ET CHUTE DE l'ANCIEN DROIT.

primatiale a été d'ailleurs si peu établie en France qu'on ne peot voir dans celte institution une des forces qui amenèrent la décadence du pouvoir archiépiscopal.

L'autre argument est plus précis. H peut invoquer d'abord cette loi de l'histoire qui pousse les gouvernements forts à s'étendre et à ne plus s'arrêter devant les libertés locales créées par de longues traditions, le caractère personnel des gouvernants enclins, par les progrès rapides et inouïs de leur puissance, à de nouveaux empiétements et à des abus^Assurément, les hommes portent toujours, même dans les plus saintes fonctions, leurs ambitions et leurs petitesses. Dès le xir siècle déjà, le hardi réformateur de Claîrvaux se faisait l'écho des accusations portées contre la papauté, en rappelant à Eugène III le vrai caractère du sacerdoce qui doit se faire tout à tous^. Mais devons-nous conclure de ces faits à un abaissement systématique de l'épiscopat?

II faudrait prouver d'abord que la papauté ait revendiqué pour elle-même le droit exclusif de nommer, confirmer, sacrer les évéques. Or, cette prétention, nous ne la trouvons pas. Lisez d'abord les canonistes et les écrivains du parti réformateur. S'ils reconnaissent au Saint-Siège, en vertu de sa primatie, le droit théorique d'instituer les évéques, ils réservent toujours aux métropolitains la confirmation et le sacre de leurs suflfragants. Ouvrez le Decretum de Gratien, il se borne à reproduire les constitutions des conciles de Nicée, d'Antioche, de Calcédoine, etc. ^; les constitutions de Léon le Grand, celles mêmes qu'invoquait Hincmar pour défendre ses prérogatives électorales. On ne trouve ni chez les théologiens, ni chez les canonistes, l'intention de modifier sur ce point les usages établis.

Mais cette reconnaissance, nous l'avons de la papauté elle-même. Dans aucun texte conciliaire, dans aucune décrétale, nous ne lisons que tous les évoques doivent être confirmés, sacrés par le pape.

A plusieurs reprises, au contraire, Rome formule de nouveau les attributions des métropolitains. Dans une lettre de 1 135, Innocent II écrivait à l'archevêque de Compostelle: «Sachez bien que le Saint- » Siège ne songe pas à enlever aux autres églises leurs droits, mais > qu'il ne peut perdre les siens 3. > Les documents confirment cette

* De Coiusideratione, IV, 7.

« Dùlinctio LXIV. Id. LXV.

3 Migne, 1. 179, p. 2-i9 : Sciendum ext quia siculsedes apostolka aliis eccUsiis sua jura ftOR qwaerU auferre, Ha etiam quae sua sunt non débet amiltere.

LÉGATIONS ET PftlMATIES. 509

déclaration. En Italie môme, Léon IX établissant la province de Salerne, reconnaît à Tarchevéque la consécration de ses sufTragants, € suivant les régies des Pères »^ Le canon de 1080, qui mentionne le droit du pape de confirmer et de sacrer les évéques est bien loin de supprimer le droit du métropolitain. Il fait simplement supposer qu'en cas de force majeure, d'empêchement de Tarchevéque, le pape pourra se substituer à lui. En 1093, Urbain II informe Raynold de Reims que tout évéque élu à Cambrai devra être confirmé, sous peine des censures du Saint-Siège, par Tarchevéque de Reims*. Lisez enfin les bulles de confirmation qu'ils obtiennent, spécialement celles d'Innocent II pour les archevêques de Rouen (1131), de Bourges (15 mars 1146). Elles leur reconnaissent expressément l'examen, la confirmation, le sacre de leurs suffragants.

La conduite des papes est-elle au moins conforme à leurs déclarations? Pas plus dans les faits que dans le droit n'apparait leur intention évidente de supprimer les attributions électorales des métropolitains. Voyez surtout leur attitude dans le sacre des évéques. En 1059, Nicolas II interdit l'évêque de Beauvais et le cite à Rome pour avoir usurpé les fonctions épiscopaies sans le sacre du métropolitain. Grégoire lui-même, en 1078, blâme l'évêque d'Amiens de s'être fait sacrer sans Tautorisation de Hanassés de Reims, bien que ce dernier fût alors en interdit^. Souvent la papauté refuse de sacrer, et si elle le fait, c'est, comme à Hâcon en 1073, à Chartres en 1090, à Angoulême en 1148, après plusieurs injonctions restées sans réponse. Nous avons vu par l'affaire d'Arras quels ménagements, quels retards met Urbain II à user de son pouvoir. Il lui faut plus d'un an pour se faire obéir*. En 1112, quand l'existence de révôché d'Arras est de nouveau discutée, Pascal II, en confirmant la restauration du siège, écrit à Raoul le Vert qu'à la mort de l'évêque, le métropolitain devra faire procéder à une élection canonique et consacrer le nouvel élu^ Ces textes prouvent au moins que la papauté^ qui aurait pu rattacher l'église d'Arras au Saint-Siège, ne chercha pas à s'y attribuer la confirmation ou la consécration des évéques, au mépris des droits du siège de

1 Migne, 1. 143, p. 1324.

> Migne, 1. 151, p. 357. C'est à Raynold de faire élire, de consacrer et à*incardinore Tévéque éluàArras.

« Registre» VI, 2 (Jaffé, p. 325).

« Migne, 1. 151, p. 361. Dans sa dernière lettre le pape reconnaît encore le droit de conûrmation de Parchevêque. Quemeunque in prëefata eeelesU, U annuente, clerus et populus.., elepmt, ud nos*., transmittûtur.

* Migne, 1. 163, p. 297 : Eleetum comeerare cutetis.

Reims. On ne sauraifdonc accuser la papauté d'aToir songé à modifier de parti pris l'ancienne procédure. Les différents cas d'inleryention que nous avons cités nous] prouvent au contraire que cette intervention garda toujours un[]caractére exceptionnel, et, c'est là un point important, que presque partout elle fut sollicitée, ou par les électeurs euxmêmes, ou par les élus, ou par Tépiscopat.

Remarquons enfin un dernier fait. L'action pontificale s'ajoute à la procédure ordinaire, elle ne la supprime pas. C'est un rouage nouveau dans le mécanisme, qui diminue peu à peu l'importance des autres sans que ceux-ci cependant cessent de se mouvoir. Au xii*' siècle, c'est bien ainsi que marche l'Église de France. Son système électoral a fait place il y a six siècles à la royauté; voici maintenant une autre pièce maîtresse, et on croit que rien ne change parce que toutes les autres sont conservées.

C'est en effet ce qui se passe dans la plupart des élections. Comme ^ autrefois, le collège épiscopal se réunit, délibère, apjprouve l'élection; le métropolitain visite l'église vacante, examine, convoque par lettres ses collègues et l'élu, pour le sacre^. Comme autrefois, le decreium est |lu en public dans l'assemblée solennelle de l'ordination^. S'il s'agit de ' Jla consécration d'un archevêque, le clergé et le peuple écrivent au 'prototrône ^, Ce sont là des usages de l'ancien droit. J L'Église de France elle-même ne croit pas que ce dernier soit aboli. Elle s'en tient toujours du moins aux mômes formules et n'en souffre pas la violation. L'attitude dives de Chartres dans sa province en est ^ la preuve. Quand Manassès est élu à Meaux, l'archevêque de Sens convoque ses suffragants pour l'examen canonique et la confirmation. Ives ^ envoie son approbation par lettres et s'excuse de ne pouvoir se rendre à rassemblée. Dans les troubles excités à Paris lors de l'élection de Foulques, il se plaint que l'affaire n'ait pas été portée par les clercs devant le métropolitain et les évoques, mais devant le roi*. A Lisieux, enfin, lorsque Raoul Flambard est chassé de son siège, les clercs de

4 Cf. la lellre de Raynold de Reims au clergé d'Arras pour le sacre de TéTÔquc (1093) (Migne. 1. 150, p. 138o). ^ous avons le Decretum de Télection de Chalon en 1080, nous voyons quMl est porté à l'approbation du métropolitain et des comprovinciaux.

s Voyez ce qui se passe à Sens en 1097 lors de l'élection de Daimbert. Ives de Chartres, lettres (Migne, t. 162, p. 70).

s Id., ibid.f p. 146 : Electioni... axsensum non dabimus, nui qnem aut cieri pifhitque consens^ tlegerit aul melropolilani judicium, cutn conniventia suffraganeorum, habita Irgitima dUcussi&ne probaverit.

A !d., ibid., p. 163 : Elegerunt.., Guitelmum.., quem ctiam a nietrop*)lUano suo posttUâventnt tihi ordinari epUcopum,

LÉGATIONS ET PRIMATIES. 511

cette église prennent conseil des évoques de la province pour procéder à une élection et envoient leur élu au métropolitain... Voilà bien des cas où le pape n^est d'abord pas consulté ^

On ne peut donc dire que la papauté ait travaillé à exclure les archevêques des élections. Nous ne trouvons pas, au xii^ siècle, de changement dans les usages de Tancien droit, dans la discipline de TÉglise. Mais la décadence du pouvoir archiépiscopal tient à d^au très causes, les unes anciennes, qui n'agirent pleinement qu'au xi® siècle, les autres plus récentes, qui durent leur origine au mouvement réformateur.

La première est évidemment la faiblesse des principes théoriques sur lesquels il s'appuyait. Au pouvoir supérieur du Siège apostolique, à sa primauté d'ordre divin, il ne pouvait opposer que les canons de TËglise primitive et la tradition historique. Hais aux yeux d'une institution qui se réclamait de Dieu même, les canons n'avaient d'autorité que par son assentiment. La tradition, c'était elle-même qui l'avait faite. Ce n'était pas le Christ, c'était le bienheureux Pierre qui avait divisé en provinces le royaume de Dieu. Et cette doctrine, l'Église de France comme l'Église tout entière Tavait admise. Dans les résistances mêmes qu'elle oppose parfois au Saint-Siège, ce n'est pas le droit qu'elle conteste, c'est l'application. Elle invoque la coutume, les droits acquis par l'histoire, conGrmés par la papauté, sans voir que si le pape est la loi, son consentement seul donne aux canons leur force, s'il a la primauté, toute juridiction dérive de lui, n'est qu'une délégation qu'il peut reprendre, et qu'une institution historique ne peut rien contre un gouvernement de droit divin.

^ Il n'est pas douteux que les métropolitains n'aient confirmé et sicré les évéques de leur province, très souvent même sans rintcrrention du pape. Suivons, par exemple, les élections de la province de Reims à la fin du xi« siècle. Manassès consacre, en 1097 , Manassès de Cambrai, en 1098» Baudri de No7on,en 1099, Ansel de Beauvais et Jean de Térouanne, en 1104, Geoffroi d*Amiens et Eudes de Cambrai, en 11(fô. Nous n'avons pas de renseignements sur le sacre d*Hugues de Chftlons (1100), d'Etienne de Garlande, de Gaudri. Mais il n'est pas probable qu'ils aient été sacrés par le pape. Le seul exemple de consécration à Bome que nous ayons dans la province de Reims pendant l'éplscopat de Manassès est celle d'Hubert de Sentis, qui fut à la fin de 1099 ordonné par Pascal II. Ainsi, dans l'espace de quelques années, tous les évéques de la province, sauf un, ont reçu leur consécration du métropolitain.

Prenons maintenant les métropolitains. A Reims, Raynold élu en 1083, Manassès II (t096), Raoul le Vert (1106) sont consacrés par leurs comprovinciaux. A Tours, nous n'avons aucun renseignement sur le sacre Je Raoul II. mais son successeur Gilbert est sacré par l'évéque.du Mans, prototrdne. A Rouen, de 1073 à 1150, nous ne voyons aucun arcbevéque sacré par le pape. A Sens, dans la même période, Daimbert seul est sacré par Urbain II (1007). A Auch, les textes ne nous signalent qu'un évêqne sacré par le pape, c'est Raimond. Les trois archevêques de Bourges, Léger, Wulgvin, Albéric (1097-1141) ne sont pas sacrés à Rome. A Bordeaux nous n'avons pas d'exemples de consécration pontificale de 1073 à 1150. A Narbonne, Dalmace (1081) et peut-être Richard (1106) sont sacrés par le pape. C'est le seul siège où riaterveniion papale a<ynanifesie avec quelque régularité.

S12 RESTAUBATION ET CHL'TE DE L^ANGIEN DROIT.

La doctrine pontificale eût pu rester longtemps encore dans le domaine abstrait des croyances, comme la doctrine de rinfaillibilité, si les circonstances n'en avaient favorisé l'application. Plus encore que les fausses décrétales, que l'action de la papauté, ce fut vraiment la grande crise religieuse du xi« siècle qui frappa à mort le pouvoir métropolitain. Il avait donné le signal des désordres. Qu'on se rappelle

! les scandales d'un Guifred à Narbonne, d'un Manassës à Reims, d'un N>. j Philippe à Tours, ces archevêques mariés à Rouen ou à Auch ! II avait

; montré son impuissance. Quel accueil avait trouvé dans son sein les idées de réforme? Quel souffle avait soulevé ces grands seigneurs féodaux, endormis dans leur château fort, quand les moines de Cluny répandaient partout la flamme de la liberté? Le dévouement, les vertus de quelques-uns n'avaient pu secouer la torpeur et Tégoïsme, et ce n'était pas sur eux qu'avait dû compter la société chrétienne pour se raviver.

1 Mal défendu par ses suffragants, que trop souvent il opprimait*, A ) étroitement uni au laïcisrae, peu favorable au parti réformateur, Tarchiépiscopat devait tourner contre lui les âmes ardentes qui ne voyaient de salut que dans l'émancipation totale de l'Église. Celles-ci cherchent leur point d'appui à' Rome et vont au-devant du gouvernement pontiflcal. Or, quand un régime n'a plus pour lui la conscience générale, tout conspire contre lui. Il peut se maintenir, garder le décor du passé, se donner à lui-môme l'illusion de sa force : le pouvoir passe à d'autres mains, et les litres qu'il invoque, les attributions qu'on lui laisse ne peuvent déguiser son irrémédiable décadence. C'est pour ces raisons que le pouvoir métropolitain devait disparaître. Sa chute fut consommée au xiv® siècle; elle eut pour conséquence de frapper à mort l'ancienne organisation provinciale, mais aussi de grouper plus étroitement l'épiscopat national autour de la royauté comme du seul pouvoir qui pût la défendre contre les abus de la curie et l'hégémonie de plus en plus lourde du souverain pontifical.

t L'hostililé de l'épiscopat contre les métropolitains se montre dans plusieurs incidents. Voyez d'abord un évoque d'Amiens qui, en 1078, se fait sacrer à Tinsu de son archet^ue, les suffragants de Tours qui accusent leur chef, es évèques de Reims qui se plaignent à Ives de Chartres (Migne, t. 162, p. 104). En 1146, Eugène 111 est encore obligé^de rappeler les suffragants de Tours à rot>oissance (bulle du 26 mars 1146).

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