CONSPIRATION

Les menées du comte d'Artois, des Polignac et de d'Ëpréménil contre }es États -Généraux et Necker , d*après les notes secrètes d'un agent du ministre des affaires étrangères 445, 423, 453, 460

Note « bien importante » sur le parti que le Roi a à prendre . 447

Soutenu par une manifestation à Versailles le 23 juin, Necker est renversé le 1 2 juillet . . 422, 423

Toi de 450,000 livres k la Caisse d^escompte, sur fansae aignatare du directeurgénéraldeafinaiioes 44S

Le maréchal de Broglie et son ministère de trentenûx heures 540, 544

CONSTITUTION

Ses bases d'après le Clergé ; maintîeii de la monarchie pure, avec le èonsentement de la Nation à

l'impôt 343, 344

Ses bases d'après la Noblesse; monarchie tempérée par lareconnaissance et l'exercice permanent des droits de la Nation, 314 , 3S1 Ses bases d'après le Tiers, S4S, 33 i, 338 Mode de revision par la Nation

elle-même 337, 338

Un catéchisme Constitutionnel / . 3S6 La Constitution gravée sur un monument public, Jurée par le Roi, par tout fonctionnaire, lue et publiée partout le jour anniversaire de (a sanction . • . • 338

CDlAs

Contre Tédit de 4 695 et en faveur

des droits des curés . . 354, 355 Améliorer la situation du clergé paroissial, par l'union et application de certaines menses abbatiales ou prieuriales. . 308, 353 Au moins 4, SOC livres do revenu aux curés do campagne; 600 aux vicaires ; les curés des villes suffisamment dotés . . 353 Abolir le casuel exigible . . . 353 Des pensions aux vieux prêtres, 308, 353 Suppression du droit de déport . 3Mt Une nouvelle démarcation des paroisses 34^, 385