Appelés en Angleterre « stags

Au contraire, si le capitaliste, désireux d’acquérir de nouveaux titres, apprend que les souscriptions affluent lentement, il s’abstiendra ; il pense les acquérir à meilleur prix, lors de leur introduction en Bourse par le Syndicat. qui aura dû prendre à son compte les valeurs non souscrites par le public.

En France, la question ne se présente pas d’une manière aussi définie ; l’épargnant français, sans doute, suit les conseils de son banquier ou de son homme d’affaires, mais il reste plus isolé que le capitaliste anglais, moins au courant de la façon dont se poursuit l’émission.

Aussi la durée de celle-ci peut-elle varier suivant les époques et suivant les cas d'espèces.

La souscription publique soulèveun certain nombre deproblèmes relatifs à l'attribution des titres et au taux d'émission.

Il peut se faire, tout d’abord, que le nombre de titres effectivement souscrits soit supérieur à celui des titres à placer. Dans ce cas, il faut déterminer les souscriptions qui seront acceptées, celles qui seront réduites ou même refusées, c’est le problème de la répartition pour lequel plusieurs solutions sont possibles ; la première solution serait de clôturer l’émission dès que le chiffre fixé est atteint ; les difficultés d’application de cette méthode la rendent pratiquement impossible à suivre, la tendance des fondateurs est simplement de clôturer l'émission dès qu’il apparaît que la souscription à dépassé le capital à souscrire:

Une deuxième solution consiste à répartir les titres offerts, au prorata du nombre de titres souscrits ; cette réduction automatique de toutes les souscriptions est rarement employée.

Les collectivités émettrices ont, en effet, le plus grand intérêt à faciliter la diffusion des titres dans le public, en

LA TECHNIQUE DE L’'ÉMISSION | 48 vue d'obtenir, suivant l’expression consacrée : « un bon classement de l'emprunt », c’est-à-dire en vue de placer les titres dans les mains de personnes qui les conservent dans leurs portefeuilles et non pas dans les mains de spéculateurs qui cherchent à les vendre avec bénéfice.

À la réduction automatique, les statuts substituent done, l’irréductibilité des petites souscriptions.

La nécessité de procéder à une répartition des actions, entraîne une pratique qui à pour conséquence de multiplier les souscriptions. Certains banquiers ou certains syndicats, pour se réserver une commission importante, souscrivent un montant nettement supérieur à leurs disponibilités ou aux ordres reçus de leurs clients ; ils souscrivent même pour faire face à des demandes éventuelles.

En Angleterre, pour répartir les emprunts souscrits plusieurs fois, il est arrivé que soit utilisé un autre mode d'attribution : les titres sont adjugés au plus offrant ; des intermédiaires spécialisés se chargent du soin de ces adjudications, en fixant des échelles de primes et de surprimes. C’est une habitude anglo-saxonne, de recourir à la mise aux enchères, pour obtenir un système équitable de répartition ; c’est ainsi que les Bons du Trésor ont été mis en adjudication, bien avant que cette mesure soit appliquée en France.

En général, cependant le taux d’émission est le pair nominal, excepté lorsqu'il s’agit d’une augmentation de capital : la collectivité émettrice cherche, alors, à faire cadrer les cours d’émission avec celui de ses titres anciens ; elle vend les titres à un cours légèrement inférieur au cours coté, de façon à attirer les souscriptions, mais comme elle désire émettre ses titres aux conditions les meilleures, elle a soin de soutenir les cours en Bourse, avant l'émission.

Aussi l’annonce d’un emprunt s’accompagne-t-elle, généralement d’une hausse de la valeur intéressée et même de l’entraînement des valeurs similaires.

L'émission par souscription publique n’est pas également employée dans tous les pays, elle est réservée aux nations dont les capitaux sont abondants ; sans doute doit-il être tenu compte des tendances des capitalistes, dont l'esprit peut être orienté vers une catégorie déterminée d’investissements.

En période de dépression économique, les émissions par souscription publique se ralentissent ; l’épargnant dont les moyens ont été réduits par la crise, devient plus méfiant ; les placements à long terme dans de nouvelles entreprises lui semblent pleins d’aléas, il préfère se tourner vers les vieilles Sociétés qui ont maintenu leur situation.

En même temps, interviennent des considérations juridiques, qui amènent les fondateurs d’une Société à recourir à la formation simultanée de la Société, de préférence à la formation successive.

Cette dernière exige un appel au public, pour constituer la Société ; elle se prête facilement à une réglementation, que les législateurs tendent à rendre de plus en plus stricte depuis les scandales financiers récents. Au contraire, la constitution simultanée à lieu en dehors du public ; moins apparente, elle n’est que depuis peu, l’objet des préoccupations des Pouvoirs publics, et permet de tourner fréquemment les dispositions de la loi.

Aussi, l'Angleterre est-elle le seul pays où les émissions par souscription publique sont restées fréquentes ; c’est unenation riche en capitaux où la législation est aussi sévère pour la constitution simultanée que pour la constitution successive des Sociétés.

D'autre part, le rôle effacé joué par les Banques sur le marché des capitaux à long terme (voir infra), nécessite dans une certaine mesure, l’appel direct au public.

L’abondance de l'épargne française devrait permettre aux souscriptions publiques de se développer avec succès ; il suffit de constater la facilité avec laquelle l'emprunt à option de change et de place à été souscrit ; mais la législation française s’est préoccupée beaucoup plus de la formation successive que de la formation simultanée des Sociétés, c’est pourquoi ,les promoteurs d’une entreprise recourent plutôt à ce dernier procédé qui leur procure des avantages plus importants.