Tome VI

plupart d'entr'elles, sinon dans toutes, y autorisait l'existence des marelles, la construction des murailles; il y avait un bailli (Vogl), et, quand elles n'étaient soumises à aucun prince laïc ou ecclésiastique, comme en Suisse ou en Souabe, où elles étaient gouvernées par des officiers royaux, ou quand elles s'étaient formées autour d'un palais royal comme Aix-la-Chapelle ou Francfort, ou d'un château seigneurial, ou d'une résidence d'évêques, elles restaient en relation directe avec lui et elles furent jugées, gouvernées longtemps par ses baillis [advocati]. Mais quand les rois peu à peu donnèrent les comtés [eomitatus) avec la justice aux évoques, les séparèrentainsi du canton (Gau) et les pourvurent d'immunités, ceux-ci devinrent les chefs militaires, les juges de la ville; ils les défendirent {custodiunt civiia^em); ils tendirent à limiter le pouvoir du roi, de son bailli, de son châtelain (Burgrave) ; ils nommèrent bientôt les juges publics. L'évolution épiscopale ne se fit pas cependant tout de suite ; les résidences d'évêques même restèrent longtemps en rapport avec le roi, magistrat suprême, ambulant, qui tenait ses plaids de ville en ville et ne se dessaisit pas de ses obligations royales avant le xii" siècle, époque à laiiuelle les évéques abolirent ou rachetèrent le bailliage impérial et nommèrent pour bailli un de leurs miiiistéi'iaux qui soumit les libres à sondroit de cour. Le tribunal de la ville passe ainsi sous la juridiction de l'évèque qui le fait présider par le bailli [adooeatiis, Vogl); mais les bourgeois échappent au jus curtis, ils sont dans \ejus publicum et, plus tard, rachetant le bailliage de l'évèipie comme d'autres le biilliage de l'empereur, ils jugeront chez eux, auront leur juridiction et bientôt leur/as civitatis.

Les fréquentes expéditions des Allemands à la suite de leurs empereurs au-delà des Alpes n'apportèrent point que

des préjudices;! l'empire germanique. Les villes allemandes en avaient retiré des avantages particuliers. Les plus considérables ne tenaient plus leur importance du siège de révêché ou comme Cologne de ses reliques, mais de nouveaux éléments laïcs. Si Cologne conserve sur son sceau les emblèmes ecclésiasliques, Lubeck a un vaisseau dans ses armes. Mises en eftet en rapport avec les villes d'Italie par le commerce qui marche toujours après la guerre, elles avaient beaucoup gagné, soit en important chez elles quelque industrie des villes lombardes ou toscanes comme celles de la toile, de la laine et des armes, soit en s'en allant chercher des marchandises du levant à Venise et à Gènes, pour les répandre dans leur pays et les transporter même par l'Elbe et le Rhin jusque dans les mers du Nord; elles s'étaient ainsi fort enrichies. Des anciens petits propriétaires, censitaires {eensuales) ou même des serfs s'élevant par le commerce et des gens de métiers formés en communautés ou ^«Wes, quelquefois seuls, quelquefois s'entendant avec les ministériaux du roi, de l'évéque ou du seigneur qui habitaient dans leurs mui's, pai'ticulièremenl dans les villes impériales ou épiscopales, avaient formé une sorte d'aristocratie, un patriciat qui possédait l'activité et la richesse, et voulait l'intluence et le pouvoir. C'est ce qui s'était passé dans les cités vieilles ou nouvelles d'Augsbourg, de Ratisbonne, de Nuremberg, de Ramberg au centre, de Râle, Strasbourg, Wurms, Spire, Francfort, Mayence, Cologne le long du Rhin, de Rrunswick, Lunebourg, Hambourg, Rréme, Lubeck au nord. Les anciens propriétaires libres, capables de l'échevinage (Sctiaffenbaren), les marchands [mercatores], les ministériaux, qui les protégeaient et les escortaient, avaient formé des corporations de scabins, oud'échevins, avaientcouslituéunearis-

locratie bourgeoise, un conseil municipal (Stadtsrath) particulier, à coté et en concurrence de celui de l'évêque, s'étaient donnés an maire, magister ciciiim, Burgmeister, et administraient les intérêts communs, tantôt avec, tantôt sans le consentement de l'empereur, du prince ou de lévêque, en assurant l'usage du marché aux petites corporations de commerçants et aux métiers soumis au patriciat qui leur donnait l'investiture du travail. Ainsi les villes eurent bientôt leurs murailles, leurs tours, leurs milices, leurs soldats, leurs portes ouvertes aux marchands et aux compagnons de métiers qui allaient de ville en ville; elles formèrent des associations régionales pro pace conservanda, ad honoreni Dei, ad communem uti/itatem. Elles auront bientôt des concilia cicitatum, y ^dmellvoni des seigneurs et des chevaliers {domini et milites) en vue de la paix et organiseront ainsi leurs milices communes. C'est l'origine des hanses. Tel est le nouvel organe social du corps germanique.

Aucun empereur, on l'a vu, n'avait cherché avec un peu de suite un appui dans les villes contre la noblesse en leur accordant de larges privilèges. Les princes eux-mêmes n'étaient pas toujours portés à leur donner des franchises. Cependant empereurs et princes, souvent en rivalité les uns contre les autres, avaient dii plus d'une fois avantager les villes pour trouver chez elles un appui dans leurs luttes. Les empereurs, qui exerçaient dans la ville le bannum régis et y avaient un tribunal public, s'efforçaient de rendre meilleure la condition des villes impériales pour encourager les autres à se soustraii'C à l'obéissance de leurs maîtres laïcs et ecclésiasti(jues et à devenir eivitates imperii. Ceux-ci de leur côté tâchaient de les retenir dans leur dépendance en la leur rendant plus légère. A défaut de cette rivalité

qui tournait au profit de leurs libertés, nombre de villes achetèrent avec de l'argent ou arrachèrent avec les armes ce qu'on donnaitaux autres ; et, ainsi, impériales, épiscopales ou provinciales, elles passent quelquefois des princes à l'empereur comme Strasbourg en 1205 ou Cologne plus tard ; et commede riches communautés, marchandes et industrielles, elles jouissent d'une certaine liberté. La plupart au xiii" siècle, étaient parvenues à posséder la citadelle qui les avait longtemps surveillées, à s'entourer de fortifications contre leurs anciens seigneurs, à chasser ou à limiter le bailli impérial, épiscopal ou princier qui les gouvernait, k passer du droit du prince {jua cartis) au droit public {Jus publicum) ou à se faire un droit particulier, une juridiction propre, dont étaient gardiens le conseil d'échevins, le bourgmestre ou le préteur, noms différents ([ui désignaient une seule et même chose. Elles étaient personnes civiles, achetaient, échangeaient des domaines, augmentaient leurs territoires. Nuremberg n'avait pas moins de 20,000 carrés de banlieue, que cultivaient des bourgeois pour l'entretien de la ville. A un faible lien de vasselage près, vis-à-vis de l'empereur ou d'un prince, c'étaient de véritables petites républiques n'ayant cependant jamais visé comme celles d'Italie à une complète indépendance, si ce n'est peut-être celles du Rhin, celles de la Baltique, Magdebourg et Ratisbonne. Les villes impériales [Reichstœdte) comme lllm et Francfort s'en rapprochent. Elles deviennent avec elles membres de l'empire ni plus ni moins que des princes. Elles ont rang dans l'État ; avec leurs milices, elles pèsent dans la balance de l'empire. En 1255, elles délibèrent à Cologne (Leges II, 372, 373), l'empereur étant présent ; Guillaume de Hollande leur donne place officielle dansl'empire parun rescrit daté de Haguenau en la même année. Les villes sei-

gneui'iales n'ayant pas de relations directes avec l'empereur, comme les villes épiscopales ou palatines même qui, sont cicitates imperii, ont moins d'indépendance et sont les plus nombreuses. Elles sont bien au-dessus cependant des villages impériaux (Reichsdœrfer) des simples villages où les censuales d'autrefois sont devenus les serti proprii de seigneurs et sont jugés par un simple villicus .

Parmi les privilèges que ces républiques s'assurent il y a, autant que possible, la possession du sol et du terrain environnant de la ville, le droit de défense armée comme un autre seigneur, l'élection des magistrats chargés de l'administration et de la justice intérieure, sauf un droit de confirmation plus ou moins étendu du seigneur, la limitation des impôts, douanes, taxes, et service militaire, sauf les servitia rpfjalia ; [q. liberté de tenir marché, la police urbaine, plus tard le droit de battre monnaie, la protection des juifs ou des serfs qui se réfugiaient dans leurs faubourgs (Pfahlbûrger), en exceptant cependant ceux des seigneurs, le droit de ne point soulTrir de forteresse à une certaine distance hors de leurs murs, quelquefois enfin la présentation de leurs prêtres au choix de Tévêque; pour les boui'gcois, la liberté de leur personne et de leurs biens, la possession d'un tribunal à eux, du droit public ou bietilôt urbain, la jouissance du droit de chasse et l'exemption de tout droit de varech ou d'épave. La haute juridiction seigneuriale même sur les bourgeois passe tous les jours davantage des mains du suzerain ou de son bailli dans celles des magistrats municipaux.

Ku géiuM'al, les villes impériales sont les [ilus avantagées. (Ml n'a qu'à lire les chartes octroyées par les empereurs franconiens et surtout souabes tiux villes d'.Aix-la-Chapelle,

de Nuremberg?, de Spire, de Ratisbonne, de Vienne, de Lubeck. Aix-la-Chapelle, impériale par excellence, comme ville de couronnement, a le pas sur toutes les autres; elle est exempte de tout impôt, de toute douane, de tout emprunt et service militaire. Les juges impériaux ne peuvent rien décider sans le consentement des échevins. A Nuremberg tout citoyen n'a d'autre protecteur que l'empereur, nul ne peut être poursuivi pour un crime si ce n'est devant le préteur impérial, nul ne peut être par qui que ce soit provoqué au combat, nul ne peut invoquer le droit féodal dans ses poursuites contre un citoyen. Frédéric l'^'' accorda à Lubeck, après la chute de Henri le Lion, la fi'anchise de péage par toute la Saxe et l'exempta de tout service niilitaire. Frédéric II défendit à quiconque d'arrêter ou empêcher l'arrivée des marchandises dans la ville, et déclara le serment ou la parole des bourgeois suffisante, sans otages. A Vienne le même empereur abandonna aux échevins tout droit de juridiction sauf sur les étrangers et soumit au consentement des bourgeois la question de l'impôt.

Les villes épiscopales viennent ensuite, parce que l'empereur y avait souvent conservé dans la pratique plus d'autorité et lutté de générosité avec leurs souverains immédiats. Dans la ville de Cologne, qui était à celte époque et fut longtemps encore la plus grande, la plus belle et la plus riche de l'Allemagne, l'empereur et l'archevêque semblent avoir eu sur les limites de leur juridiction de longues et fréquentes disputes qui tournèrent à l'avantage de la juridiction des bourgeois souvent en révolte contre l'archevêque. Quand le pouvoir des empereurs souabes diminua, l'archevêque reprit un peu le dessus; cependant il ne nomma encore les échevins que sur le consentement des bourgeois et eut très souvent maille à partir avec eux. Mayence

plus heureuse, exempte de tout service et péage de guerre, nommait elle-même ses vingt et un échevins ; l'archevêque ne pouvait entrer dans la ville avec une escorte plus nombreusequene lejugeaient bon les bourgeois; il lui était interdit d'élever aucune forteresse à Mayence et dans la banlieue. En 1236, Frédéric II déclara Strasbourg ville impériale en la dotant de grands privilèges , pendant le grand interrègne l'évêque recouvra sa suzeraineté mais bien diminuée ; la charge de préteur y reste un fief épiscopal, mais un bourgeois seul peut la remplir ; le conseil des échevins ne dure qu'un ah mais nomme lui-même celui qui doit prendre sa place en lui faisant jurer de maintenir la justice ainsi que l'honneur de Tévêque de la ville.

Ces chartes de privilèges ou constitutions octroyées ou confirmées par les princes régleront peu à peu en outre les rapports civils des habitants de la cité entr'eux ou avec eurs voisins, nobles ou serfs. Elles constitueront alors le véritable droit bourgeois, municipal, en rivalité avec le droit impérial, féodal. Quelques-uns de ces droits municipaux, soit par leur valeur propre et par les avantages qu'ils otlraient, soit par l'importance des villes où ils étaient nés, devinrent alors une soi'te de modèle, de type sur lequel les autres villes aimaient à se régler elles-mêmes. Ainsi le droit de Cologne et celui de Fribourg en Brisgau, fort semblable au premier, domineront dans l'Ouest de l'Allemagne. Parmi les dispositions les plus remarquables de ce droit on peut citer celle qui autorisait tout possesseur d'un bien de cinq marcs à devenir boui'geois, qui ne laissait qu'un an à un seigneur pour réclamer un serf, qui ne permettait à aucun vassal ou sujet corvéable d'un seigneur de demeureren ville sans le consentement de la bourgeoisie, et qui punissait de mort tout meurtre, et de la perte

de la main toute blessure saignante. Le droit de la ville de Magdebourg partageait avec celui de Lubeck le privilège de servir de modèle à la législation de la plupart des villes de l'Allemagne septentrionale et de beaucoup de contrées slaves. Le droit de Lubeck était de beaucoup le plus libéral. A Lubeck, ne pouvait être conseiller quiconque avait reçu une charge d'un seigneur; à Lubeck, personne ne pouvait disposer de son héritage en faveur d'un étranger, d'un chevalier, d'un prêtre, d'un courtisan ni prêter de l'argent à un prince ou à un seigneur laïc ou ecclésiastique.

11 y avait un point d'organisation, de constitution intérieure qui ne se trouve point réglé dans ces chartes ou codes municipaux et qui avait alors surtout son importance; de là devait dépendre leur prospérité et leur indépendance. C'était la part d'autorité qui revenait à chaque classe d'habitants dans le gouvernement municipal. Les patriciens, les gros bourgeois et marchands(merca^ores), ou quelques nobles et ministériaux, gens du roi et du prince, ayant t'ait autrefois le service militaire en campagne et gens de race, pour se servir du mot du temps, avaient fait la première force des villes et conquis leur indépendance. Us étaient tentés presque partout de se croire seuls bourgeois, par conséquent de rester seuls, organisés dans leurs communautés ou Gildes, en possession des conseils et magislratures de la cité. Cependant au-dessous des propriétaires libres, des ministériaux, des gros marchands s'étaient élevés, accrus, multipliés, enrichis aussi les artisans ou gens de petits métiers ; tenus d'abord dans une espèce de clientèle par les nobles citoijens des communautés supérieures des marchands ils avaient formé à leur tour des corporations iZûntte), des compagnonages puissants; sous des chefs ou maîtres, ils voudraient aussi sortir de tutelle, et bientôt

demanderont à partager les droits des vieilles grosses communautés marchandes, à être représentés dans les consei Is de la magistrature bourgeoise. Les seigneurs suzerains d"abord aidei'ont la vieille boui'geoisie à maintenir dans un état d'infériorité ces nouveaux venus ; mais pour contrebalancer les communautés trop puissantes des marchands, ils favoriseront quelquefois les corporations des artisans ; peu à peu, partout, un peu plus tôt, un peu plus tard, un peu plus, un peu moins, sans les terribles luttes intérieures qui eurent lieu dans les républiques italiennes, le partage commencera plus ou moins également entre les citoyens de différentes classes et le niveau tendra à s'établir entre les communautés (Gilde) supérieures et les corporations (Zûnfte) inférieures. En général les constitutions municipales resteront plus aristocratiques dans les villes du nord livrées davantage au commerce et plus démocratiques dans celles du midi, plus occupées d'industrie et de métier. Ainsi, tandis que les riches communautés marchandes de Cologne sauront garder le pouvoir à Cologne en dépit de l'archevêque et des petites corporations de métiers, celles-ci l'emporteront entièrement dans les villes d'Ulm et de Bàle au xni'= siècle. Quelquefois, il y avait compromis : là deux conseils existaient en même temps, l'un pour celte espèce de patriciat des gros marchands, l'autre pour la plèbe des petites corporations; ici chaque petite corporation avait son maître ou chef entouré d'assesseurs, pour juger ses membres sous l'appel direct du bailli seigneurial; ailleurs tous les chefs des communautés ou corporations, se trouvaient confondus dans un même conseil et n'avaient qu'une même juridiction; formes différentes de la liberté et de légalité bourgeoises qui suivront les chances de la richesse, du nombre et du lemos!