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(Voir notes du lableau page 329.)

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Avances des Banques d'émission italiennes.

Fournitures de billets.

Le système d’avances des Banques d'émission italiennes est analogue au mode français; trois banques yconcourent: les Banques d'Italie, de Naples et de Sicile.

Les avances pour le compte de l'Etat se différencient d’après l'emploi auquel elles sont destinées, selon qu’elles sont consenties pour les besoins généraux du Trésor ou pour des fins spéciales, ne nécessitant qu’un crédit à très court terme; c’est à cette dernière destination que répondent les simples fournitures de billets bien moins importantes que les autres formes d’avances et destinées à un remboursement rapide, automatique en quelque sorte.

Les fournitures de billets eurent lieu d’abord en vue de parer à la crise du marché financier, au début de la guerre, en créant des disponibilités à la Caisse des Dépôts et prêts et aux Caisses d'épargne. Plus tard, les fournitures permirent à l'Etatde procéder aux achats du ravitaillement et lui donnèrent les avances nécessaires à la réquisition des céréales. « La circulation, dit M. B. Stringher, représentée par de simples fournitures de billets, si l’affectation qu'on

(4) Ne sont pas compris dans les chiffres les avauces statutaires gratuites s’élevant à 200 millions en vertu des conventions de 1857-1878-1896 et 11 novembre 1911 et remboursables à expiration du privilège d'émission.

(2) Le compte d'amortissement a atteint, le 27 octobre 1920, le montant des risques qu'il ést appelé à couvrir et l'excédent doit être affecté à l’amortissement de la dette de lÉtat et être inscrit au compte de réserve spécial. Ce compte atteignait au 24 décembre 1920 : 112.511.583 francs.

Nora. — Au 30 avril 1919, les avances de la Banque d’Aigérie s'élevaient à 295 millions. Le maximum des avances autorisées pour la Banque de France a été porté par les conventions des # mai 195, 13 février et 2 octobre 1917 . successivement à 9-12 et 45 milliards, et ensuite à 18-921 et 2% milliards par les conventions des 5 avril 1918, 5 juin 1918 et 13 février 1919.

La limite d'émission a été en même temps élevée par les décrets des 1L mai 1915, 15 mars 1916, 15 février et 10 septembre 1917, 5 septembre 1918 et 25 février 1919, successivement à 15, 18, 21, 24, 30, 33, et 36 milliards.

lui a légitimement donnée à l’origine n'est pas méconnue, devrait rentrer tout naturellement, après avoir rempli son rôle, ou si l'on aime mieux, après avoir servi de pont provisoire entre l'Etat qui a avancé les fonds et les citoyens auxquels les produits sont destinés et qui doivent en acquitter le prix. »

Une émission qui a eu un caractère exceptionnel est celle destinée à retirer de la circulation les coupures de la« Cassa veneta dei prestiti » créée parl’ennemi dans les provinces occupées, et à échanger les monnaies autrichiennes ayant cours dans ces régions.

Les avances pour le retrait des bil lets de la Cassa Veneta doivent être remboursées sur les « réparations spéciales » en couverture de la dette en papier-monnaie laissée par l’ennemi. À défaut de ces réparations, l'Etat devra pourvoir au remboursement par les mêmes moyens et au même titre

que les avances fournies pour les dépenses de guerre.

En ce qui concerne le retrait des couronnes autrichiennes, l’opération ayant été faite au cours du marché, il y a simplement substitution, et non augmentation de la dette de guerre.

Des considérations ci-dessus ressortent la délimitation des différentes dettes contractées par l'Italie vis-à-vis des Banques d'émission, et par conséquent des charges qui pésent sur le Trésor.

Pour les trois Banques d'émission, la circulation pour le

compte de l'Etat, se divise comme il est indiqué au tableau

suivant, relativement aux différentes destinations, au 31 décembre 1919. (Voir tableau page 331.) Seules, affirment les auteurs italiens, les avances statutaires et extraordinaires intéressent la dette (1), encore que (1) En réalité les fournitures sont des avances au même titre que celles destinées directement à fournir les subsides nécessaires à la guerre. Elles sont temporaires mais font partie de la dette tant qu’elles ne sont point remboursées. Cette division

a pour but de diminuer en apparence le montant des emprunts de l'Etat aux Banques d'émission.

sas