MOUVEMENT DÉS WAYS AND MEANS ADVANCES

£ sommes Summes re AONSPS empruntées remboursées ReNque En millions de livres 1914-1915 | 62.7 62.7 1915-1916 90.9 71.0 + 19.9 1916-1917 731.6 D35 0 + 197.6 1917-1918 | 1030..4 1055 .6 — 925.3

Au 1% avril 1918, les Ways and Means non remboursées ‘ s'élevaient à 192,3 millions de livres, le 2 novémbre à 354,2: en maïs 1919, on notait une diminution et elles s’élevaient seulement à 228 1/2, et au 31 mars 1920 elles étaient totalement remboursées (3), mais parallèlement on doit noter que la circulation des Bons du Trésor atteignait 1.107 millions de livres.

Avances de la Banque de l‘Empire d’Allemagne.

Avec l'étude des Bons du Trésor allemand, l'on à vu la mesure approximative dans laquelle la Reichsbank avait été

(1) Currency after the war, op. cit., p. 154. (2) JÈze. Les finances de guerre de l'Angleterre p. 26, Giard et Brière, 1919. (3) Voir Ile partie, chapitre Ier, la controverse sur ce point.

mise à contribution pour fournir les subsides nécessaires aux caisses de l'Etat.

Le mode des avances directes n’a pas été utilisé, mais dès le début de la guerre le Gouvernement avait pris ses dispositions pour donner à la Banque, sous la forme de l'escompte, le moyen de lui venir en aide. Ce sont ces dispositions qui restent à examiner tout en rappelant encore que si les moyens ont été différents, les résultats et les conséquences sont les mêmes, dans la mesure où d’un côté ils donnent naissance à une dette flottante considérable et de l’autre créent une augmentation de la circulation au-dessus des besoins normaux.

Pour arriver à ces fins, il fallait donner à la banque le moyen de. procéder à des émissions sans les entraves de la loi bancaire de 1875 et lui donner une couverture pour une somme considérable de billets; on a appelé cette opération le renforcement de l’encaisse liquide «Barvorrat».

Les mesures suivantes furent prescrites par la loi du 4 août 1914 :

1° Suspension de l'impôt lors du dépassement du chiffre régulier de billets ;

2° Assimilation aux lettres de change des Bons du Trésor et Traites de l'Empire, pourvu que leur échéance ne dépasse pas 3 mois, aux termes du paragraphe 13, section 2 et 17 de la loi bancaire;

3° Assimilation au numéraire et même à l’or des billets émis par les Darlehnskassen. ;

La Reichsbank disposait ainsi du numéraire en billets de caisses de prêts, nécessaire pour la couverture du 1/3 de ses émissions, et des lettres de changé, en Bons du Trésor ou Traites, pour la couverture des deux autres tiers.

En même temps la loi du 4 août relevait la banque de l'obligation de rembourser les billets en or.

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Il est résulté du système allemand une énorme dette flottante et un gonflement des dépôts en banques qui sont passés de 13.658 millions de marks à 60 milliards au 30 juin 1919, y compris les dépôts de la Reichsbank. Un autre organisme avait contribué à ce résultat. Ce sont les Darlehnskassen, dont les trois buts étaient de remplacer l'or à l’encaisse de la Reichsbank, de permettre de plus larges souscriptions aux emprunts de guerre par une diffusion de la circulation, enfin d’alléger le service des prêts de la Reichsbank et des banques de dépôt.

Dans le premier rôle, les sommes suivantes en Darlehnskassencheinen furent employées à augmenter la balance en numéraire de la Reichsbank.

En millions de marks

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__(4) I y a de légères variantes dans les chiffres, ceux-ci sont donnés par les Munchner neueste Nachrichten du {1 janvier 1919. D’après die Bank, en décembre 1917, le chiffre était de 1.304,5 et en décembre 1918, de 5.263,3.

D’après le rapport général de la Reichsbank du 14 mai 1921, l’encaisse en Darlehnskassencheinen était de 10.993,3 mill. de’m. le 31 décembre 1919, et de 93.379,7 mill. de m. le 31 décembre 1920.

| II. — Situation générale du marché monétaire due à l’augmentatior de la circulation.

Notre sujet ne comporte point létude générale de la circulation, il suffira donc, pour terminer, d'indiquer par quelques chiffres la situation du marché monétaire au point de vue où nous nous sommes placés. (Voir tableaux page 338 et 339.)

On peut, des estimations ci-dessus, déduire approximativement des indications, d’après le mode selon lequel