PRINCIPAUX OUVRAGES CONSULTÉS

Histoire

BrissAuD. — Histoire du droit privé.

CHÉNON. — Histoire générale du droit français. — Le rôle social de l'Eglise 1921.

DELZoONs. — La famille française et son évolution 1923.

ESMEIN. — Le mariage en droit canonique.

LaLOU. — Le divorce en France 1923.

Thèse BÉNÉCHIE. — Protection de l’enfance. Etude historique de la puissance paternelle et de la condition de l’enfant dans la famille. — Toulouse 1913.

Documentation générale

AUBRY ET RAU. — 5° édit. par Bartin, t. VII.

CARPENTIER. — Traité théorique et pratique du divorce ; explication de la loi du 27 juillet 1884.

— La loi du 18 avril 1886 et la jurisprudence en matière

de divorce.

CAPITANT. — Droit civil, t. I.

DEMOLOMBE. — Droit civil, t. IV.

JOSSERAND. — Droit civil, t. I.

LAURENT. — Principes de droit civil français, t. II.

PLANIOL, RIPERT, SAVATIER. — T. I : Les personnes.

PLANIOL, RIPERT, ROUAST. — T. II : La famille.

PLANIOL, RIPERT, ESMEIN. — T. VI et VIT : Les obligations.

Tissier, MoREL. — Traité de procédure, t. II.

BoNNECAsE. — La philosophie du Code Napoléon appliquée au droit de famille 1928.

ESMEIN. — L'origine et la logique de la jurisprudence en matière d’astreintes (Rev. Trim. Drt Civ. 1903, t. IT).

LEFÈBvRE. — La famille française dans le droit et dans les mœurs, Paris 1920.

LE PLay. — L'organisation de la famille selon le vrai modèle.

RouasT. — Le divorce et l’enfant (Cong. Arras A.M.C., 1928).

SAVATIER. — Le droit, l'amour et la liberté.

VANLAER. — Le divorce (Cong. Arras A.M.C., 1928). Le maintien et la défense de la famille par le droit (Par une réunion de Professeurs de la Faculté de Nancy).

BOURGET. — Un divorce.

DAUDET (A.). — Rose et Ninette.

Thèses.

BorN. — Du droit de garde en matière de divorce et de séparation de corps, Paris 1904.

GERVYÉSIE. — De la pension alimentaire après le divorce. Lyon,

GREFFULHE. — La réforme du droit de correction paternelle (D. L. 30 oct. 1935) Montpellier 1937.

HELLEU. — Les caisses de compensation d’allocations familiales, Paris 1937.

HuGuET. — Effets du divorce au regard des enfants nés du mariage, Paris 1901.

PELTIER. — Le divorce et la puissance paternelle. Paris 1908.

Ro. — Causes et effets du divorce. Aix 1905

ROUQUET. — Des effets du divorce quant à la personne et aux

biens des enfants. Paris 1905.

Revues.

Revue trimestrielle de droit civil.

Revue Critique de législation et de jurisprudence. Bulletin de la Société d'Etudes législatives.

Principaux recueils consultés.

Sirey (S.).

Dalloz (D.).

Gazette du Palais (Gaz. P. ou G. P.).

Gazette des Tribunaux (Gaz. T. ou G. T.).

Répertoire général alphabétique du droit français, par Fuzier- Herman. ;