Les Enfants de Parents Divorcés: Étude Juridique
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 4 h 15 (17 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Le mariage est une institution que l’on rencontre dès les origines très lointaines de l’histoire. En effet, aux temps les plus reculés, les individus ont donné des règles à la formation de leur association conjugale. C’est que, pour toute société qui veut une durée, le foyer familial est l’unité vitale. Il est une solide base sociale, car il assure l’harmonie rationnelle de l’ordre naturel. Permettant à ceux qui s’un…
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Chapitres
- EE SES15 min
- ESSAI HISTORIQUE ET SOCIAL15 min
- LE MARIAGE ET LA PUISSANCE PATERNELLE15 min
- SECTION I. — L'ANCIEN DROIT : LES ORIGINES ET LE MOYEN-AGE15 min
- I. Apport romain15 min
- I. Le mariage. Son indissolubilité15 min
- II. La puissance paternelle15 min
- SECTION II. —— L'ÉPOQUE MONARCHIQUE ET LE XVIII SIÈCLE15 min
- SECTION III. — LE DROIT INTERMÉDIAIRE ET LE DROIT MODERNE15 min
- IL. — Mariage. Divorce. Union libre15 min
- I. — Le divorce dans nos lois15 min
- II. — La puissance paternelle15 min
- STATISTIQUES15 min
- STATISTIQUES15 min
- ESSAI JURIDIQUE DE DROIT FRANÇAIS15 min
- ESSAI JURIDIQUE DE DROIT FRANÇAIS15 min
- SECTION I. — LA CAUSE15 min
- C. Req. 19 janv. 1931. — Gaz. P15 min
- SECTION II. — LES PARTIES. — DROIT D’INTERVENTION15 min
- SECTION III. —— L'OBJET. — LES EFFETS GÉNÉRAUX DU JUGEMENT15 min
- LA PERSONNE DE L'ENFANT15 min
- DROIT DE GARDE15 min
- SECTION I. —— DÉFINITION ET ÉTENDUE15 min
- SECTION II. — TRANSACTIONS ET CONVENTIONS15 min
- SECTION III. —— RÉGLEMENTATION PAR LE TRIBUNAL15 min
- SECTION IV. — MODIFICATIONS15 min
- SECTION V. — DÉCÈS DU PÈRE OU DE LA MÈRE DE L'ENFANT15 min
- SECTION VI. —— SANCTION DU DROIT15 min
- SECTION VII. —— FIN DU DROIT DE GARDE15 min
- DROIT DE SURVEILLANCE — DROIT DE VISITE15 min
- SECTION I. —— LE DROIT DE SURVEILLANCE DES PÈRE ET MÈRE15 min
- LE15 min
- DROIT DE CORRECTION15 min
- CORRECTION15 min
- CORRECTION15 min
- MODIFICATIONS AU STATUT FAMILIAL15 min
- SECTION Ï. — LE MARIAGE15 min
- SECTION II. — L’EMANCIPATION15 min
- SECTION III. —— L’ADOPTION15 min
- LES BIENS DES ENFANTS ET LEURS DROITS PATRIMONIAUX15 min
- ADMINISTRATION LÉGALE - JOUISSANCE LÉGALE DROITS SUCCESSORAUX15 min
- SECTION I. — L'ADMINISTRATION LÉGALE15 min
- DROITS PATRIMONIAUX15 min
- SECTION II. — LA JOUISSANCE LÉGALE15 min
- DROITS PATRIMONIAUX15 min
- SECTION III. -— DROITS SUCCESSORAUX15 min
- LES15 min
- CONTRIBUTION AUX FRAIS D'ENTRETIEN ET D'ÉDUCATION DES ENFANTS15 min
- SECTION I. — NATURE DE L’OBLIGATION D'ENTRETIEN15 min
- SECTION II. —— CARACTÈRES PARTICULIERS DE LA PENSION ALIMENTAIRE15 min
- SECTION III. -— FIXATION DE LA PENSION ALIMENTAIRE15 min
- SECTION IV. —— SANCTIONS ET SURETÉS DE LA PENSION ALIMENTAIRE15 min
- ALLOCATIONS FAMILIALES ET INDEMNITÉS POUR CHARGES DE FAMILLE15 min
- SECTION I. — LA COMPÉTENCE15 min
- PROCÉDURE15 min
- PROCÉDURE ET15 min
- SECTION II. — VOIES DE RECOURS15 min
- PROCÉDURE15 min
- NOTIONS GÉNÉRALES DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ ET DE DROIT COMPARÉ15 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- SECTION ÏI. — LES CONFLITS DE LOIS15 min
- CHAPITRE II15 min
- DROIT CIVIL ANGLAIS15 min
- IT DROIT CIVIL ALLEMAND15 min
- CONCLUSION15 min
- CONCLUSION15 min
- PRINCIPAUX OUVRAGES CONSULTÉS15 min
- CHAPITRE PRÉLIMINAIRE. — Notions générales sur15 min
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Idées et philosophie
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