PREFACE

Le sujet de ce livre a fourni, pendant l'année scolaire 1876-1877, la matière des conférences dirigées par l'auteur à l'Ecole pratique des hautes études.

En prenant pour objet de notre enseignement l'histoire et le développement des Institutions municipales de la France, nous avions pensé qu'il ne suffisait pas, pour entreprendre cette étude et la poursuivre méthodiquement, de diviser le territoire en un certain nombre de régions, comme l'avait fait Augustin Thierry en traçant à grands traits son admirable Tableau de l'ancienne France municipale. Pour comparer entre elles les institutions des différentes villes, pour en rechercher les origines, en déterminer les caractères, en étudier les rapports, nous avons cherché à établir un classement plus rationnel. Le principe de ce classement, c'est le maître lui-même qui l'a fourni. Les rapports de filiation qui existent entre les institutions des villes n'avaient pas échappé à sa sagacité. Dans divers passages de ces travaux il a montré, à propos d'exemples caractérisques, que les communes ont pris souvent modèle les unes sur les autres, que, lorsqu'elles se formaient, elles empruntaient souvent à des communes plus anciennes ou plus célèbres une constitution toute faite, que certaines de ces constitutions municipales se sont

GiRY, Ktahlissements de Rouen. b.

— xxij —

propagées de proche en proche, souvent jusqu'à de très grandes distances, et que, dans certaines régions, des liens ont longtemps subsisté entre les grandes communes et celles qui leur avaient emprunté leur organisation.

C'est en partant de ces observations que nous avons essayé de grouper d'après leurs origines les institutions municipales des différentes villes de la France. Les divers groupes formés par les communes du Nord, les villes qui ont modelé leurs institutions sur celles de la commune de Bordeaux, dont l'influence a rayonné dans toute laGuyenne, celles plus modestes qui ont vécu sous la coutume de Lorris, sous celle de Verneuil ou sous la loi de Beaumont, celles enfin qui ont été régies par les Etablissements de Rouen, ont été successivement et pendant plusieurs années, l'objet d'études et de recherches dans l'une de nos conférences de l'Ecole des hautes études.

C'est l'histoire des institutions municipales d'un de ces groupes de communes qui forme Tobjet du travail que nous publions aujourd'hui.

Parmi les chartes municipales du moyen âge, il en est peu d'aussi célèbres que les Etablissements de Rouen. Ils se sont propagés dans toutes les possessions anglaises du continent, depuis Rouen jusqu'à Rayonne ; ils ont servi de constitution à la plupart des villes de l'Ouest de la France, et quelques-unes les ont conservés jusqu'au miheu du xviif siècle.

Le texte de ce document que les historiens ont connu jusqu'ici était incomplet. On possédait bien une ancienne traduction provençale plus étendue que le texte latin, mais ceux-là mômes qui l'avaient publiée n'étaient pas éloignés de penser qu'elle représentait un développement du texte que l'on connaissait. Il était intéressant de rechercher si, parmi tant de villes autrefois régies par cette loi municipale, il n'en était plus aucune qui recelât encore dans ses archives le texte latin sur lequel avait dû être faite

— XXUJ —

la traduction de Bayonne. C'est par cette enquête que nos recherches ont commencci; elles furent bientôt couronnées de succès. Un érudit de Niort, M. Bardonnet, voulut bien, à notre prière, rechercher si les archives de cette ville contenaient encore un rouleau manuscrit des Etablissements, signalé dans un inventaire du xvif siècle. Il ne tarda pas à l'y retrouver, constata que le texte y était beaucoup plus développé que celui qu'avaient autrefois publié les éditeurs des Ordonnances et nous en adressa une copie accompagnée d'un calque de quelques lignes. Peu après, notre confrère M. Richard, auquel nous avions communiqué cette copie, retrouvait à Poitiers deux manuscrits du même document et les coUationnait à notre intention.

Telle fut la découverte qui nous détermina à proposer, pour sujet de nos études communes, aux élèves de notre conférence de l'Ecole des hautes études, les Etablissements de Rouen et les institutions municipales des villes qui s'étaient organisées sur ce type.

A part le texte complet des Etablissements retrouvé à Niort et à Poitiers, nous n'avions pu utiliser dans nos conférences que les documents imprimés et ceux qu'avaient pu nous fournir les dépôts publics de Paris.

Pour compléter et contrôler les résultats que nous avions ainsi obtenus, il fallait entreprendre l'exploration des dépôts provinciaux qui pouvaient contenir des documents relatifs à l'objet de nos recherches, et en particulier examiner les archives de toutes les villes régies autrefois par les Etablissements; c'est ce que nous avons fait. De Rouen à Bayonne, nous sommes allé compulser les archives de toutes les villes dont nous avons parlé ; on trouvera au cours de notre travail les résultats de ces recherches.

Parmi les défauts que trouveront à ce livre ceux qui entreprendront de le lire, il en est quelques-uns sur lesquels on nous permettra de donner d'avance quelques explications. On ne manquera pas de trouver que l'ouvrage

aurait gagné en unité, si, au lieu de traiter notre sujet en une série de monographies, nous avions pris le parti de réduire en un récit unique, puis en un seul tableau d'ensemble, l'histoire d'abord et ensuite l'étude administrative des diifé rentes villes organisées d'après le même modèle. Tel avait été notre plan et nous n'aurions pas manqué de le suivre, si, comme nous le supposions au début de nos recherches, l'histoire de chaque ville avait été suffisamment étabUe pour fournir à nos études une base solide. Malheureusement il n'en était pas ainsi, l'histoire locale est loin d'être achevée en France ; cette histoire de chaque ville, il nous a fallu presque toujours la faire ou la refaire nousmême, pièces en mains, et pour justifier nos conclusions, nous devions donner les résultats de nos recherches, ce qui n'était possible qu'en écrivant séparément l'histoire de chaque commune.

Au lieu d'accompagner la plupart de ces monographies d'études particulières sur les institutions de chaque ville, on pensera peut-être qu'il eût mieux valu faire de l'organisation de toutes ces communes un tableau d'ensemble, où l'on eût montré quelles avaient été dans chacune les destinées des Etablissements. Mais ceux qui nous liront avec attention jugeront, comme nous, qu'un pareil tableau eût été nécessairement fort confus, tant était grande, en dépit d'une constitution commune, la diversité de régime de toutes ces villes. Il eût certainement fait perdre au sujet en rigueur scientifique et en clarté plus qu'il ne lui eût fait gagner comme vie et comme animation. Ce n'est pas, du reste, sans regret que nous avons renoncé aux tentatives que nous avions faites dans ce sens, mais, nous devons l'avouer sans détour, elles n'avaient aucunement réussi. Nous espérons que la Table ali)habê tique des matières, telle que nous l'avons composée, remédiera avec avantage à la dispersion des renseignements sur l'histoire de chaque institution qui résulte de notre plan, puisque, sous la rubrique

de chacune de ces institutions, on trouvera l'indication des diverses villes où elle a existé et des renvois à tous les passages de notre ouvrage où il en est question.

Un autre défaut qu'on reprochera à notre œuvre, c'est le manque de proportions de nos études sur les différentes villes et sur les diverses périodes de leur histoire. Ici nous n'avons qu'une réponse à faire, c'est que de parti pris nous nous sommes laissé guider par les documents. Quand ils ont abondé, nous avons donné des détails et des explications, tandis qu'ailleurs leur rareté nous a condamné à une brièveté excessive, au sujet de villes, d'institutions ou de faits sur lesquels nous aurions voulu, nous aussi, être plus amplement renseigné. Une autre cause encore a contribué à ce défaut de proportions : quand nous avons trouvé certains sujets que nous abordions, traités complètement avant nous, nous n'avons eu garde de refaire ce qui était bien fait, nous avons résumé les résultats obtenus et renvoyé aux travaux antérieurs les lecteurs désireux de plus de détails.

Les sources où nous avons puisé ont été nombreuses, nous les avons soigneusement indiquées dans les notes qui sont au bas des pages ; en tête de quelques chapitres nous avons placé, quand nous l'avons cru nécessaire à l'intelligence de notre travail, une notice critique des sources spéciales que nous y utilisions; en outre, nous avons ajouté à notre second volume une table des ouvrages et des recueils manuscrits et imprimés que nous avons employés ; elle servira surtout à expliquer certaines citations trop brèves pour être toujours facilement comprises.

Notre tentation a été grande de publier dans notre recueil de pièces justificatives bien des documents inédits et importants dont nous nous sommes contenté de donner en note de courts extraits, nous bornant au strict nécessaire pour ne pas augmenter ces volumes déjà bien gros pour les ressources bornées du budget de l'Ecole des hautes études.

— xxvj —

Cet ouvrage, nous l'avons dit, a nécessité de nombreuses recherches dans les archives et les bibliothèques de provinces. Nous n'aurions jamais pu les faire si nous n'avions rencontré de toutes parts, auprès des administrations municipales, auprès de tous les savants auxquels nous nous sommes adressés, auprès des archivistes et des bibliothécaires, un empressement à nous aider, à faciliter nos recherches, à nous procurer des renseignements dont nous conservons la plus vive reconnaissance.

M. de Beaurepaire à Rouen, M. Chatel à Caen, M. de GrandmaisonàTours, M. Musset à la Rochelle, M. Flourac à Pau, nous ont communiqué des renseignements ou facilité l'entrée des dépôts dont ils ont la garde. Nous avons déjà cité M. Bardonnet, qui dès le début s'est intéressé à nos recherches et auquel nous devons la copie du premier texte complet des Etablissements que nous ayons connu. Notre confrère M. Alfred Richard ne s'est pas contenté de nous procurer l'accès des archives communales de Poitiers, aucune demande de recherches, de collations, de vérifications ou de renseignements n'a lassé son affectueuse complaisance. A Rayonne, MM. Bernadou, Ducéré et Hiriart nous ont accueilli dans les archives et se sont mis complètement à notre disposition. A Pampelune, le conservateur des archives de la Chambre des comptes de Navarre, Don HermiUo Oloriz, nous a gracieusement reçu dans ce dépôt si riche en documents sur notre histoire. A Blois, notre ami M. Bournon, archiviste de Loir-et-Cher, a fait lui-même les copies des pièces que nous avons empruntées à son dépôt. M. Planât, maire de Cognac, a bien voulu nous introduire dans les archives de la ville et nous permettre d'y travailler pendant une période de vacances. Partout enfin où nous a conduit la poursuite des documents qui pouvaient servir à notre entreprise, nous avons trouvé accueil et empressement.

M. Paul Meyer, auquel nous devons la traduction française des Etablissements, a bien voulu revoir les épreuves

— XXVl] —

des textes en langue vulgaire que nous publions. Notre ami, M. Paul VioUet, nous a communiqué un dossier de précieuses notes sur Tours auquel nous avons fait plus d'un emprunt. Enfin, notre jeune confrère, M. A. de Bourmont, s'est eÊPorcé de retrouver à Falaise un document que ni l'un ni l'autre nous n'avons pu réussir à rencontrer.

C'est un devoir pour nous de ne pas terminer cette préface sans citer les noms de MM. Bémont, Elle Berger, Bournon, Faucon, Flourac, Julien Havet, Kohler, Emile Molinier et Pajot qui étaient élèves de l'Ecole des hautes études en 1877, et qui ont pris, en cette qualité, une part active aux travaux de la conférence. La plupart d'entre eux ont eu une véritable part de collaboration, tous ont contribué aux études préparatoires d'où est sorti le présent ouvrage.

Paris, décembre 1882.

ROUEN