LIVRE 1er, CHAPITRES

T. II, p. 32, ligne 6. Et en toutes autres escheoites. — « Les « eschoites, selon Beaumanoir, sont les successions collatérales : « Si terre, dit cet autheur, eschoit de costé à cheli qui est « mariés, comme de oncle ou d'antain, de frère, ou de sereur, « ou de plus lointaing degré de lignage, et li hoirs muert, « la feme n'a nul douaire en tele manière d'eschoite. Mes si « aucune tele eschoite est eschue à Voume, avant que il l'ait « épousé, il est aperte chouse que elle en est douée, aussint bien « comme dou propre héritage de Voume. Chapitre Du doiiaire, « p. 76, et tel est l'usage. Voyez lechap. suivant. » (Laurière.)

24. Notes sur les Établissements, liv. /er, ch. 23 (ci-dessus t. II, p. 33).

Voyez, en général, sur ce ch., ci-dessus t. Ier, pp. 38Î-3S5.

Textes dérivés : Livre des droiz, 423, 2e alinéa; Somme rural, -lre part., lit. 78, Coustume selon la prevosté de Paris (édit. de 1621, p. 460); Règles coutum., Fe série, art. 3.

Rapprochez : Compilatio, 69; Jostice et plet, p. 235; Abrégé champ., 56.

T. II, p. 33, lignes 4, 5. Toutes escheoites qui aviennent entre frères sunt à l'ainné puis la mort au père. — « C'est-à- « dire qu'après la mort du père toutes les successions collate- « raies sont à l'ainé.

« L'autheur de la glose de l'ancienne Coutume d'Anjou, sur «. cet article, qui est le 15. dit que de son temps quelques-uns « soutenoient que l'aîné ne succedoit à celuy de ses frères « puinez qui decedoit , à l'exclusion des autres puinez , que « quant tous les enfans tenoient leurs parts divisément, mais « que quand les enfans joiiissoient tous ensemble de leurs « parts par indivis, ils se succedoient réciproquement à l'exclu- « sion de leur aine.

« Et la question s'estant présentée depuis de sçavoir com- « ment on devoit en user et quand c'estoit l'ainé qui esloit « decedé, l'art. 23 de la Coutume du Loudunois du titre de « Succession de fiefs, et l'art. 2S2 de la Coutume de Tourainc « ont décidé qu'entre nobles les successions collatérales viennent « à l'ainé ou ainée et n'y prennent rien les puinez, fors en deux

« cas, l'un quand lesdits puinez tiennent leur partage ensemble « et l'autre quand la succession naist et procède du frère aîné a ou d'autre parent chef de la ligne ou souche, dont ils sont « descendus, ou de ceux qui les représentent; car si tele succes- « sion advient, tous les membres en sont abbrevez, en manière « que l'ainé en aura les deux parts, ensemble l'avantage, comme a en succession directe, et tous les puinez le tiers. Voy. l'art. 283 « de la mesme Coutume et Hevin dans ses notes sur Frain, « pp. 878-879. » (Laurière.)

T. II, p. 33, note 4 8, variante droites aventures. — « Rec- « tum caducum sive recta escheeta, en un titre de l'an -1279 « aux preuves de YHisl. des ducs de Bourg., p. 94. » (DuGiuge.)

25. Notes sur les Établissements, liv. /". ch. 24 (ci-dessus t. II, pp. 33, 34).

Texte dérivé : Livre des droiz, 424. Rapprochez : Règlement sur les rachats de 1235 dans Ord., t. Ier, p. 55; G. d'Espinay, les Cart. angev., p. 244; Jostice et plet, pp. 231, 232; Compil., 76; Et., liv. Ier, ch. 66; une reprise de fief de -1255 dans Bibl. de l'École des chartes, F, III, 558; une mention de rachat de fief en (250 dans Chalmel, Tablettes chronol., p. 445; d'Espinay dans Revue hist. du droit franc., t. VIII, p. 551.

T. II, p. 33, ligne 9. Nuns gentis hom. — « La raison est « que le parage n'avoit lieu en ce temps qu'entre nobles. Voyez « Fart. 212 de la Coutume d'Anjou, à la Fin. Depuis on Fa « estendu aux non nobles, quand les Fiefs tomboient en tierce « fou. Voyez le ch. 23 cy-aprés, à la Fin, l'art. 2 de la Coutume « du Loudunois au titre De succession de gens roturiers, et ce « que j'ay remarqué dans mon Glossaire sur Tierce foy et tierce « main. » (Laurière.)

T. II, p. 33, lignes 9, 10. ne fait rachat de riens qui H eschie de vers soi jusques il ait passé cosin germain. — « Sui- « vant ces Establissemens, l'ainé noble garantissoit en parage « ses puinez, sous son homage, en sorte que pendant cette « garantie il paraissoit seul seigneur de tout le Fief, quoyque « ses frères puinez y eussent leur part. Cette garantie en parage