LIVRE Ier, CHAPITRE

« Voyez l'art. 43 de la Coût, du Loudunois au titre Des « crimes. » (Laurière.)

T. II, p. 48, lignes 10, 44 . il doit perdre Voroille. — « L'esso- « rillementest une peine connue de longtemps parmy nos François « et autres peuples comme on peut recueillir deaLoix des Saxons, « in Addit., tit. 12; de Grégoire de Tours, liv. v, Hisl., c. 48, « liv. v, c. 38; de l'ordon. de Philippes le Bel pour les duels, « art. 6; de celles de Henry V, roy d'Angleterre, dans Nicol. « Uptonus, liv. iv, De militari offic, p. -140, et de Casimir, roy « de Pologne, de l'an 4 368, de la Coust. d'Anjou, art. 448; et « il en est encore parlé au compte de la terre de Champagne « de Tan 4 348 qui est en la Chambre des comptes de Paris où « il est fait mention de deux femmes ausquelles on coupa les « oreilles par soupçon de larrecin. Les Coustumes mss. de « Bellac accordées par Adelbert III, comte de la Marche, l'or- « donnent contre ceux qui arrachent les vignes ou qui y font « dommage. Voyez les remarques de M. d'Orléans sur Tacite, « p. 620. » (De Gàxge.)

« Par l'art. 4 4 de la Coutume du Loudunois, au titre Des « crimes, celui qui emble bœuf ou vache doit avoir l'oreille « coupée. Voyez l'art. 627 de la Coutume de Bretagne, Bou- « leiller, liv. Ier, tit. 33, p. 244, et les Instituées d'Edouard, « composées par Bretoun ou Britton, ch. xv, n. 52 à la fin. » (Laurière.)

Cette répression cruelle du vol effrayait sans doute, dès le xie s., un homme aux sentiments bons et humains, Rainaud, trésorier de Saint-Martin de Tours : il déclarait que, sur le territoire de Mairon, les vols de peu d'importance ne seraient pas considérés comme des vols : il voulait épargner ces mutilations cruelles à de pauvres diables qui en seraient quittes aujourd'hui pour quelques jours de prison : et il les laissait impunis. Ainsi, dès le xie s., dans cette localité, une pénalité trop sévère produit son effet ordinaire : l'impunité. [Carta et chronica de obedientia Uairomno dans Marchegay et Mabille, Chron. des églises d'Anjou, p. 75.)

T. II, p. 49, ligne 4. il pert le pié. — « Les loix de Guil- « laume 1er, roi d'Angleterre, art. 67 : Tnterdicimus ne quis « occidatur, vel suspendatur pro aliqua culpa, sed cruantur

« oculi, abscindantur pedes, vel testiculi, vel manus. ita quod « truncus remaneat vivus in signum proditionis et nequitix « sux. Secundum enim qualitatem delicti débet pozna maleficis « infligi. » (Du Gange. — Laurière reproduit cette note en l'abrégeant.)

T. II. p. 49, ligne 3. mais dou petit au gros. — « Car, « comme dit Juvénal, nemo repetente fuit turpissimus [Satyr., « II. vers. 83). » (Laurière.)

34. Notes sur les Établissements, liv. I", ch. 33 (ci-dessus t. II, p. 49).

Textes dérivés : Règles coût, bref., 4re série, art. 38; Livre des droiz, 347 5 Abrégé champ., 135.

Rapprochez : Liger, 1373; Coutume dite de 4444, art. 84; Coutume de Touraine de 446! et de 1507, ch. xxxvi, art. 6; Jostice et plet, p. 279, § 4 8 (meilleur texte dans ms. fr. 5977, fol. 49 recto); Ét.t liv. II, ch. 36.

T. II, p. 49, ligne 6. il est à son pain. — « Larron domes- « tique en la Goust. de Lodunois, ch. 39, art. 7; en celle de « Bourdeaux, art. 107; un titre d'Edouard, roy d'Angleterre, « au reg. de la Connétablie de Bourdeaux, fol. 202 : Scilicet « dominus hsereditatis vel filius suus, vel alius qui secum sit « in domo ad pane m et vinum; dans les Coustumes de Hai- « naut, ch. 42, 98, 406; de Mons, ch. 6, 8, 9, 4 0, 36; de l'Al- « leue, tit. Ier, art. 44, et de Tournay, les enfans sont dits « estre enpain de leurs pères qui sont en leur puissance, comme, « au contraire, l'émancipation est appellée mise hors de pain en « celle de Mons, art. 4 0, et en celle de l'Alleue, art. 4 4. » (Du Casse.)

« Vide titul. 27 libr. Il Feudorum, § 9 et ibi Gothof.; Gel- « lium, lib. VII, cap. 45; Isidorum. lib. V Originum, cap. 26; « Damhouderium, in Praxi, cap. 4 10; lanciene Coutume de « Touraine; Fanciene Coutume d'Anjou au titre Des crimes; « Brodeau sur l'art. 44. de la Coutume du Maine, et Brit- « ton, ch. 4 5.

« Ancienement en Touraine le moindre vol domestique estoit « puni de la perte d'un membre, ce qui fut aboli en 4260 :