‹ Les établissements de Saint Louis (volume 2)Chapitre 320 sur 354 · LIVRE Ier, CHAPITRE · texte numérisé non relu

LIVRE Ier, CHAPITRE

« salli mei non est meus vassallus, il semble que le bers ne « pouvoit pas obliger son arriere-vassal de venir. Cependant « Part. 6 de la Coutume d'Anjou autorise en quelque manière « le bers ou le chef seigneur dans cette poursuite, mais elle « adjoùte que ces arrière-vassaux ne doivent faire leur déclarait tion qu'en gros et non par le menu. » (Laurière.)

T. II, p. 70, lignes 3, 4. quant li sires avra son fié veU. — « Remarquez que ce que le vassal lient à foy et homage, est le « fief de son seigneur. » (Laurière.)

T. II, p. 70, lignes 6. 7. je vous demant à avoir anqueste. — Rapprochez Compilation 71.

T. II, p. 70, lignes 8, 9. Et li sires li en doit doner XLjorz et xl nuit. — « Après la montrée et la veûe, le vassal avoit « quarante jours et quarante nuits, pour y adjoûter ce qu'il a avoit obmis. Mais nos Coutumes, en abolissant cet ancien « droit, ont mieux ordonné que le nouveau vassal auroit qua- « rante jours pour faire homage, et du jour de Phomage qua- « rante jours pour bailler son aveu et dénombrement. Voyez « les art. 7 et 8 de la Coutume de Paris et les commentateurs. » (Lacrière.)

T. II, p. ~l\, lignes 3, 5, 6. Et quant, etc. — Ainsi l'enquête est d'accord avec les déclarations du vassal, et le suzerain, n'opposant aucune affirmation à l'enquête, déclare par jugement que le vassal ne tient rien de plus de lui. e £ présentent un sens un peu différent : le vassal aurait déclaré, monstre plus qu'il ne résulte de l'enquête : sur quoi le suzerain décide par jugement que le vassal ne tient de lui rien de plus que le résultat fourni par l'enquête. Ce dernier sens et par conséquent la version de e 'Ç me parait peu probable : c'est là une hypothèse bien alambiquée pour un jurisconsulte du xme s. J'estime donc que la variante d'e Ç est le résultat d'une mauvaise copie. Voyez ci-dessus t. II, p. 71, n. 35; présent vol., p. 23, note 2.

T. II, p. 71, lignes 5, 6. esgarder par droit. — « C'est-à- « dire par jugement. Voyez la noie qui a esté faite cy-dessus « sur le ch. 39 (prés, édit., liv. Ier, ch. 43; présent vol., « p. 3-13). » (Lacrière.)

T. II, p. 74, ligne 6. y; porte : que il ne puet plus tenir de lui fors ce que il a monstre* .

T. II, p. 72, ligne 4 . — L[ porte : choses oubliées et li sires dëist en tele.

T. II, p. 72, ligne 7. esgarder. — « Voyez la note sur le « en. 39 (prés, édit., liv. Ier, en. 43; présent vol., p. 313). » (Laubièbe.)

T. II, p. 72, ligne 9. et itant en demorra au baron. — « Gecy a ne paroist pas juste, le vassal affirmant qu'il ne sçavoit pas que « la chose fut de son fief, et offrant au seigneur de luy en faire « ce qui seroit dû. Mais on peut opposer avec raison au vassal « qu'il doit connoistre son bien, ce que Paris de Puteo a bien « remarqué dans le ch. 24 de son traité De réintégrât ione feu- « dorum, num. 4 : Et si dicat vassallus res jeudi ignorare. « talis ignorant ia et excusatio non auditur, quam culpa prx- « cessit; argumento legis Si ut certo, § Interdkm, Dig., Commo- « dati. Vide Ardizonem in Summa feudali, cap. -100. » (Laubière.)

T. II, p. 72, lignes 4 0, -H. Et se li hom n'ose faire le sairement, il perdra son fié. — « Ainsi le vassal qui receloit dans la « montrée la moindre partie de son fief le perdoit tout entier. « Joignez Beaumanoir, au cb. Des aveux et desaveux. Voyez « l'art. -199 de la Coutume d'Anjou; Joannem de Ardizone, « cap. 93 Summx feudalis; Baraterium, tit. ]3. n. 44, et Jus » feudale Saxonum. cap. i\ et \h. » (Lacrière.)

(ci-dessus t. II, p. 73, 74).

Voyez t. Ier, pp. 245-248.

Textes dérivés : Livre des droiz, 434 ; Abrégé champ., 4 02.

Rapprochez : Coût, dite de 4 444, art. 440, dans Beautemps- Beaupré, 4re part., t. Ier, p. 443.

T. II, p. 73, ligne 4. Gentis hom ne puet faire que in droiz. — « Ce chapitre est difficile, et doit estre entendu des peines a ou amendes coûtumieres, ou légales dont le gentilhomme ne

1. Beautemps-Beaupré, Coût, et instit. de l'Anjou et du Maine, lre partie, t. Ier, p. 235, ch. 44.

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