‹ Les établissements de Saint LouisChapitre 274 sur 404 · Art., III, 20. Cf. III, 29, 32. Et., liv. I, ch · texte numérisé non relu

Art., III, 20. Cf. III, 29, 32. Et., liv. I, ch

7. Art., IX, 15-18; XXI, 11. Et., Uv. II, ch. 11. L'auteur de la Somme rural a conscience de cette diversité d'usages. Il dit très exactement : « Qui defaict après jour de veue pert saisine et en « aucuns lieux toute la cause » (liv. I, tit. v, édit. de Gharondas leCaron, 1621, p. 27).

8. Art., IV. Et., liv. II, ch. 22, 37. Le texte imprimé est ici

et le droit de tester, il ne fait plus même allusion aux Etablissements : il exposes sans hésiter, un droit tout différent.

Je ne crois pas nécessaire de prouver par des citations la parenté qui existe enivele^ Anciens Usages d' Artois et les Etablissements : le lecteur peut facilement comparer luimême les divers passages que je viens de signaler : Tinfluence des Etablissements est évidente.

Tout en accordant, comme je l'ai fait, au compilateur artésien du soin et de l'intelligence, je dois reconnaître que son œuvre est peu méthodique et porte l'empreinte d'une certaine précipitation : j'en aperçois une preuve remarquable dans le ch. X : l'auteur y copie au cours des dix premiers paragraphes le ch. 15 du livre II des Etablissements : il coupe cette transcription par une petite phrase ainsi conçue : « Et que retenue vaille, il est escrit ou title D'apeler homme de murdre etdetraison. » Ce titre D' apeler homme , etc., qu'on chercherait vainement dans les Usages d'Artois, n'est autre chose que le ch. 21 au livre II des Etablissements : la phrase tout entière : « et que retenue vaille, etc., » paraît une réminiscence et une combinaison assez maladroite de deux passages des Etablissements (liv. II, ch. 21; liv. II, ch. 33, ci-après, t. II, pp. 408, 448).

L'influence des Etablissements ne subsiste pas dans les

défectueux : il porte : « et aussi devoit il i estre en Artois. » Il faut lire « devrait. » Bien loin de constater en Artois l'existence de la cession de biens, comme l'a cru M. Laferrière {Hist. du dr. fr.^ t. VI, p, 36), le jurisconsulte nous apprend, au contraire, que l'Artois se distinguait sur ce point du reste du royaume où la cession de biens était communément admise.

1. Artois, XXXVII. Cf. Et., liv. I, ch. 10. Les puînés nobles, d'après ce texte artésien, ont un cinquième de la succession. Même renseignement sur l'Artois dans Coût, des pays de Vennandois et ceulx de e?ivyron^ édit. Beautemps-Beaupré, Paris, 1858, p. 88. Ce droit successoral subsista jusqu'à la fin de l'ancien régime. Voyez Maillart, Coût. d'Artois, 4756, pp. 101, 102.

l'influence. 347

textes artésiens postérieurs qui sont arrivés jusqu'à nous*. Picardie. — Au xvii° siècle, les archives municipales d'Amiens possédaient un manuscrit des Etablissements, qui a depuis longtemps disparu 2. Si la présence de ce manuscrit à l'hôtel de ville d'Amiens remonte jusqu'au moyen âge, ce qui me paraît probable bien que je ne puisse l'affirmer, il faudra ranger la Picardie parmi les pays où pénétrèrent les Etablissements.

Page 1