CHAPITRE YI

Régime hygiénique, disciplinaire, économique, moral, lies prisons départementales.

REGIME HYGIEXIOUE.

S'il n'y a point d'uniformité dans le système pénitentiaire suivi dans nos prisons départementales, en revanche, les plus louables efforts sont faits depuis longtemps par l'administration pour assurer un traitement égal à tous les prisonniers qu'elles contiennent. Un règlement très-minutieux a été édicté par le ministre de l'intérieur, M. Duchâtel, au mois d'octobre 18-41, et depuis cette époque, ce règlement, sauf quelques légères modifications, a toujours été suivi dans ses dispositions principales. Néanmoins, et malgré les prescriptions formelles et uniformes de ce règlement, une assez grande variété a subsisté dans le régime des prisons départementales, jusqu'à ce que les dépenses ordinaires de ces établissements aient été mises à la charge de l'État par la loi des finances de 1855. Ce n'est que depuis cette époque que le régime appliqué aux détenus dans toutes les prisons est véritablement uni-

forme, sans qu'il y ait d'autre inégalité dans l'application des peines que celle résultant forcément de la diversité des locaux dans lesquels elles sont subies. Il ne faut pas toutefois se dissimuler que cette inégalité est encore assez grande pour que certaines prisons soient mieux famées que d'autres dans le monde des malfaiteurs. Notons aussi en passant, et sauf à y revenir dans un chapitre spécial, que certaines dispositions du règlement de 1841 ne sont pas appliquées dans les prisons de la Seine, où le régime est moins sévère que dans les autres prisons des départements. Ces inégalités existent, liu reste, à un degré bien plus grand chez les peuples voisins. C'est ainsi qu'un directeur de prisons anglaises a dit devant la commission d'enquête parlementaire qu'il y avait un district delà ville de Londres où les malfaiteurs venaient plus volontiers commettre leurs délits, parce que le régime de la prison de ce district passait pour être plus agréable que celui des autres prisons.

Dans le régime hygiénique des prisons, il y a deux choses à distinguer : l'hygiène des bâtiments et l'hygiène des détenus. L'hygiène des bâtiments est loin d'être partout satisfaisante. On comprend en effet que toutes les exigences de la salubrité soient loin de se trouver satisfaites dans d'anciens locaux qui primitivement avaient été affectés à une tout autre destination. Ici les prisons sont humides ; là les dortoirs ou les salles communes ne sont pas suffisamment aérés ; ailleurs les préaux font totalement défaut. Il faudrait passer successivement en revue chaque prison pour signaler son côté défectueux, et il en est bien peu qui échapperaient à toute critique. En effet, les prisons de con-

struction plus moderne ne répondent pas toujours à toutes les prescriptions hygiéniques. Il arrive souvent qu'une prison destinée à contenir un certain effectif normal de détenus devient insuffisante pour la population sans cesse ci'oissante de l'arrondissement où elle est située. En ce cas, l'insalubrité provient non plus du local lui-même, mais de l'encombrement. L'administration des prisons est obligée de lutter quotidiennement avec des difficultés de ce genre, auxquelles il faut ajouter la parcimonie des départements, sans l'assistance desquels il est bien difficile d'opérer des transformations hygiéniques sérieuses, et qui sont loin de proporîionner dans leurs budgets les dépenses aux nécessités. Pour s'assurer, du moins, que toutes les prisons nouvellement construites répondront aux règles d'une bonne hygiène, l'administration a dressé, à la date du 7 avril 1868, un programme pour la construction et l'appropriation des maisons départementales, où toutes les conditions imposées par une bonne hygiène sont prévues ; l'élévation du roz-de-chaussée au-dessus du sol, qui doit être de 50 centimètres; la hauteur et la largeur des fenêtres, qui doit être de 1"',20 de hauteur sur l mètre de largeur; la dimension des dortoirs et salles communes, dont le cube doit être de 15 à 20 mètres par individu, etc. Mais il est rare que ce programme ait été mis complètement à exécution, attendu le petit nombre de départements qui, depuis 1863, ont reconstruit complètement leurs prisons, et l'administration doit se borner, dans les prisons départementales, à adopter les mesures partielles d'hygiène dont la nécessité lui est signalée par les rapports des inspecteurs généraux : construction de cheminées

d'appel et de barbacanes dans les dortoirs, suppression progressive des fosses et cabinets d'aisances avec remplacement au moyen de fosses moljiles, fumigations, soufrages, blanchiments à la chaux, etc. On peut dire, en résumé, que sous ce nipportdes efforts très-sérieux sont faits pai' l'administration des prisons, mais que la tâche reste cependant au-dessus de ses moyens d'action. L'administration des prisons a les mains beaucoup plus libres en ce qui concerne l'hygiène des détenus qu'en ce qui concerne l'hygiène des bâtiments, car elle n'a point ici à compter avec la parcimonie des départements. Aussi est-elle parvenue à établir dans toutes les prisons départementales un régime identique qui constitue un progrès très-sérieux par rapport à l'état de choses antérieur à 1855. La nourriture des détenus est réglée d'une façon uniforme et d'après un principe que l'administration des prisons formule ainsi : l'alimentation doit se borner aux substances strictement nécessaires à l'entretien des forces vitales, la réparation des forces dépensées au travail devant s'opérer à l'aide d'aliments payés par le détenu sur le produit de ce travail. Nous discuterons la valeur de ce principe à propos de l'organisation des maisons centrales, où les questions d'alimentation ont beaucoup plus d'importance à raison de la durée de la détention. Disons toutefois que le problème, assez difficile à résoudre, est celui-ci : observer dans le régime des détenus les lois de l'humanité, qui prescrivent de ne pas leur imposer des souffrances inutiles, et, en même temps, ne pas rendre ce régime assez attrayant pour que le séjour de la prison devienne un lieu de refuge perpétuellement ouvert aux malheureux pour lesquels

l'attrait des vivres et du logis deviendrait une tentation irrésistible. Ce problème n'a pas été résolu par certains pays étrangers, tels que l'Angleterre, par exemple, où rien n'est plus fréquent que les infractions dont le but avoué est d'ouvrir au coupable l'asile de la prison. Il parait résolu en France d'une façon à peu près satisfaisante. La nourriture des détenus dans les prisons départementales se compose de 750 grammes de pain et d'un litre de soupe maigre, distribués en deux fois. Les dimanches et jours de fête, ils reçoivent un liire de soupe grasse et 75 grammes de viande cuite et désossée. Jamais devin. Le pain se compose de deux tiers de froment et d'un tiers de seigle. Ainsi composé, il est bon et très-supéiieur à celui des prisons de Belgique et de Hollande. Mais il est difficile pour l'administration de s'assurer que les prescriptions du cahier des charges soient toujours sur ce point parfaitement exécutées par les entrepreneurs, et le pain est parfois inférieur, parfois aussi supérieur à ce qu'il devrait être. Il en est ainsi, notamment, à Paris. Ce régime assurément trèsstrict peut être amélioré de deux manières différentes. Tout d'abord les prévenus ont la faculté de faire venir des vivres du dehors, lorsque leurs ressources le leur permettent. Mais ces vivres sont limités, et ils ne peuvent, par exemple, se procurer ni spiritueux, ni même plus d'une certaine quantité de vin. C'est là une des différences dans le régime qui distingue les maisons d'arrêt, là où elles existent, des maisons de correction, et dont bénéficient les prévenus confondus dans une maison commune. Quant aux condamnés, ils peuvent, sur le produit de leur travail, se procurer des vivres à la cantine. Ceux qui sont incapables de travailler peu-

vent recevoir un quart de pain à titre de supplément, sur l'avis du médecin. On voit qu'il n'y a rien dans ce régime alimentaire qui soit de nature à tenter même les gens de la condition ki moins fortunée. Il n'est pas sans exemple cependant qu'à l'entrée de l'hiver, des vagabonds de profession se fassent arrêter dans le ressort d'un arrondissement dont la prison leur est connue. Ce qui les tente en ce cas, c'est la perspective d'un abri contre les intempéries de la mauvaise saison et contre les rigueurs du froid. L'administration préserve en effet les détenus contre ces rigueurs, mais seulement quand elles deviennent excessives, au moyen d'un système de chauffage qui varie suivant les établissements. Depuis 1863, on tend à remplacer les calorifères par des poêles en fonte qu'on place dans les ateliers et dans les salles communes. Les dortoirs sont rarement chauffés, ainsi que les cellules. Ici non plus ce n'est pas par excès de mollesse que pèche le régime, et il est triste de penser qu'il y a des individus placés dans une condition assez misérable pour que ce régime puisse devenir pour eux sinon un attrait, du moins une ressource.

Des précautions sont prises pour maintenir la propreté parmi les détenus. A leur arrivée dans la prison, ils doivent être baignés et changés de linge. Leurs vêtements sont conservés et leur sont rendus à la sortie après avoir été fumigés. Ils doivent prendre un bain de pied par semaine et un bain complet par mois. Malheureusement ces prescriptions réglementaires demeurent souvent à l'état de lettre morte, faute d'un matériel suffisant. Nous avons vu, dans une des grandes villes de France, une maison d'arrêt qui contenait

deux baignoires, en mauvais état, pour près de quatre cents détenus. Les détenus changent de chemise une fois par semaine. Ils sont tenus de porter hi barbe rasée et les cheveux courts. Les prévenus sont dispensés de cette obligation, ainsi que k^s femmes et jeunes fdles condamnées, auxquelles les circulaires ministérielles prescrivent avec raison d'épargner cette flétrissure humiliante, dont la mise à exécution dans les prisons anglaises est souvent l'occasion de scènes violentes.

Enfin l'administration poursuit avec persévérance la transformation du mode de couchage des détenus. Autrefois leur lit était une botte de paille jetée sur le sol, et qui pourrissait jusqu'à ce qu'on la renouvelât. Puis on a essayé du hamac, puis de la couchette en bois. Aujourd'hui, le lit réglementaire est la couchette en fer avec un fond en toile rni'tallique ou en treillis. Les effets de couchage sont : un matelas ou une paillasse, un traversin, deux draps, une couverture en été et deux en hiver; les draps sont changés tous les mois.

Les malades à l'infirmerie sont soumis, bien entendu, à un régime spécial. Leur alimentation est prescrite par le médecin. Les salles de l'infirmerie sont chauffées suivant la température. Les Hts sont plus larges, les malades plus couverts. En un mot, suivant un principe très-humain, la condition de détenu disparaît momentanément devant celle de malade. 11 est à regretter que le service d'infirmier soit généralement confié à un détenu, qui se trouve, par là même, en relations plus intimes avec ses codétenus. Du moins faudrait-il que la désignation de ce détenu fût toujours faite avec soin. Dans une maison d'arrêt, nous avons vu le service de

l'infirmerie des femmes, où se trouvait précisément une toute jeune fille, fait par une condamnée plusieurs fois récidiviste, détenue pour rupture de ban.

Quelle est l'influence des soins pris par l'administration sur la santé des détenus? En 1869, année normale au point de vue sanitaire, il a été constaté dans les prisons départementales 19 99:2 cas de maladies, dont 14 1-48 pour les hommes et 5 8-44 pour les femmes, ce qui donne, par rapport à la population moyenne, qui est de 16 498 hommes et 4 116 femmes, une proportion de 85,75 p. 0/0 pour les hommes, et 144,19 p. 0/0 pour les femmes. Il ne faut pas oublier que l'on rapproche ici un total d'une moyenne, ce qui explique l'élévation de cette proportion. Si on compare en effet au chiffre des journées de détention, qui est de 7 5:24 149, celui des journées de traitement, qui est de 335 522, ainsi réparties : 161 462 pour les hommes et 174 060 pour les femmes, on arrive à une proportion de 2,27 p. 0/0 pour les hommes et de 10,53 p. 0/0 pour les femmes, soit de 3,92 sur l'ensemble. Cette proportion n'a rien d'inquiétant. Il paraît en résulter que le séjour de la prison affecte davantage la santé des femmes que celle des hommes. Mais il ne faut pas oublier qu'une partie de ces femmes est atteinte de maladies contagieuses, et qu'elles sont à la fois en correction et en traitement. Cependant la proportion des décès leur est égalQment défavorable. Le total des décès a été, en 1809, de 624 pour les hommes et de 231 pour les femmes, soit une proportion de 3 p. 0/0 pour les femmes. Il y a là un ftiit qui mérite peut-être d'attirer l'attention. Partie de ces malades est soignée dans les infirmeries des prisons, partie dans les hôpitaux. En effet,

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il est fiès-peii de prisons dont Tinfirmerie soit assez bien organisée pour que des maladies graves puissent V être soignées. Dès que l'indisposition paraît s'aggraver, le malade est transféré dans un hôpital civil. Ce transfert présente de grands inconvénients. En effet, les malades qui sont déjà à l'hôpital ne voient pas, sans une répugnance bien légitime, arriver un détenu parmi eux, et, d'un autre côté, les infirmiers préposés à leur garde ne remplisseni pas très-volontiers les fonctions de geôliers, ce qui facilite les tentatives d'évasion. 11 serait à désirer que les infirmeries des prisons fussent assez bien organisées pour que toutes les maladies, de quelque nature qu'elles soient, pussent y être soignées.- A Paris, une tentative est faite en ce moment pour installer à la prison de la Santé une infirmerie spécialement destinée aux détenus. Mais il faut les ressources d'une grande ville pour avoir recours à cet expédient, qui ne saurait être d'une application universelle.

Dans ce chiffre des maladies constatées dans les prisons départementales ne sont pas compris les cas d'aliénation mentale, qui ont été au nombre de 424, dont 323 pour les hommes et 101 pour les femmes. Les cas d'aliénation mentale se sont produits principalement chez les prévenus en faveur desquels la constatalion de l'état de leurs facultés a amené des ordonnances de non-lieu. C'est en effet chez les prévenus que la folie est constatée le plus souvent, soit que l'infraction qui a déterminé leur arrestation ait été le premier symptôme de cette folie, soit que l'ébranlement causé par le remords ait engendré postérieurement le trouble de leurs facultés. Ajoutons aussi que l'état mental des

prévenus est soumis à une inspection plus minutieuse que celui des condamnés, soustraits qu'ils sont par l'uniformité de la vie commune aux investigations d'une surveillance attentive. Il faut aussi remarquer que le régime différent suivi dans les prisons ne paraît avoir exercé aucune influence sur le développement de l'aliénation mentale. En effet, dans les prisons de la Seine, où le régime cellulaire est appliqué aux accusés, aux prévenus et à quelques cond^amnés, les cas d'aliénation mentale ont été au nombre de 50 sur une population dont le maximum s'est élevé à 5752, tandis que dans le département du Rhône, où toutes les prisons sont communes, les cas d'aliénation se sont élevés à 54 sur une population dont le maximum a été pendant l'année de 062. La même observation s'applique aux suicides. Il y a eu, en effet, 4- suicides à Paris en 4809, et 3 dans les prisons communes de la Somme, dont la population maximum a été, durant cette année, de 407.

En résumé, on peut dire que si, au point de vue des bâtiments, l'hygiène est loin d'être satisfaisante, cela tient principalement au défaut d'appropriation des constructions elles-mêmes, qui, dans un grand nombre de cas, ne répondent nullement à leur destination. La question de leur transformation ne sera résolue que par le transfert de la propriété à rp]tat. Quant aux mesures prises par l'administration pour assurer l'hygiène des détenus, elles paraissent satisfaisantes, et ce n'est pas sous ce rapport que nos prisons peuvent être considérées comme défectueuses.

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