Le peuple est en insurrection contre la tyrannie

2. — Le but de l'insurrection est le rétablissement de la Constitution de 1793, de la liberté, de l'égalité et du bonheur commun.

(Les articles 3 à 9 sont relatifs à l'organisation matérielle du soulèvement; les articles 10 à 11 à la dissolution et à la destitution des pouvoirs).

12. — Toute opposition sera vaincue sur le champ par la force. Les opposants seront exterminés.