SAVOIR
Four rintérieur , le déplurtement des affaires
étrangères et autres. 3,S4o^jyo
Pour Tannée : dépenses icou-
rantes. y,yg4i^^o )
Dépenses arriérées. 8,985,373 } '^»7«9»«a3
Marine. 4»>o4,9io
Dette publique. 8,000,000
Somme égale : 3a,475,3o3
Paiemens faits au trésor jusqu'au i** août 1816 , pour les administrations dyîles. x>8i9»oi5
Département militaire , courant et arriéré. i3,9iao,6o8
Marine. i.977»788 |a4,553,i48
Dette puUique. 9>3^4>7^^
( loa ) •
La recette du trésor, pour 1816, se composait , savoir :
Espèces éB. caisse le f *' jaivrier t$t$.
Douane pendant 7 mois sans ctéialeatioD
de remises et prîmes.
Imp6t direct.
Droits à rintérieur.
Recette de la Poste et aiitra aecidcDteUes.
Ventes des Terres nationales.
Total.
Eapmitt par la création de bons du ti^or.
Recette totale des 7 mois.
Recette présumé» du i^' aoàt au 3i décettbÉe.
Recette de 1816.
Comparaison de la têeettë à la dépense.
dtfUars. 6,998,6^
X97,oa5
65,7oa,6a8
Estimation de dépense pour 1816. 3a,475,3o3
Excédant de dépense. 6, 270,395 \ 46,7 1 7,97$
Arriéré de i8z 5. 7»97^»^77
Excédant de recette.
Déduction d'emprunt et des bons.
18,984,655 a»79©.Ba5
Balance en recette pour 18 r6. 9;ï'93,835
Les droits ont été les mêmes de 1 802 à 1 8 1 2 . excepté Taddition de a et ip p. 0/0 sur le»
importations qui ont servi k cc^siitaer le ^nd^ de la Méditerranée. C'est alors qu'au commencement du système de restriction , Tac-
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crOlsscmènt du produit de ces droits eut lieu en raison de l'augmentation de la population , et tonséqùèmment de la consomination , ainsi ^ué de là prospérité du commerce américain ; të qui dura jusqu'à l'embargo. Le i*' juillet 1 8 1 1 , il lut ajouté loo p. lôo aux droits existàDS , lesquels ont continué pendant la guerre cofttre l'Angleterre. Cela augmenta là valeulr réelle de ces diroits, de 4^5 3o et a5 p. bjo.
Peu aptes l'établissement du gouvernement fédéral, en 1789, les droits sur les liqueurs spiritueu^eâ d'Amérique furent établis : il en ffft de thème de^ attitrés droits jusqu'en l8f ?. hês Hbmméà payées pour les taxes, depuis letit établissement jusqu'en 181 2, ^'élèvent i, ôi^èojiafb^ dolfei^s , dont 1 ,o48,o33 furent payés isd 1861,^ ént i8i2, seulement 4/S(o3. Enfin la bàlânéè due dans les divers états sûr le tevehù ifitéri^ut êiàitilë 1*' janvier i8ia . de a54,94o" dbilâr&
A là première? session de ï8i'5, 6n rétablit dès di'ôîté à intérieur, satvôlr : ëvtt les liqueurs , tes voifliréà^ Viiisr, sucré, papier timbré, etc. Le ]^lfi(n àdof)té jtàr lé Congrès , d'après la propoiîtî6ft iÉi séfcrétiîrè des finàùcé^, était de sônxeûii lèS é^aîsT de U ^lierre par le inoyéh
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d'emprunts, et de ne créer des revenus qu'à là concurrence des besoins du gouvernement, tant pour payer les intérêts de la dette publique, que ceux des nouveaux emprunts s'élevant environ à 9^00,000 dollars, qui devaient être fournis en doublant les droits sur l'importation^ et établissant 20 p. 100 sur la mesure de sel, d'environ cent livres pesant ; par la vente des terres ; par des impots directs de 3,ooo,oo(y , et par une augmentation de a,ooo,ooo sur les liqueurs , le sucre , les voitures , etc. : toutefois les taxes nouvelles ne devant commencer qu'à partir du 1^' janvier 1814.
Pendant la même session , le Congrès établit des droits sur les objets manu&cturés aux ^tats-Unis, savoir: les objets en fer, leÀ chandelles , les chapeaux , le papier , les parasols , les cartes en général , les selles , brides , harnais , bottes, souliers, bière et porter, tabac, cîgarrés, cuirs, bijoux d'or et vaisselle plate , objets d'ameublement , et montres d'or et d'argent.
Plusieurs de ces droits sur les objets manufacturés, tels que ceux d'ameublement^ les montres , les liqueurs spiritueuses , ainsi que les droits de poste , furent rapportés aussi-tôt après la guerre, en 181 5. Les droits de Fintérieur, restans en 1817^ sont ceux poi^r W
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brasseries , les voitures , les rafineries de sucre, le papier timbré et les billets de banque.
La plupart de ces droits intérieurs , principalement ceux sur les manuÊictures sont mis sur la valeur des objets ; et cette valeur et la quantité des articles manufacturés se comptent sur les livres , et d'après la déclaration des manufacturiers ou des personnes qu'ils emploient. Cette déclaration est en général une chose immorale , parce qu'elle porte certains individus à faire de faux sermens. Tout le monde connaît la latitude de conscience que comportent les douanes d'Angleterre , de France , de Hollande et des Etats - Unis ; et le gouvernement américain ajoute à ce mal inévitable un autre mal , en faisant reposer le droi t sur la simple déclaration des manufacturiers, qui sont intéressés , en général , à tromper.
Le message du président, te a décembre 1817, dît qu'après avoir établi l'estimation des dépenses du gouvernement pour son état militaire et civil , sa marine^ ses fortifications ^ le paiement àe sa dette- publique , conformément à la loi ; et Bfprès avoir remboursé plus dé 18 millions de capital dans cette année, il restait une balance de plus de 6,000,000 dollars dans le trésor j applicables au service
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En comparant le montant du capital, du revenu , de la dette , et de la dépense des États- Unis , avec celui d'une nation de l'Europe , on reconnaîtra combien les ressources de l'Amérique sont plus grandes en proportion de sa population , que celle de tous les autres pays.
Le capital réel de l'Angleterre s'élève dollars, à 18^000,0009000
Le ReTenu. 900,000,000
La Dépense. 5oo,ooo,ooo
Le ReTenu public. 33o,ooo,ooo Dçtte pub. , 5,000,000,000, racheté par l'amortissement pour 1,400,000,000 5,6oo,ooe,ooo
Cependant , malgré le déficit annuel dans le revenu public de 70,000,000 , le chancelier de l'échiquier annonça , pour le budjet de 181 7 , qu'il ne projetait pas de réduire Fintérêt de la dette publique , ni de diminuer le fonds d'amortissement au-dessous de ce qu'il était en 181 3, c'est à dire 12 millions sterling. Maintenant il est à i4 millions sterling. Les bons du trésor émis pour suppléer au déficit, portant une prime de 5 p. 0/0 et un intérêt de 3 1/4, ce papier a gagné l'année d'avant ao p. 0/0 ; et l'agriculture , le commerce et les manufactures
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de rempire entier sont augmentés au point de promettre, pour l'avenir, un accroissement de revenu , et des charges moins lourdes pour le peuple.
Il suffit de ces faits pour prouver que de bonnes institutions financières , principalement un amortissement , une dette publique , des impôts intérieurs^ et une banque nationale afin de stimuler Tindustrie , donnent une plus grande force et une puissance phis réelle au gouvernement, et procurent la prospérité de la communauté. Néanmoins ce système peut être porté trop loin , en faisant excéder la dépense aux moyens d'y faire face par les impôts. C'est ce qui a eu lieu en Angleterre en 1817, oùla dépense a été portée à 67,817,75 a livres sleriing , tandis que le revenu n'était que de 52,85o,3a8. Ce qui offrait un déficit de 1 5 millions sterling , et cela dans un temps de paix générale. Depuis, il en a été de même chaque année.
Comment couvrira-t-on ce déficit? M. Vansittart a détruit, en 1 8 1 3, la force progressive de l'amortissement, en appliquant le dividende des fonds rachetés , montant à 9 millions sterling, aux dépenses courantes de
f uo )
Tannée, au lieu de le laisser ( conformément 911 plai^ dç M. Pitt ) agir pour le rachat de la 4ett^ publique , et augmenter le revenu de Vor mortissement , qui devait être de s 5 milIiQiiA ^ I Q i^ , et qui n'a pas été de 1 4«
£n i8j8, la dette flottante de la Grande- Bretagne était de 70 millions sterling , qui , av0c la dette fixe, $'élèva à un milliard, d^nt près de ^00,000^000 ont été rachetés piu* Vaation de Tamortissement dépens 1 786 , jus^ qu'çn 181 8 y c'est à dire, en 3a ans. Ainsi M« Yansittart , en détruisant le plan de M. Pitt^ a ajourné indéfiniment le paiement ^e la dette publique. Si l'Angleterre est ainsi forcée d'^ugimonter sa dette publique en temps de paix , que ferait-elle dono si une guerre survenait , Folt^lig^nt d'élever ses dépenses de 65 millions à plus de cent millions sterling ? Pendant la guerre de la révolution française , son papier de banque perdsdt 3a p. «/o, ce qui augmentait ses charges et ses dépenses , quand il lui fallait réaliser des espèces , pour le soutien de ses arguées au dehors et le courant de son service au dedans.
Son revenu national en maisons , terres et propriétés de toute espèce , n'excède pas
