ÉPOQUE

depuis la naissance de j Affranchissement des aubains, la féodalité jusqu'à I naissance de l'aubaine et de saïnt-louis. 1 tous les droits qui en dépen-

dent.

2» PÉRIODE ROYALE, f ÉK >Q UE '

L'aubaine devient un droit régalien.

depuis le règne de saint- j ÉPOQUE

louis jusqu'à la révo-J . , , . , .

I L aubaine devient un droit do-

LUTION FRANÇAISE. [ . - . .. .

I maniai et inaliénable. Voilà les phases de la législation des aubains ,

(1) Vwj. les noies précédentes, el entendez ce passage avec les restrictions qu'elles contiennent.

34 les Etrangers en francb.

et nous étonnerons-nous maintenant que les éléments de la solution de ce problème , que la recomposition ou plutôt la simple délimitation de ces périodes ne se retrouvent qu'avec effort au milieu des commentaires des anciens jurisconsultes? nous étonnerons-nous que Bacquct n'en parle pas , el que, regardant le droit d'aubaine comme un des plus anciens fleurons de la couronne , il ne veuille pas remonter plus haut que son extrait de la chambre des comptes ?

Essayons de confirmer par quelques preuves , quelques autorités, le système qu'on vient de lire.

Quels garants avons-nous de ce que nous n'avons pas craint d'avancer?

D'où avons-nous été amené à induire que la législation cruelle envers les étrangers, cette législation flétrie par tous les amis de l'humanité , ait été un progrès , un pas fait vers l' affranchissement de ceux qu'elle opprimait ?

Des auteurs ont cherché l'origine de l'aubaine dans le droit romain, et nous les avons réfutés, à l'aide des textes d'Ulpien, de Théophile, d'Allègre, de Basnage , etc.

D'autres ont interrogé les lois barbares, et notamment celles des Lombards, sans songer que dans leurs dispositions obscures , il n'y a pas plus