PREMIÈRE PARTIE

que dans le droit romain , ce qu'on appelle proprement l'aubaine.

Brodeau a cité les testaments de Charlemagne et de Louis le Débonnaire ; et il a cru trouver l'origine de l'aubaine dans ce qui, même en adoptant son interprétation , n'en serait tout au plus que l'exemption.

11 nous restait donc à voir avec Beaumanoir, Laurière et Montesquieu, l'aubaine naître avec la féodalité, non pas comme un droit particulier, mais comme une dépendance du servage.

A cette époque , il n'y a pas à proprement parler de droit d'aubaine , mais il y a des serfs auxquels les seigneurs succèdent , et ceux qui sont venus s'établir dans leurs terres , sont assimilés à des serfs , sont des serfs aubains.

Qui nous l'apprend? les autorités abondent»

Forcé de choisir, je ne citerai qu'une enquête tirée du Chartulaire de Philippe Auguste -, et qui établit en termes clairs et formels , selon la forme de preuve usitée dans ce temps-là, que les aubains étaient réduits à la condition de serfs de corps.

Je citerai encore l'art. 20 du titre 2 de la Coutume de labaronniede Châteauneuf, ainsi conçu : « Se aucun aubain, autrement appelé un avenu,

3(j LES ÉTRANGERS EN FRANCE.

« est demeurant par an et jour dedans ladite eha- « tellenie , sans faire aveu de bourgeoisie, il est « acquis serf audit seigneur. »

Je citerai encore Beaumanoir, et l'on ne pourra tirer aucun argument contre nous, de ce qu'il prouve fort bien que le servage ne s'établit pas dans toute la France : il suffit qu'il soit constant qu'il s'est établi dans quelques provinces, et que les aubains y ont été soumis , pour que nous reconnaissions l'origine cherchée , et la source d'où le droit d'aubaine se sera répandu dans toute la France.

Il est donc constant que les aubains étaient serfs de corps, du moins dans une grande partie du royaume, et c'est ma première proposition.

Ce servage est la source et l'origine de l'aubaine , voilà la seconde.

On lit dans Laurière : « De ce qu'anciennement « les épaves et les aubains étaient serfs de corps « dans plusieurs provinces, il s'en suit que dans « ces provinces , les successions des aubains et « des épaves, quand ils étaient décédés sans en- « fants légitimes nés dans le royaume , apparte- « naient aux seigneurs , comme les successions « des hommes de corps décédés sans enfants légi- « times. »