DEUXIÈME PARTIE

Abandonnant les généralités historiques , nous devons, dans cette partie de notre travail, exposer, avec plus de méthode que d'étendue, les principes généraux qui régissaient sous l'ancien droit la législation concernant les étrangers : autant les éléments de solution et les auteurs nous manquaient dans notre première partie , autant ils abondent dans celle-ci (i); nous n'avons que l'embarras du choix, et la difficulté consistera pour nous dans le soin d'élaguer toutes les questions accessoires qui ne jettent aucun jour sur la matière, et dont l'intérêt éphémère a disparu avec la législation qui les

(1) f 'oy. Bacquet, — Carondas , — Chastagné, — Chopin {Traité du domaine); — Dupuy, - Papon (liv. V, Ut n); liecueil de Fontanon, l. Il, liv. 11, til. xiii; — Coquille, — Loysel, — Bodin , — La Peyrère, — Dueange , — J.ebrrl , — Brodeau, sur Loucl, — Brillon, v° Étranger; — Kromanuel dr Gama, Dissertation sur te droit d' aubaine (Paris, )70G), olr.

faisait naître. La brièveté, ici, n'est pas seulement nn précepte du goût , elle est une nécessité de ce travail, et une condition de sa clarté. Cette partie au reste, qui complète la première, trouvera ellemême son complément dans la troisième, à laquelle nous renvoyons toutes les questions relatives aux statuts réel et personnel, à la compétence, à l'exécution des jugements. Comme elles doivent être traitées en ce qui touche le droit nouveau, il nous a paru naturel de ne pas scinder ce que nous avons à en dire.

SECONDE PARTIE. C1IAP. I.