‹ Les étrangers en France sous l'ancien et le nouveau droit mémoire couronné par la faculté de droit de Paris par m. C. A. SapeyChapitre 18 sur 73 · CHAPITRE K · texte numérisé non relu

CHAPITRE K

Différentes classes des étrangers ou aubains. — Origine de leur nom. — Définition. — Étymologie. — Opinions de Nicod, deCujas, de Caseneuve , de Uuirière, de Ducange. — Nouvelle hypothèse.

Nous nous plaçons par la pensée à cette époque où les aubains, affranchis des liens du servage, commencent à être régis par une législation spéciale. Auparavant il n'y a point d'auhains , ou plutôt, l'aubain 'n'est qu'une espèce du genre serf (1). Maintenant il n'en est plus ainsi. Les étrangers vont former une classe distincte, et il importe de signaler les caractères auxquels nous les reconnaîtrons..

Dans un sens étendu, les mots : étranger, aubain, embrassent chez nous tous ceux qui ne sont pas nés en France.

Spécialement , la dénomination d'aubain s'applique r aux personnes nées hors du royaume , mais dans un lieu assez prochain pour qu'on puisse connaître leurs noms et nativités ;

(1) f oy. \» première partie, p. 26 et suiv.

2° A celles qui , selon l'expression de Loyscl , étant natives du royaume, s'en sont volontairement é frangées.

Les personnes dont on ignore l'origine, ou dont l'origine est si lointaine qu'on ne sait quel lieu les a vues naître , prennent le nom expressif d'épaves, corn nie si elles étaient égarées (expavefaelœ) loin de leur patrie : on les nomme aussi mécrus, méconnus^).

On appelle estrayers les biens délaissés parlées aubains ou épaves (2).

L'étymologie de ces noms a prêté à de longues controverses. Estrayers vient probablement dV.rtrancus.

Épaves , d' expavescere .

Mécrus ou méconnus sont des mois français , mais tout l'effort des élymologistcs s'est porté sur le mot aubains.

Aubain — albin — aubaine — aubaine — aubeinctte — albenage — aubanité : tous ces mots expriment la même idée , se trouvent dans les au-

(1) f'ny. Feitrai! «les comptes rapporté par Haequet, Traite du droit d'aubaine, chap. m.

(2) Ibid. Eslravers sont les biens de tels Aubains et Espaves qui sont demeurant au royaume, et vont de vie ii trépas sans hoirs naturels de leurs corps nés au royaume. (Kxlrail des comptes. )

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leurs , et en ne nous Laissant aucun doute sur leur sens, ne nous donnent aucune lumière sur leur origine. Plus cette question a paru douteuse, plus nombreuses et plus hasardées ont été les conjectures pour la résoudre. Nous n'avons pas la prétention de reproduire toutes les hypothèses qui ont été présentées. L'opinion commune, avancée d'abord par Nicod, est que ce mot dérive d'alibi nalus. Si telle en est la véritable étymologie , il faut avouer que la contraction est un peu forte, et que d'aubain ou albin , à alibi nalus , la transition est bien difficile. Plus difficile encore serait celle d' advenu à aubain , et peut-être ne sera-ce pas encourir le reproche de témérité de dire que Cujas , comme Nicod, s'est plus préoccupé du sens du mot que de sa véritable origine. Les savants sont trop portés à trouver des étymologies partout , et si le docte Heincccius a dérivé leslamcntum de leslalio mentis, siGcéron lui-même a pu tirer des étymologies qui n'étaient pas à l'abri de la critique et de l'ironie, ce serait à de plus sûrs indices qu'il faudrait nous arrêter.

Mais adopterons nous l'opinion de Caseneuve , * de Laurière et de Ducange? Dirons-nous avec eux, que, de même que dans tout le Levant, le nom de Francs a élé donné et l est encore à tous les étran-

gers , de même aussi celui des plus fréquents et des plus hardis voyageurs que voyait la France , c'est-à-dire des Albanais, Irlandais ou Écossais , y devint le nom générique de tous les étrangers qu'on ne distinguait pas encore par d'autres différences.

« Quidam cotisent , dit Ducange , en son Glossaire (1), Âlbanos iià dictos, primitùs Scotos, quibus consuetudo pereyrinandi paie in naluram versa

erat, ut ait Walafridus Strabo Indèque traduc-

tam voeetn ad omnes extrancos qui in loeum aliquem, incolatûs ergè, transmeabant, nom Albanos et Albanicos apj>cllalos fuisse constat. »

Lainière, dans ses notes sur Ragueau, adopte la même opinion , et invoque à l'appui de nombreux passages d'auteurs (2).

Entre ces étymologies diverses , il ne nous appartient guère de faire un choix, mais la multitude des hypothèses qui ont été présentées, nous encourage à en hasarder une autre que nous proposons au reste , non comme meilleure , mais comme différente.

Je trouve dans les vieux auteurs, et notammenl dans Bacquel , qu'un des motifs de rétablissement

(1) Ducange, Gioss., v° A /ban are.

(2) Foy. aussi le Diefionnaire do Trévoux, v* Cubain , — tubaine, - jubainage.

de l'aubaine fut le désir de savoir quels étrangers avaient fixé leur résidence en France (1), de là, l'obligation fut imposée aux aubains de donner tous les ans leurs noms au collecteur des mainmortes. A l'aide de cet état , il était facile d'exiger d'eux celte espèce d'impôt personnel ou de tribut annuel qui se percevait chaque année à la Saint-Remi, et qui ressemble au tribut de douze drachmes que les étrangers payaient annuellement à Athènes.

Il ne serait peut-être pas impossible de démontrer aussi qu'à Rome le Prœtor peregrimus tenait un état semblable , et entre autres preuves , je ne

(I) Premièrement, lesdites mortes- mains ou formariages furent anciennement cueillis pour savoir quelles gens et de quelles conditions viendraient demeurer au dit Bailliage qui était joignant a plusieurs autres pays non subjccls. Et, pour ce, fut ordonné que tous baslards, espaves et aubains fussent, chacun an, contraints à bailler ou faire mettre par écrit leurs noms et surnoms, et payer chacun douze deniers parisisau dit collecteur qui en faisoil chacun an le compte. Et depuis, fut ordonné les bailler au receveur ordinaire de Vermandois, pour iceux douze deniers faire cueillir et payer par ses commis, et compter pour contrôler le collecteur. Et doit payer chacun d'iceux baslards, espaves et aubains, au dit receveur ou il ses dits commis douze deniers parisis chacun an, au jour Saint-Remi, premier octobre, sur peine de payer sept sols six deniers p;irisis d'amende. Et parce, avait on , et encore peut on avoir chacun an, cognoissance de tous ceux qui viennent demeurer au dit Bailliage.

(rqH. l'extrait des comptes, loco cituto.)

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citerai que cette phrase de Cicéron : « Apud Prœtorem profiteri cogebantur. »

Mais tenons-nous-en à celui du collecteur des mainmortes. Toujours est-il, et on peut le voir dans le Glossaire de Dueangc (1), que le nom d 1 album s'appliquait en général aux registres des fonctionnaires publics, comme les Romains le donnaient au tableau sur lequel le Préteur inscrivait son édit annuel , et peut-être d'album h al battus, à aubain et à tous les mots qui en dérivent, y a-t-il moins loin que de ces mêmes mots à advena , alibi nains, etc.

Nous insisterions davantage sur cette hypothèse, a l'appui de laquelle il serait facile d'invoquer quelques autres présomptions, si nous y attachions plus d'importance.

(1) roy.Ghss., vMbum.

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