TROISIÈME PARTIE. CI1AP. I

Lhropic fastueuse profanait ses plus généreuses inspirations.

Entendez-la qui s'écrie : « Le droit d'aubaine « est contraire aux principes de fraternité qui doi- « vent lier tous les hommes, quels que soient leur « pays et leur gouvernement. Le droit d'aubaine, « établi dans les temps barbares, doit être pro- « scrit chez un peuple qui a fondé sa constitution « sur les droits de l'homme et du citoyen, et la « France libre doit ouvrir son sein à tous les « peuples de la terre, en les invitant à jouir sous « un gouvernement libre, des droits sacrés et in- « violables de l'humanité. »

C'est la paraphrase des paroles de Montesquieu; c'est l'édit d'Alexandre, renouvelé à vingt siècles de distance.

Cette déclaration philosophique est la préface du décret du 6 août 1790, portant l'abolition complète et définitive, sans conditions , sans restrictions, des droits d'aubaine et de détraction, décret voté par enthousiasme, et malgré l'opposition manifestée par les comités de constitution et d'aliénation.

L'assemblée constituante ne s'arrêta pas dans la voie qu'elle venait d'ouvrir : au décret du 6 août 1790 succède le décret du 8 avril 1791 , qui en est

la suite et le complément. 11 admet tout étranger, même non résidant en France, à y recueillir la totalité d'une succession délaissée même par un Français. Ce n'est pas seulement l'aubaine qui esi anéantie, c'est l'extranéité qui s'efface et disparaît.

Nous sommes arrivé à l'autre extrémité du cercle que nous avons parcouru : comme à notre point de départ , l'aubain n'est qu'un serf et n'existe pas, pour ainsi dire, puisqu'il se confond et se perd dans la condition commune des gens dont la personne est serve et qui sont maintnortables de corps. Ainsi, au point où nous sommes, l'aubaine disparaît, l'extranéité s'efface, et la condition de l'étranger se confond et se perd dans la condition commune des Français eux-mêmes. A ses deux extrémités, notre sujet nous échappe : là, les aubains ne sont pas encore distingués des serfs ; ici, ils ne le sont plus des Français. C'est ainsi qu'il en est en théorie, en ce qui touche les droits civils ; mais les avantages attachés à la qualité de citoyen français, les droits politiques qui en résultent, la manière dont elle s'acquiert ou se conserve, les dispositions édictées par la constitution de l'an vin, les traces encore subsistantes de la législation ancienne , même sous la législation qui la