‹ Les étrangers en France sous l'ancien et le nouveau droit mémoire couronné par la faculté de droit de Paris par m. C. A. SapeyChapitre 4 sur 73 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

Lorsque Alexandre le Grand, dans un édit immortel, proelamait que les honnêtes gens de tous les pays sont frères, et que les méchants seuls sont étrangers, il faisait un glorieux anachronisme; les Grecs n'adoptèrent pas dans leur législation un si noble principe , et Rome était plus près d'hériter de son empire que de sa philosophie.

Comment cette maîtresse du monde traita-t-elle les étrangers ?

Nous devons cet honneur à nos maîtres de rechercher les règles qu'ils suivirent dans la matière qui nous occupe. D'ailleurs des jurisconsultes célèbres ont prétendu voir dans leur législation sur ce point , l'origine de la nôtre.

Le droit civil formait à Home un cercle étroit où le pied d'un étranger ne pouvait jamais pénétrer : le droit Quiritaire. les formalités savantes tics

actions de la loi. la pleine puissance attribuée ;i

la mancipation dont les formes sacramentelles ne pouvaient être suppléées que par les lenteurs de l'usucapion, les solennités du testament, sont les institutions d'un peuple jaloux de ne les point partager. C'est pour les seuls Romains que le Préteur de la ville siège sur sa chaise curule, pour eux seuls , si Ton en croit Hottoman, qu'il inscrit sur TaDjum sonédit annuel, c'est à eux surtout qu'est réservé ce privilège qui suit en tous lieux le citoyen romain, que revendiquent les victimes de Verres au milieu de leurs supplices , et qui servira un jour de prétexte à l'exil de son accusateur (1).

L'infériorité des étrangers ne se révèle pas seulement par des signes extérieurs , la défense de porter la toge ou de se faire distinguer par des prénoms : toujours sous l'œil et sous la main du gouvernement qui les surveille , ils peuvent être chassés de la ville. Ils le furent en effet à des époques diverses, par des lois dont M. J. Pennus, tribun du peuple, et C. PapiusCelsus furent les auteurs, et dont Cicéron et Dion Cassius nous ont conservé le souvenir.

En vain ils auraient demandé à être admis aux

(1) f oyez, au sujel de la conjuration deCatilinaeldelanianièndont Cicéron la réprima, le Contrat social, liv. lV,chap. vi, (te ta Dictature.

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