‹ Les étrangers en France sous l'ancien et le nouveau droit mémoire couronné par la faculté de droit de Paris par m. C. A. SapeyChapitre 6 sur 73 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

les jurisconsultes, que les étrangers ne pouvaient pas être institués par un citoyen ; mais est-ce là le droit d'aubaine tel que Ta connu la France? Est-ce là cette confiscation qui seule le constitue? Non, sans doute. L'origine de l'aubaine n'est pas dans le droit romain : ce qui est dans le droit romain, ce qui est dans toutes les législations anciennes et modernes , c'est la défaveur attachée aux étrangers. En ce sens seulement, l'origine du droit français sur ce point, est à Rome, à Athènes, à Sparte, à Jérusalem.

Mais sa véritable origine , son origine prochaine, si je puis parler ainsi, se trouve-t-elledans les forêts de la Germanie et dans les lois des Barbares?

Si l'on en croit Tacite, qui, pour être le panégyriste de nos braves ancêtres , n'en est pas moins leur fidèle historien , l'hospitalité était chez eux la première des vertus. Ils regardaient comme un sacrilège de fermer sa porte à quelque homme que ce fût , connu ou inconnu , et le Germain hospitalier, après avoir exercé la vertu touchante que connaissait l'antiquité , et qu'a oubliée le monde moderne , montrait à son hôte une autre maison où il était reçu avec la même humanité (1).

(1) Queracuraque mortalium arcere tecto nefas habetur : pro fortuna quisqiic* apparalis epulis excipit. Quum defecêre, qui

11 me semble que l'hospitalité poussée à ce point, et le droit d'aubaine, ne doivent pas être des institutions contemporaines , et cette objection , moins frivole peut-être qu'elle ne le paraît , même lorsqu'on l'applique au droit de la Grèce et de Rome, doit avoir plus de force , appliquée aux nomades Germains. Chez ces peuples, en effet, qui transportaient leur patrie aussi facilement que leurs tentes , ce sentiment de défaveur envers les étrangers, qui est bien moins inné dans le cœur de l'homme, qu'il n'est le résultat du sentiment exalté de l'amour des conquêtes, comme chez les Romains, ou de la vanité nationale comme chez les Grecs , ne devait pas avoir la même puissance. Ajoutez à cela que bien peu d'étrangers venaient s'établir parmi eux, et qu'il serait à peine croyable qu'une législation barbare, si incomplète encore, eût prévu des cas dont la réalité devait offrir de bien rares exemples (1).

modo liospes fuerat , monstrator hospitii et cornes, proximam domum,non invitati,adeunt : nec interest; pari humanitateaccipiuntur. Notum ignolumque, quantum ad jus liospitii, nerao discernil : abeunli, si quid popascerit, concedere moris, et poscendi invicem eadem facilitas. Gaudent rauneribus ; sed nec data imputant, nec acceptis obligantur. Victus inter ho^piles cotnis. (Tacite, De moribtts Germanorum.) (M 11 y a cependant une chose bien digne de remarque,

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