PREMIÈRE PARTIE

n nu 1rs, et portés plutôt à respecter un étranger qu'à le dépouiller. Cette observation qui semble conlirmer celles que nous avons faites plus haut, nous donne plus de confiance à répéter, que ni dans le droit romain, ni dans les lois barbares, sainement et simplement interprétés, ne se trouve l'origine cherchée de V aubaine ; que rien dans les mœurs, dans les coutumes, dans les codes de la Germanie, n'en peut faire supposer l'existence (1), non pas peut-être, et c'est ici , je crois, le point intermédiaire où les deux opinions opposées peuvent se rencontrer et se coufondre, non pas qu'une critique ingénieusement conjecturale ne puisse découvrir quelques dispositions éparses sur les étrangers dans ces lois barbares, mais qu'on veuille en conclure l'existence de l'aubaine (2), c'est là une conséquence à laquelle les textes et l'histoire, l'histoire interne et l'histoire externe, résistent également.

S'il est une société dont l'état ait été favorable aux étrangers, c'est assurément celle où les lois étant purement personnelles, suivaient partout

(1) Du moins à l'état d'institution fixe et régulière, et sous la réserve des deux noies des pages précédâtes.

(2) Remarquons que nous parlons toujours de l'aubaine , comme institution régularisée, et non pas dt ces premiers rudiments d'une institution naissante que nous avons rapportés "ous-môme à la Germanie.

leurs justiciables , c'est assurément celle où leur tolérance , si je puis parler ainsi, était si grande que chacun était libre de choisir la loi sous laquelle il voulait vivre. 11 y a là une raison plus haute que toutes celles qu'on tire des textes plus ou moins torturés, qui dément et rend impossible l'existence de l'aubaine aux temps dont nous parlons.

Et maintenant on ne manquera pas, je le sais bien, de citer contre nous les testaments de Charlemagnc et de Louis le Débonnaire (1), et pour prouver l'existence de l'aubaine, de dire que ces princes, en partageant l'empire entre leurs enfants, leur réservent expressément un droit de succession réciproque, et veulent aussi que leurs sujets respectifs puissent se succéder mutuellement, exception qui révélerait le principe général en y dérogeant.

Ce n'est encore là qu'une confusion : que, conformément aux lois romaines, le droit de succéder en France n'ait pas, en règle générale, appartenu

aux étrangers, et qu'il ait été nécessaire ou prudent de dire que les différentes parties de l'empire démembré ne seraient point considérées comme étrangères les unes aux autres ; que, dans des vues

I) / nlf. lîroilc.lM.

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politiques, L'exportation de l'argent ait été défendue, comme elle le fut plus tard sous Henri 11, c'est ce qui peut être plus ou moins contestable, mais c'est assurément ce qui ne donne pas Y origine que nous cherchons. Sans doute dès cette époque, et même dans des temps plus reculés, certains étrangers avaient été l'objet de mesures sévères , qui se rapprochent plus ou moins de l'aubaine, qui préludent plus ou moins visiblement à la législation sévère dont nous rapportons à un autre temps la régularisation et les progrès, mais c'étaient, selon nous, des mesures locales, pénales, pour ainsi dire , telles que celle par laquelle Charlemagne enleva à tous les Saxons le droit de tester, déclarant dans un de ses capitulaires , res peregrinorum stint propriœ régis , confiscation locale et partielle, dont le seul résultat à tirer peut se formuler ainsi : on préluda par l'oppression de quelques étrangers à l'oppression de tous.

Ce n'est donc ni à Athènes , ni à Rome , ni dans les codes barbares , ni dans les Capitulaires de Charlemagne que nous trouverons ce que nous cherchons.

Le poursuivrons-nous en dehors du continent et interrogerons-nous le règne d'ftdouard III d'Angleterre? Encore bien moins, et nous n'exarni-

lierons même pas cette opinion. En effet, si nous pouvons montrer la naissance de la législation que nous voulons étudier, en France, et aune époque antérieure, nous aurons prouvé par là même qu'il ne faut pas la rapporter à l'Angleterre et à Edouard III.

Le problème reste tout entier.

Nous désirerions bien qu'on en trouvât la solution dans ce qu'on va lire :

Dans de pareilles recherches, la difficulté vient de ce que tous les anciens auteurs qui parlent des étrangers ou aubains, en nous faisant connaître l'état où la législation les avait placés, nous laissent entrevoir un état antérieur sur lequel leurs écrits ne jettent qu'une lumière douteuse. Les uns n'y veulent pas remonter, et dans l'intérêt du droit qu'ils exposent , se taisent sur celui qui l'a précédé. Les autres, venant après eux, ne retrouvent pas des traces effacées, et sans s'aventurer dans d'obscures recherches, croient ajouter au respect pour des droits établis, en les supposant éternels. Ils se dispensent même ainsi de les discuter, l'ancienneté leur tient lieu de justice.

Nous, cependant , remontons avec Laurière à 1 l'origine de notre histoire, répétons la phrase brillante et profonde de l'auteur de Y Esprit des lois.