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(24) Brunner, Schwurgerichte, p. 238 et suiv. La charte de Richard I* r pour Saint-Taurin d'Évreux aurait concédé tantam libertatem in caria Sancti Taurini quantam suis hominibus in sua curia, d'après Cartul. Louviers, 1, 2.

(25) C'est un des rares points sur lesquels il y ait accord à peu

et, en cette qualité (26), les ducs normands o^t pu continuer à exercer leur autorité sur les g.rands : établissement* religieux. Sauf dans le cas très ancien de - fiornexal / -il:n : , x. a jamais concession de fief ni de juridiction;' après Robert; les formules qui remplacent la clause d'immunité dans les chartes garantissent la même protection qu'au domaine ducal (27). Et telle était sans doute la fin de ces clauses, si même elles étaient quelque chose de plus que de pieuses formules. Ce qui l'établit, c'est l'habitude, qui apparaît dès Richard II, de concéder les consuetudines ducales en certains lieux, quelquefois par la charte même qui contient la clause d'immunité : ainsi Richard II, pour toutes les villas possédées par Bernay (28) et pour trois terres de l'abbaye de Jumièges (29). Ce terme de consuetudines est sans doute général et comprend bien autre chose que les profits de la justice, mais il les implique (30); et l'on peut conclure que, si le duc souhaitait concéder la juridiction, il faisait expressément don de ses conbuetudines ou de certaines d'entre elles.

On admet généralement que le duc de Normandie était seul à posséder dans le duché la haute justice (31). En

près complet dans la question de l'immunité: Bninnesr: Deutsche Rechtsgeschichtè, II, 166, 3oo, 3oa; Seeliger, Die Bedeutung der Grundherrschaft, p. 8o et suiv. ; Kcell, Immunité franque, pp. 217. iig et suiv.

(36) Lappenberg, Geschichte Englands, II, 18.

(37) Voir plus haut, n. ai.

(28) Le Prévost, Eure, I, a85.

(29) Voir plus haut, n. 21 ; et cf. Neustria Pia, p. 323 ; Le Prévost, Etire y II, 571, Delisle- Berger, n° 627; Monasticon, VII, 1087; Arch. hist. Mans, VI, 34.

(30) Cf. Flach, Orig. Ane. France, I, ao3, et plus bas, nn. 36 et 43*.

(3i) Brussel, Usage des fiefs, I, 253; Luchaire, Manuel des Inst. franc., p. a45, a56; Valin, Duc de Norm., p. 160 et 182-193/ critique aussi l'opinion reçue, mais d'une façon trop juridique.

m fait, c'est jgexact, car ses vassaux ont souvent les plaids : dits de'J'épéèi Vjui comportent comme pénalité la mort ou • ; - te.ipiiWa$ipn:(38),'el Ton gage dans leurs cours la batail- • * re* - (33J. Gê'tful feâte probable, c'est, pour reprendre les mots d'une liste de ces plaids sous Henri II (34), qu'en droit ils n'appartenaient qu'au duc ou à ceux à qui lui ou ses ancêtres les avaient concédés. Nous connaissons déjà, par l'enquête de 1091 (35), plusieurs de ces plaids, mais non tous : les uns sont uniquement des cas royaux; les autres appartiennent ici au duc, là aux barons, à qui ils peuvent être et sont parfois en fait concédés par le duc. Aux exemples qui ont déjà été donnés s'ajoutent (36) la concession des consuetudines d'incendie volontaire, de rapt et de hainfara par le Conquérant à l'abbé de Préaux,

(3a) Bibl. École Chartes, XIII, 108-9; Stapleton, Magni Rottili Scaccarii Normannise. I, xxxiii; et ci-dessous, n. 36 et 3q.

(33) Mabillon, Annales Ord. S. Benadicti, IV, 519 (Jumièges. io56); Gallia Christ., XI, instr. 20a (Roger de Beaumont).

(34) Elle peut être complétée par certains chapitres du Très Ancien coutumier, éd. Tardif, ch. 70, i5, 16, 35, 53, 58, 59, 69, 70; cf. Pollock et Maitland, English Law, II, 455.

(35) Plus haut, p. g3. De même, la protection de la charrue par le duc, telle que nous la trouvons dans le Très ancien coutumier, remonte très haut dans l'histoire normande, sinon même Scandinave. Dudon, éd. Lair, p. 171-2 ; Wilda, Strafrecht, p. a£5 ; concile de Rouen, c. a.

(36) Ms. lat. 12884, f° 177, avant 1066; la charte de Henri I", analysée dans Round, Calendar, n° 376, se trouve dans ms. lat. i39o5; f° 9 v°; ibid. — 1597 B, f° 166 v°; Arch. nat., JJ. 92, f° 17, n° 58. Pour Préaux, Valin, pièces, n° 2; Norm. Inst., app. D.

Voir la concession de la « leuga cum sanguine » par le Conquérant aux moines de Fleury, dans: Prou et Vidier, Recueil des Chartes de Saint-Benoît-sur-Loire, n° 78; la charte de Henri I er pour Saint-Pierre-sur-Dive (avec réserve des causes touchant à l'armée et à la monnaie) se trouve dans Gallia Christ., XI, instr., 157. Jean, abbé de Fécamp (1028-1079), concède une terre « retenta publica justitia in consilio nostro » (Bibl. Nat., coll. Moreau, XXI, 26). ,

Tannée de son mariage, et celle qui fit des comuetudines de sanguine à l'abbaye du Bec. Et ce n'est pas seulement le privilège de certaines baronnies ecclésiastiques : les comtes d'Ëvreux et de Mortain ont la haute justice (37); le comte d'Eu juge, dans la centaine de Saint- Pienrte-sur-Dive, de tous les cas, sauf la summonitio exercitus et la moneta (38); le comte de Meulan concède à l'abbé de Préaux, à Salerne, les cas d'homicide, vol et autres cas capitaux et, ailleurs, les attaques sur les maisons, l'incendie volontaire et Yullac (39).

(37) Pour Ëvreux: « Petit cartulaire » de Saint-Taurin, Arch. Eure, H. 793, f° 7a v°, n° 26. Pour Mortain: Bibl. Êe. Chartes, XIII, 108, n.

(38) Gallia Christiana, XI, instr., i56-8, cf. ao3; Arehaelogia, XXVI, 35o.

(3g) CartuL de Préaux, Arch. Eure, H. 711, n 00 68, 3*7; ms. lat. n. a. 1929, n° a5o; Le Prévoit, Eure, III, 97. La dîme des forfaitures des barons est souvent concédée aux monastères, par ex. : Le Prévost, Eure, I, 4o8; Gallia Christ, XI, instr., 139.

VUac, que Ton trouve aussi sous les formes utlach et uthlach, signifie probablement le fait de donner asile à des outlaws (utoges), cf. Norm. Inst., app. D, n. 16.

Dans Norm. Inst., p. 3o-38, M. Haskins a inséré ici un développement sur les juridictions ecclésiastiques qu'il n'avait pu, faute de place, donner dans Y Amer. Hist. Rev.. La source législative essentielle, ce sont les canons du concile de Lillebonne (1080). D'après eux, l'évêque connaissait des attentats à la trêve de Dieu, des délits et crimes commis dans les églises et les cimetières, y compris le trouble apporté au culte divin et les attaques contre ceux qui se rendaient à l'église ou en revenaient. Il perçoit les amendes des clercs criminels et délinquants, ainsi que de leurs gens. Quant aux laïques, ils paient l'amende à l'évêque pour l'adultère, l'inceste, l'abandon, la divination, les attaques sur les prêtres et les moines et l'incendie mis à leurs maisons. Elle est due aussi par ceux qui succombent dans l'ordalie ou sont excommuniés pour résistance à la justice. Il n'est donc question que d'amendes d'un bout à l'autre, mais il reste absolument possible que pour certaines fautes l'évêque ait perçu l'amende des laïques.

Comment, en dehors de la suprématie judiciaire, se ma-

condamnés par des tribunaux séculiers, de même que de ceux qui succombaient à l'ordalie ou, plus tard, ceux qui étaient condamnés par la cour ducale pour avoir violé la trêve de Dieu. Il n'est guère vraisemblable, par exemple, que l'anale ait été la seule pénalité pour le meurtre d'un clerc. '

On ne sait presque rien de la relation des clercs avec le» tribunaux laïques.

En ce qui concerne sa tenure séculière, le prêtre est justiciable de la cour de son seigneur, quoique il puisse être traduit devant son évêque si la question intéresse l'église. La violation des lois de la forêt par les clercs échappent à l'autorité de l'évêque et d'après un concile antérieur, celui de Lisieux (io64 : c. 5, Journ. des Sav., igoi, p. 517) il semblerait qu'un clerc qui s'est exposé à la vendetta ne puisse être attaqué nisi facto proclamatione apud episcopum rationabiliter. Un passage bien connu de Guillaume de Poitiers indique que c'était l'habitude du Conquérant d'interve-. nir lorsque la sentence des cours ecclésiastiques lui paraissait trop bénigne et de frapper l'évêque et l'archidiacre aussi bien que le coupable (éd. Duchesne, p. io4 ; Migne, CXLIX, 12^1; cf. la charte de Richard II pour le Mont Saint-Michel, Neustria Pia, p. 378) ; toutefois, nous n'en avons pas d'exemples concrets. Quand les archidiacres de Bayeux consultent Lanfranc à propos d'un prêtre homicide en cas de légitime défense, le point à décider n'est pas s'ils doivent le punir, mais si et quand il doit reprendre l'exercice de ses fonctions (Lanfranc, Epist., 62; Migne, GL, 55o). Dans une autre cause, devant Guillaume, archevêque de Rouen, un prêtre condamné ab ordine suo depositus est et perd soft bénéfice (ms. Baluze, 77, f° 61, d'après un cartulaire de Marmoutier).

Ce qui domine dans tous les canons de Lillebonne, c'est l'autorité suprême du duc; ils n'innovent en rien, mais si les évêques, comme les barons, conservent leurs privilèges judiciaires, c'est par concession du duc et, s'il y a litige sur leur étendue, c'est sa cour qui en connaît. Les droits des évêques sur les laïques étaient affaire de coutume et variaient de paroisse à paroisse. D'après les chartes, ils ont souvent perdu leur juridiction dans bien des paroisses; les amendes et forfaitures ont été souvent fieffées à des laïques ou transmises à des monastères sous la forme d'exemption des consuetadines épiscopales.

Ainsi Fécamp prétendait certaines églises exemptes de la juri-

nifesta l'autorité de Guillaume sur ses barons, nous le savons déjà (40), et si elle n'obtint pas une suppression

diction de l'archevêque de Rouen; et les moines de Si-Pire de Chartres tenaient leur église de Fontenay exempte de toute intervention de Tévêque ou l'archidiacre par privilège de l'archevêque Robert (Cart. St-Père, éd. Guérard, I, n5). Robert I er aurait donné au Mont-St-Michel les « lois épiscopales » dans la moitié de Guernesey (ms. Avranches, 210, f° 106 v°). L'abbesse de la Trinité avait les amendes des forfaitures épiscopales dans deux paroisses de Gaen (GaU. Christ., XI, instr. 71), et l'abbé de Saint- Etienne jouissait de privilège analogues (ibid., 73: charte d'Eude, évéque de Bayeux; cf. la charte semblable de Geoffroy, évéque de Coutances, copie aux Arch. Galv. H. i8a5 et Deville, Analyse, p. 3a). En pareil cas, l'évêque cherchait à conserver son autorité suprême, dont le symbole était l'épreuve de l'ordalie dans son église cathédrale, à lui réservée par le concile de Lisbonne (voir les chartes ci-dessus, Gallia Christ., xi, 17 et Archoeotogia, XXVII, 26) ; deux ans plus tard, cependant, l'abbé de St-Wandrille établissait devant la cour du duc son droit ancien d'administrer l'ordalie dans les quatre paroisses soumises à sa juridiction (Lot, St-Wandrille, n° 3$, cf. n° 4o).

La suprématie du duc normand sur l'Église au XI e siècle est sans parallèle. Guillaume était présent à tous les conciles et sanctionnait leurs canons. Non seulement il nommait les évêques et les abbés, mais il était asses fort pour les déposer, le cas échéant. Les monastères étaient placés sous sa protection particulière, et elle était assev effective pour laisser peu de place aux avoués, qui ailleurs jouent un si grand rôle. Aucun évéque ne réussit à prendre possession d'un comté ou à jouir des droits d'un comte dans sa ville épiscopale, réserve faite pour le siège de Lisieux : la pré* sence du vicomte rappelait l'autorité ducale; au besoin, comme à Rouen en 1073, il protégeait l'évêque.

La Trêve de Dieu, introduite au début du règne du Conque* rant, est organisée aux conciles de 106A, 1080 et 1096 ; la répression des infractions .incombe aux évêques, mais avec l'aide des seigneurs, et, à leur défaut, des vicomtes; dès n 35, elle a passé à la cour ducale, et la Trêve de Dieu est presque devenue In paix du duc.

(4o) Ci-dessus, p. 97; et de plus, Ord. Vital, III, 262-3 ; concile de Lisieux (106A), c. 7, Journal des savants, 1901, p. 617; et dès

des désordres et des violences aussi complète que le voudraient ses panégyristes (41), elle fut certainement considérable. Elle était servie par des revenus importants. Bien que le plus ancien document fiscal relatif à la Normandie ne remonte qu'à 1180, on peut retrouver les principales sources de revenu de Guillaume (42). Il possédait ses domaines, ses forêts, parfois considérables, qui pouvaient produire un vectigal comme une grande variété de redevances; il avait ses moulins, ses salines, ses droits de pèche, son monopole de la pêche à la baleine et autre « gros poisson ». Les épaves, les trésors découverts, les profits du monnayage lui appartenaient. Il avait de grandes propriétés dans les villes, la moitié de Coutances par exemple (43), sans compter les péages, droits de place et autres consuetudines urbaines (43*); ailleurs, le bernagium pour ses meutes (44) et la gravaria (45). A quoi il faut ajouter les amendes, les droits de justice et les recettes d'ordre féodal.

Robert le Libéral, Vita Herluini, dans Mabillon, Acta SS. ôrdinis S. Benedicti, VI, a, 348.

(4i) Guillaume de Poitiers, éd. Duchesne, p. iq3; Wace, éd. Àndresen, v. 5348-5 a. C'est le refrain constant de Dudon dans ses éloges des trois premiers ducs.

(4a) Voir l'étude classique de Delisle, Des revenus publics en Normandie au XII* siècle, dans Bibl. Ecole Chartes, X, 173-210; 257-89 ; XI, 4oo-45i ; XII, 97-i35 ; Prentout, Et. sur Dudon, p. 265.

(43) Il la vend à l'évêque, Gallia Christ., XI, instr., 219.

(43*) Bibl. Nat., ms. lat .10086, f° 3 v°, pour Troarn (Sauvage, p. 35o); ibid.i n. a. 1243, f° 81, pour Bayeux (1079-83) (Archaeologia, XXVII, 27.

(44) Engl. Hist. Review, XXIII, 5o4. Round, Calendar, n° 2; Monasticon, VII, 1074 ; Liber Albus du Mans, n° 1 ; Àrch. Calvados, H. i83o, charte de Guillaume pour Saint-Ëtienne ; Arch. Eure, H. 91, f° 39 v°, charte de Guillaume le Roux pour le Bec.

(45) Du Cange, v° gravaria; Stapleton, Magni Rotuli, lxxxvii, xcvh, cxxvm, clxxxi; Farcy, Abbayes de VËvêché de Bayeux, p. 81-2 (av. 1066); Round, Calendar, n 0B 117, 1175.

Sur l'administration de ces revenus, la documentation est très pauvre (46). Dès Richard II, il y avait en Normandie une cassette ducale, une caméra (47), qui comprenait toute addition extraordinaire ou occasionnelle à son trésor, à l'exclusion des profits du monnayage, du fiscalis census, qui devait au moins consister dans les revenus du domaine, et de « ce qui était autrefois appelé coutumes », c'est-à-dire sans doute les droits de péage, marchés et justice, en tout quelque chose de voisin de ce que fut postérieurement la ferme de la vicomte ou prévôté. C'est ainsi qu'un siècle et demi plus tard, les revenus de la monnaie et de la caméra, comptés à part, manqueront sur les rôles de l'Échiquier, réservés à ceux que perçoivent les fonctionnaires locaux. Quant à la perception des impôts au XI e siècle, on peut faire quelques inductions en s'appuyant sur des documents du siècle suivant. Ainsi, il est évident que la ferme de la vicomte existait sous Guillaume puisque, selon une charte de Henri I w , certaines recettes des rôles postérieurs de l'Échiquier avaient été données en aumône aux chanoines de Séez par son père et sa mère (48). Des charges semblables, sous forme de

(46) Le nom d'échiquier apparaît en Normandie dans un document de n3o environ: Round, English Histor. Review, XTV, 4 26. Un rôle de l'Échiquier de 11 36 a été mentionné au XVIII* siècle, Mém. Antiq. Norm., XVI, xxx. Sur l'origine, Norm. Inst, p. ko.

(47) Ms. i656, bibl. Sainte-Geneviève, Paris, p. 46, imprimé, avec des inexactitudes, par De ville, Analyie d'un ancien Cartulaire de V Abbaye de Saint-Êtienne de Caen, Évreux, 1906, p. 34. Robertus de cornera est mentionné dans une charte antérieure à 1067, Round, Calendar, n° 87 ; Pommeraye, Hist. de Saint-Amand, p. 81. — Richard II donne à Fécamp à titre permanent la dîme de sa caméra: Neustria Pia, p. 217 (1027). Cf. Le Prévost, Euré> II, 5ao.

(48) Ms. Alençon 177, f° 98; ms. lat. no58, f° 8, cf. le rôle de 11 80, Stapleton, Magni Rotuli, I, Lxxxvni, xcvi. cxxxn. 39. 5o. io3; Delisle, Henri II, p. 334.

dîmes ou à montant fixe, sont souvent mentionnés dans les rôles normands du XII e siècle, mais, à la différence de ce qui se passe alors en Angleterre, où ces aumônes sont de date récente, on peut retrouver leur origine dans le siècle précédent. Saint- Wandrille devait à Richard II ses titres à la dîme des péages de Falaise, d'Exmes, d'Argentan (49) et d'Hiesmôis, des vicomtes de Dieppe et Arques et de la foire de Caen (50). C'est le même duc qui avait donné à Fécamp la dîme du péage de Caén (51) et à Jumièges celle des prévôtés de Bayeux et du Bessin (51*). Les dîmes des vicomtes de Cotentin, Coutances et Gavray et de certaines forêts ducales allaient à Cerisy par une concession de Robert le Libéral, confirmée par le Conquérant en 1042 (52). Grâce à Guillaume, les religieuses de Saint-Amand avaient la dîme de Barfleur, de Saint- James et 4e la modiatio de Rouen (53); celles de la Tri-

(4$) Devenue dans les rôles postérieurs une rente fixe de i5 1., Mém. Antiq. Norm., XVI, xn.

(5b) Stapleton, loc. Umd. t I, xcvi, ci, cvm, cxxm, cxxxii, 39, 5o, 67, 68, 90, io3. Les originaux ou quasi-originaux sont conservés dans ms. lat. 16738 et dans les archives de la Seine-Inférieure. Certaines ne sont pas authentiques sous leur forme actuelle. M. F. Lot les a examinées dans Études critiques sur l'abbaye de Saint-Wandrille, lxxxii, xcvi, et n° 11, a, b, c, d.

(5i) Voir plus haut, p. 100, n. 21 ; Stapleton, I, xxiv, c, 56. Saint-Taurin, qui fut plus tard une dépendance de Fécamp, avait reçu de Richard I er la dîme de la vicomte d'Êvreux, mais celle-ci sortit des mains du duc et ne figure pas dans les rôles de l'Échiquier (« Petit Cartulaire » de Saint-Taurin, Àrch. Eure, H. 793, f 0- 57, n5 i°; Gallia Christ., XI., instr., i38;. Martène et Durand. Thésaurus anecdotorum, I, i54). De même pour la dîme d'Àvranches, concédée à la cathédrale par Robert I er (Pigeon, Le diocèse d'Avranches, II, 667).

(5i fc ) N eus tria Pia, p. 323; Monasticon, VII, 1087; Stapleton.

(5a) Neustria Pia, p. 43a; Monasiicon, VII, 1073 ; Farcy, Ab

bayes Êvêché Bayeux, p. 78.

(53) Avant io55, Monasticon, VII, 1101; Stapleton, I, 4o. Ce

nité, deux tiers de la dîme de la prévôté de Caen; Pévéque de Coutances, celle du péage de Cherbourg, et les chanoines de Cherbourg, celle des moulins ducaux à Gueriiesey (54). De même, avant 1066, Guillaume donne aux religieuses de Montivilliers cent sous sur la prévôté de Caen (55). Nulle part la concession originale n'emploie le mot « ferme », bien que les revenus du duc à Barfleur et dans les vicomtes de Cotentin, Coutances et Gavray soient en espèces; mais puisque la charte pour Séez parle du don de « douze livres sur notre ferme d'Argentan et vingt et un sous sur le péage de la môme ville etc. », il est tout à fait vraisemblable que les vicomtes et prévôtés étaient affermées sous Guillaume; et le fait est presque établi pour Avranches (55*). En tout cas, l'unité fiscale était la vicomte ou la prévôté, et non un domaine. D'autre part, ces divers articles sont rangés dans les rôles rie l'Échiquier dans l'ordre chronologique (56), et il est

don iur la modiatio est différent de ceux des rois Capétiens sur la récolte de leurs vignobles, puisqu'il est pris sur les produits d'un péage levé sur chaque cent de modii; cf. Bibl. Êc. Chartes, X, 4a4, et Beaurepaire, Vicomte de VEau, p. 19.

(54) Stapleton, I, pp. c, 56; lxxxiii, 3o; lxxvii, 27; voir aussi Cartul. St-Père Chartres, I, i46.

(55) Gallia Christ, XI, instr., 3a8; Stapleton, I, G. 56. Le Conquérant impose à la prévôté de Caen la charge de douze prébendes pour son hôpital dans cette ville et des charges analogues à la prévôté de Bayeux : Stapleton, I, lxi, ci ; cf. la charte d'Henri II pour les lépreux de Bayeux, ms. Rouen, is35, f° 5.

Les fonctionnaires du duc paient aussi des dîmes et des charges fixes concédées par les barons sur des péages qui sont par la suite venus en sa possession : Bibl. Êc. Charte, X, 178, 196 ; Stapleton, I, lxtv, cxvni, 8, i4, 17, 82. Cf. Dialogus de Scaccario* II, 10, éd. Hughes, Crump et Johnson.

(55*) Norm. Inst., p. 43-44; Delisle, Henri H, p. 345 et Haskins, Engl. hist. Rev. XXVI, 327.

(56) Stapleton, I, 7, 3o, 38, 3g, 5o, 56, 68, 70, 90, 97, io3, ut ; Mém. Antiq. Norm., XVI, 109.

— iiô —

oien probable que, une fois faite, chaque concession était portée sur un état, semblable à ce que sera plus tard le rôle de l'Échiquier. Si cette hypothèse est vraie, quand une liste commence par les concessions de Richard II et continue par celles de Guillaume (56*), ces dernières y ont été portées dès le règne du Conquérant (57).

Quoi qu'il en soit, il semble qu'en fait d'organisation fiscale, la Normandie ait été en avance sur les pays voisins, tels que l'Anjou et le domaine royal (58). A la différence des rois capétiens, les ducs évitaient d'accorder des terres, des exemptions, des droits d'exploitation, mais ils disposaient généreusement, sous forme de dons en espèces, des revenus perçus par leurs fonctionnaires.

Dans l'administration locale, le principal fonctionnaire est le vicomte, et la circonscription la vicomte. Les vieilles divisions franques, pagus, centena, vicaria (59), n'ont pas complètement disparu, et la vicaria est parfois devenue le vicecomitatus (60). Mais le vicomte est un personnage plus considérable que le voyer des. pays voisins (61)

(56*) Par exemple, Stapleton, i, 39, 56.

(57) Cf. Le développement primitif du système fiscal dans les Flandres, Pirenne, Hist. de Belgique, I, 109.

(58) Normandy under William the Conqueror, p. 468 et les notes; JVorm. InsL, p. 45 et les notes.

(5g) Voir notamment, sur le pagus: Le Prévost, Anciennes divisions territoriales de la Normandie dans Mém. Antiq. Norm., XI, 1-59, = Eure, III, 485-548; — sur la centena: Mém. Antiq. Norm., XXX, 668; Gallia Christ., XI, instr., i58; — sur la vicaria: Stapleton I, lxxxi, et la charte de Robert de Bellême, arch. Orne, H. 2160; Denis, Ch. St- Julien de Tours, n° 39.

(60) Mayer, Deutsche und franzœsische Verfassungsgeschichte : Leipzig, 1899, I, 357. L'équivalence est impliquée, Orderic Vital, II, 470, et dans le Cartulaire de Saint-Wandrille (Arch. de la Seine- Inférieure), t. III, 34, où un v'comte engage vicecomitatum et viariam suam et promet d'abandonner supradictam viariam s'il ne la rachète pas (11 17); Lot, St-Wandrille, n° 57.

(61) Pour l'Anjou, voir Halphen, Moyen Age, XV, 297-3*5.

— lit —

et sa circonscription est bien plus importante (62). C'est un chef militaire commandant les troupes du duc, gardant ses châteaux (63); il maintient l'ordre et peut proclamer le ban du duc (64). Agent financier, il recueille les revenus ducaux dans son district, y compris les produits coutumiers du domaine (65). Il rend la justice au nom du duc (66), aide l'évoque à assurer la trêve de Dieu (67) et exerce la juridiction comprise au nombre des consuetudines vicecomiiatus (68). Souvent présent dans la curia du duc, il signe comme témoin aux chartes, prend part au jugement des causes (60) et peut recevoir la mission de tenir l'enquête du pays (70) ou d'exécuter la décision de la Cour (71). L'office a pu devenir héréditaire, par exemple dans le Bessin et le Cotentin (72), mais la ferme restait due annuellement, et l'autorité du duc paraît s'être maintenue (73). Il est difficile de déterminer les rapports entre les vicomtes et les prévôts; il semble que leurs fonc-

(62) Sur les rapports du vice cornes normand et du sheriff anglonormand, cf. Stubbs, Constit. History, I, 992, note, et, avant

Ja conquête Morris, Engl. Hist. Rev., XXXI, 20-4o.

(63) Delisle, Saint-Sauveur-le-Vicomte, p. 2-3, et pièce 34.

(64) Gallia Christ, XI, 34; Bessin, Conc, I, 63 (1073).

(66) Delisle, ibid., n° 36; Round, Calendar, n°« 1169, 1170.

(66) Orderic Vital, III, 371, sur le vicomte d'Orbec; et les causes jugées à Neaufle: Bibl. Nat., ms. Baluze 77, f° 61 ; et Le Prévost, Eure, II, 5o6, où est cité comme vicomte Guillaume Crépin, qui paraît dans Migne, Patrologie, CL, 737 et dans ms. Tours i38i, f° 25 v°, comme vicomte du Vexin.

(67) Concile de Lillebonne, c. 1.

(68) Voir plus haut, p. , n.

(69) Voir ci-après, p. , n. .

(76) Galila Christ., XI, instr. 65.

(71) Arch. Journ., III, 6; Le Prévost, Eure, III, i84.

(72) Stapleton, Magni Rotuli, I, lvii; Lambert, Les Ane. Vie. de Bayeux, dans : Mém. Soc. Agr* Bayeux, VIII, 233 et suiv. ; Delisle, Hist. de St.-Saov.-le-Vic., ch. l w .

(73) Orderic Vital, II, 177, à la date de 1067.

lions n'aient pas été essentiellement différentes et que leur ressort seul ait varié (74); certains des prepositi de nos textes ne sont pas des personnages importants, et l'on ne sait pas toujours, non plus que pour les thelonearii et gravarii (76), si ce sont des agents du duc ou des barons. Nous n'avons pas de renseignements (77) sur l'administration des forêts ducales, qui étaient nombreuses, étendues et sujettes à une juridiction, spéciale, qui a son origine dans les institutions franques (78) et son développement dans le code forestier des rois anglo-normands : il y avait des plaids de la forêt (79), on ignore qui les tenait; des attaques permises ailleurs étaient interdites dans les forêts (80); les prêtres mêmes n'échappaient pas à la loi forestière (81).

(74) Stapleton, I, lxi; cf, Bibl. Ec. Chartes, XI, 4o2. A peu près comme le prévôt et le voyer en Anjou à la même époque, Moyen Age, XV, 297 et suiv.

(75) Le Prévost, Eure, I, i4i» 46o; II, 3û3; Round, Calendar, n° 7i3; Cart. Trin. de Rouen, n 01 24, 27, 4a, 44, 5i ; Déni», Ch. de St-Julien de Tours, n° 29.

(76) GàlUa Christ, XI, Instr. 66; Pommeraye, Hist de St- Amand, p. 79; Cari. Trin. n° 16. — Pour les seconds: Cart Trin., n 0i 16, 73, 80; Round, n° 1175; Rev. Cathol. Normandie, VII, 432 ; Stapleton, I, p. clxxxi.

(77) Excepté les noms de divers forestiers: Round, n oa 1169, 1175; Cart Trin. n 0i 7, 28, 47, 49, 5i, 64, 79; Le Prévost, Eure, I, 285, 286, 562 ; Lot, St-Wandrille, n° 37 ; Mon. Germ. Hist., VIII, 4oi ; Rev. cath. norm., X, 87.

(78) Waitz, Deutsche Verfassungsgesch., II, 2, 3i6; IV, 128 et suiv. ; Liebermann, Ueber Pseudo-Cnuts Constit. de Foresta, p. 17, 19; Thimme, dans Arch. /. Urkundenforschung, 1908, II, n4 et 8utv. ; Petit-Dutaillis, B. E. Ch. 191b, 97-162, Mil. Bémont, 59-76; Prou, J. des Sav., 1916, pp. a4i, 3xo, 345.

(79) Chartes de Guillaume, et de Robert pour Gerisy, Neustria Pia, p. 43i-a. Le comte de Mortain avait aussi des forêts, Bibl. Ec. Chartes, XI, 444.

(80) Consuet. et Just, c. 7.

(81) Conc. de Lillebonne, c. 8. Sur les institutions municipales, Norm. Inst., p. 48-9.

L'organisation de la maison ducale ne pourra être précisément connue qu'après un sérieux examen des collections de chartes et de leurs témoins : le nombre, l'importance relative, la liste des grands officiers restent à établir. Raoul de Tancarville, chambellan, Grould, sénéchal, Hugue d'Ivry,. bouteillier de Guillaume, sont bien connus (82); d'autres paraissent avec le même titre, mais non le môme rang. L'office de connétable, quoiqu'il existe dès Robert I er , est apparemment moins important. Nous avons les noms de plusieurs des premiers chapelains de Guillaume (83), dont beaucoup devinrent évoques en Normandie ou en Angleterre, mais nous ignorons presque tout de leurs fonctions laïques. Il semble que certaines églises furent constituées en chapelles au bénéfice de chapelains (84); et les secrétaires du duc ne paraissent pas inhabiles à se faire concéder maisons et terres (85). Quant à la chancellerie, dans la mesure où elle était organisée, et c'est une question qui reste à étudier, elle était certainement étroitement liée à la chapelle. A l'époque franque, il n'y avait pas de différenciation complète entre les deux (86); à la cour de Philippe de France et à celle du

(8î>) Voir les références complétées dans Norm. Inst., p. 5o et 5i ; et cf. Luchaire, Insl. mon., ï, p. 160 et suiv. ; Prou, Actes de Phil. I er , p. cxxxvi; Fliche, Philippe / er , p. 112; L. W. Ver* non Harcourt, H. G. thé Steward,

(83) Norm. Inst., p. 5i et n. a&5.

(84) Notice de Rainaud le Chapelain, Archaeologia, xxvn, 26. Cette capellaria fut tenue plus tard par Samson, (Livre Noir, Bayeux» n° 4), sans aucun doute, le chapelain qui devint évêque de Worcester en 1096. Samson et son frère Thomas étaient tou9 deux chanoines et trésoriers de Bayeux.

(85) Pour leurs successeurs du XII e siècle, cf. Bound, Bernard the King's Scribe, dans Engl. Hist/ Review, XIV, 4i7-43o.

(86) Sur la chapelle franque voir Lûders CapeUa 9 Arch. f. l/rkundenforschung (1908), II, 1.100; Bresslau, Urkundenlehre*, I, 4o6.

Conquérant en Angleterre, le chancelier signe parfois simplement comme chapelain (87); le premier chancelier de Guillaume en Angleterre, Herfast, avait été longtemps son chapelain en Normandie (88), où on lui donne ce titre encore après son entrée en fonctions comme chancelier (89). Si l'on ne rencontre aucune mentiçn d'un chancelier avant 1066, sauf dans deux chartes de Richard II (90), ce n'est donc pas à dire qu'il n'y ait pas eu de chancellerie sous le Conquérant (90*).

On ne peut parler avec précision de la curia avant 1066, au sens large du mot. L'entourage de Guillaume changeait souvent; les témoins des chartes signent dans l'ordre suivant : membres de la famille ducale; évoques; comtes et hommes du môme rang : comte d'Ëvreux, de

(87) Pour la France, voir Prou, Actes de Philippe J w , p. lv; et pour l'Angleterre la note d'Eyton, Brit. Mus. Add. Mss. 3iq43, f. 27 v., qui attire l'attention sur la souscription de Herfast men» tionnée ci-dessous et celle de Maurice comme chapelain en io83 (Monasticon, I, 238), deux ans après qu'il eut été fait chancelier. Cf. la critique relative à la chancellerie anglo-saxonne par Stevenson, English Hist. Review, XI, 73s (la n. 5, p. 733, jette aussi des doutes sur la chancellerie normande) ; et par Hall, Stud. in Engl. Officiai Histor. Documents, p. i63 et suiv.

(88) Davis, p. xvi.

(89) Round, n° 77, datée de 1069, alors qu'il était chancelier en 1068 (Monasticon, VIII, i3a4); Norm. Inst, n. 25a.

(90) Charte de 1027 pour Fécamp, musée de la Bénédictine, n° 2 ter, N eus tria Pia, p. 2i5. Charte pour Dudon de Saint-Quentin, Gallia Christiana, XI, instr. 28A. La charte de ion pour Saint* Ouen (Pommeraye, Hist. de St-Ouen, p. 422) est un faux évident, mais une charte authentique de 1066 pour Fécamp (Musée, n° 1) porte : Ego Wido notarius jussu domui Richardi illustrissimi ducis... hoc testamentum scripsL

(90*) M. Ha&kins estime aujourd'hui qu'il n'y a pas eu de chancellerie avant la Conquête; après 1066, l'existence en est bien établie, il reste à examiner l'influence anglo-saxonne : Norm, Inst.j p. 53-54 et les notes.

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Mortain, Roger de Beaumont, Roger de Montgoméry. Guillaume Fils-Osbern; officiers de la maison ducale, vicomtes et autres. Leur fonction est bien plutôt d'attester que d'approuver et, sauf exception (91), il est impossible de dire quand ces primates ou proceres ont été réunis en assemblée. Les seules réunions bien connues sont celles de Pâques à Fécamp (92). La curia était consultée sur les sujets les plus divers, sur un transfert de reliques, comme sur la conquête de l'Angleterre (93), et en matière judiciaire : les titres des monastères à la possession des terres (94), les crimes des barons (95), la compétence des juridictions ecclésiastiques et baronnales (96) en relè-

(91) Dans les quelques cas où il est déclaré que la charte a été donnée en assemblée: Hariulf, éd. Lot, p. i85; Martène et Durand, Thésaurus Anecdot., I, a5a ; Orderic Vital, II, 4o.

(92) Guillaume de Jumièges, éd. Marx, p. 34o; Lot, Fidèles et Vassaux, p. 262. La cour est tenue à Fécamp et à Pâques io3s (Orderic, III, 223); 1028 ou io34 (Coll. Moreau, XXI, 9): vers io56 (Round, n° 1109); 1066 (Le Prévost, Eure, I, 1&9); 1067 (Duchesne, Script., p. 211); 1075 (Orderic, II, 3o3); io83 (ms. Rouen 1193, f° 3o v°). Le lieu n'est pas mentionné dans Car t. Trin. Rouen, n° 82, de Pâques 1080. Les grands privilèges de Richard II pour les monastères normands ont été concédés à une curia tenue à Fécamp en août (Neustria Pia, p. 21 5, 398; Le Prévost, Eure, I, 285) et Robert I er en a tenu une au même endroit en janvier io35 (Gallia Christ., XI, instr. 327).

Voir aussi la n. 263, Norm Inst., p. 55.

(93) Acta Sanct., Février, I, 193 (Richard I er ); — Freeman, Conq. de UAngL, III, 290 et suiv.

(94) Charte de Robert I er pour Fécamp, coll. Moreau. XXI, 9. Voir Delisle, St-Sauv.-le-Vïc., n°» 35, 36, 42; Hariulf, éd. Lot, p. 224; Cart. Trin., n° 82; Orderic, II, 3io; Deville, Anal. Cart. St-Etienne de Caen, p. 20; Round, Calendar, n 0B 78, 116, i65, 711, 712, iu4, 1170-72, 1190; 1212. Cf. Davis, p. xxix.

(95) Orderic, II, 433; cf. II, 81, l'affaire de l'abbé de Saint- Évroul; et Round, n° 7i3.

(96) Concile de Lisbonne, fin.

Vent (96 e ). On y passe volontiers les conventions pat écrit (07) et elle peut en ordonner la rédaction et l'attestation (98). Elle peut envoyer des fonctionnaires pour partager des terres (99). La preuve s'administre devant elle par serment (100), par ordalie (101) et par bataille (102); il est tout à fait probable qu'elle employait les requenoissants (103). Dans les cas connus d'une façon tout à fait explicite, certains membres de la curia .rendent seuls le jugement, que les débats aient été entendus par la curia entière (104) ou par eux seuls (105). Il n'y a cependant encore ni organisation stable, ni spécialisation, quoique les signes précurseurs en soient plus nombreux en Normandie qu'en Anjou, par exemple, à la même époque (106) : parmi les juges se trouvent toujours un ou

(96*) C'est si évidemment la place indiquée pour le règlement des difficultés pendantes entre les grands vassaux que, si une affaire atteint un certain stage, elle peut être renvoyée jusqu'à ce qu'elle vienne devant le duc. Voir la convention entre l'abbé du Mont-Saint-Michel et Guillaume Painel, 1 070-1 081, dans English Hist. Rev., XXII, 667 (cf. plus haut, p. 87). Est in respecta donec coram rege. Le passage est un peu obscur (Round, Calendar, n° 71 4), mais le sens de coram rege est clair.

(97) Voir ibid. et Round, n 0B 713 et 1171, et aussi la charte du duc Guillaume dans De ville, Essai hist. sur S.-Georges de Bocherville; Rouen, 1827, p. 71.

(98) Gallia Christ, XI, instr. 65.

(99) Le Prévost, Eure, III, i84. Valin, pièces, n° 1.

(100) Livre Noir de Bayeux, n° 21 ; M. A, N. XV, 196 ; XXX, 681.

(101) Round, n° 1172; Orderic Vital; II, 433, Mém. Soc. A g rie. Bayeux (i845), III, 125; Lot, St-Wandrille, n° 39..

(102) Lot, St-Wandrille, n° 37 (Round, n° i65).

(io3) Sur ce sujet, voir plus haut, p. 63 et suiv. Ils apparaissent en Angleterre peu après la conquête et en Normandie au XII* siècle.

(io4) Round, n° 1190.

(io5) Delisle, St-Sauv.-le-Vic, n M 36, 42; Round, n° iii4; Pigeon, Dioc. d'Avranches, II, 673.

• (106) Pour l'Anjou, voir Halphen, Rev. histor., LXXVII, 282.

plusieurs évoques et un vicomte (107), les deux classes lés plus familières avec le droit. Il n'y a pas de corps judiciaire ni de grand justicier, mais il n'est pas impossible qu'il ait existé quelque chose d'analogue. Dès le début du règne de Guillaume, l'évoque de Bayeux adresse une plainte à l'archevêque de Rouen, au comte Eude de Bretagne, à Néel le Vicomte et aux autres seniores justiciam regni obtinentes (108); dans trois autres causes, l'arche* vêque et Roger de Beaumont figurent parmi les juges (109); l'évoque de Coutances, Geoffroy, que son biographe montre plongé dans les affaires du roi et de la euria (110), se rencontre dans trois des quelques chartes où sont donnés les noms des juges (111); peut-être fit-il en Normandie l'apprentissage de ses fonctions de juge et de commissaire du Domesday en Angleterre (112). Contrairement à l'opinion de Freeman (113), les évêques prenaient

(107) Delisle, ibid. n oa i3, 35, 36, 4a; Round, n° 1190. Les évêques sont au premier rang dans Round, n° 78 ; dans le n° m4, les évêques et abbés sont juges; dans le n° 116, ce sont deux abbés et cinq laïques. Les curiœ où figurent les vicomtes peuvent avoir été locales dans certains cas; cf. n. 66.

(108) Livre Noir de Bayeux, n° ai ; Delisle, St-Sauv.4e-Vic. 9 n° i3; il les tient, p. 3, pour des régents; Stapleton, I, xxrv, n. , les appelle justiciers. Voir aussi le cas de io55-66 dans Pigeon, loc. laad.

(109) Round, n°* 78, 1190; Arckaeologia, XXVII, a6. Voir aussi pour Lanfranc en 1077, Deville, Analyse, p. 20.

(110) Gallia Christ., XI, instr. 319.

(ni) Delisle, n 0i 36, 4a; Round, n° 78. Dans les deux premiers exemples, il est chef de la caria. Le bref dans Round, n° 464, se réfère évidemment à 1* Angleterre, et non à la Normandie, car l'examen de l'original aux archives du Calvados montre que l'initiale de l'archevêque n'est pas J, mais L, c'est-à-dire Lanfranc.

(11a) Sur son œuvre en Angleterre, voir Round, Feudal En* gland, p. i33-4, i38, 46o; Stubbs, Con$t. HisL, I, 376.

(11 3) Norman Conquest, I, 174, III, 390.

une part active aux travaux de la curia; c'est sans douté parmi eux, plutôt que chez le sénéchal, qu'il faut chercher l'origine du justicier anglais (114).

« Si, pour conclure, nous tentons de résumer la constitution de la Normandie à la veille de l'invasion de l'Angleterre,, certains traits ressortent avec une clarté suffisante. La société normande a une organisation féodale, comportant la tenure, l'organisation militaire de la féodalité et la justice privée; mais le développement féodal est tenu en échec par la force du pouvoir ducal. Le service militaire dû au duc est déjà systématiquement fixé et est régulièrement exigé. Les châteaux ne peuvent être bâtis qu'avec l'autorisation du duc et doivent lui être livrés à sa demande. Les guerres privées et les vendettas sont soigneusement restreintes et les juridictions privées sont limitées par les cas réservés au duc et l'entretien d'une administration locale de caractère public. Le duc garde la haute main sur l'Église normande, à la fois en fait de nominations et de juridiction. Il possède le monopole de la monnaie, et est en mesure de percevoir en espèces une partie considérable de son revenu. Le mécanisme administratif, bien qu'à beaucoup d'égards encore pri

(n4) L'opinion de Stubbs, qui trouve l'origine de la charge de justicier dans celle de sénéchal, a été critiquée aussi par Har* court, His Grâce the Steward, p. 11-18, mais pour la raison inadmissible que Guillaume Fils-Osbern « n'a jamais été dapifer de Guillaume ». En outre des témoignages des chroniqueurs, que Harcourt tente d'écarter, Fils-Osbern signe comme dapifer, à côté du dapifer Grould, dans une charte pour Saint-Ouen (Coll. Moreau, XXII, 110 v°, d'après l'original; Cart. de St-Ouen, aux archives de la Seine-Inférieure, 28 bis, n° 338) et donne une charte à Saint-Denis dans laquelle il s'intitule lui-même « ego Willelmus Osberni films consul et dapifer Willelmi Anglorum régis ». (Arch. Nat., LL. 11 58, p. 5go.) Pour la généalogie de la famille, voir Rev. Cath. Norm. XIX, p. 261. Sur les justiciers an* glais, Davis, p. xxvm.

mitif, a marché de pair avec l'autorité ducale. Le représentant local du duc, le vicomte, est un fonctionnaire public, et non un agent domanial; les revenus ducaux sont perçus régulièrement, et Ton a fait quelque chose en vue de créer des organes pour le contrôle fiscal et l'administration de la justice. Ce système révèle la force, et aussi la faculté d'organiser. Dans tel ou tel sens, dans la fixation des obligations militaires par exemple, cette force organisatrice a pu agir avant l'époque du Conquérant, mais beaucoup doit être dû à ses efforts. Fort, rude et coléreux, que nous lisions son histoire dans les phrases classiques de Guillaume de Poitiers ou dans le simple langage de la Vieille Chronique anglo-saxonne, la personnalité de Guillaume le Conquérant se détache au premier plan au milieu d'une race conquérante, mais non pas isolée. Les barons normands partageaient le caractère autoritaire et dominateur de leur chef, et l'histoire de la domination normande dans l'Italie méridionale et en Sicile montre que le génie de l'organisation politique se trouvait ailleurs encore que chez les ducs de Rouen. Pour Guillaume et ses successeurs, la conquête de l'Angleterre ne fit que donner du champ aux talents qu'ils avaient déjà montrés en Normandie » (115).

(n5) Normandy under WiUiam the Conqueror, p. 476-6; cf. Norm. Inst.y p. 60-1, où cette conclusion est précédée de quelques lignes sur ce que nous savons des institutions antérieures à Guillaume, avec une liste des principales chartes de Richard II.