SENS

Dans quel laboratoire opéreront-ils? Seront-ils tenus d’être constamment en présence ?

« Actuellement, pendant que se suivent ces réactions ou ces évaporations lentes, le chimiste se livre à d’autres opérations ou à ses opérations courantes. Mais que pourra faire l’expert qui ne se trouvera pas dans son laboratoire? Souvent aussi, à Paris du moins, un même expert est chargé de plusieurs opérations médico-légales. Comment obliger tous ces chimistes à être toujours réunis.

« Si on autorise les experts à opérer séparément, il faudra diviser les viscères ; comme on devra prévoir le cas où les conclusions seraient discordantes, on devra en réserver une partie pour renouveler l'expertise. Toutes ces divisions sont très difficiles. Certains poisons se localisent dans des organes plus particulièrement que dans d’autres; il faudra donc diviser ces organes en trois ou quatre parties. Parfois, dans les exhumations, et cette opération est fréquente dansles intoxications criminelles, les viscères sont en bouillie, et dans un magma informe : une distinction viscérale est bien délicate ; comment procéder à ces divisions? Ajoutons qu'il ne s’agit pas seulement d’une analyse qualitative, mais quantitative, que l'on pose nécessairement à l'expert cette question : la quantité de poison retrouvée correspond-elle à une dose dont l’ingestion aurait été toxique. Pour répondre à cette question, l'expert doit avoir pu mettre en analyse une certaine quanlilé de malières (1). »

Ces énormes difficultés de pratique seront surmontées grâce à l'esprit de confraternité qui animera les experts, mais elles prouvent que ces nominations mulliples ne

(1) Brouarpez, loc. cit,

feront que compliquer inutilement les expertises, au point de vue chimique surtout. Dans ce domaine, où l'interprétation ne joue aucun rôle, un seul expert sérieux était nécessaire; mais nous continuons à avoir la persuasion que les chimistes eux-mêmes préféreront braver des tracas plutôt que de continuer à être en butte aux reproches immérités d'erreur ou de négligence qu’on ne manque jamais de leur adresser à propos des affaires dans lesquelles ils interviennent.

Le rapport est déposé. Ou bien les conclusions de tous les experts sont les mêmes ; si elles sont en faveur de l’inculpé, elles ne pourront manquer de lui être d’un grand secours; si, au contraire, elles lui sont défavorables, l’accusation prendra d’aulant plus corps que l'expert commis par l’inculpé a conclu contre lui. Ou bien, au contraire, les experts ne sont nullement d’accord ; souvent ils ne divergeront pas au sujet des constatations proprement dites, soit qu’elles n’offrent aucun caractère très distinctif, soit qu’elles aient été faites trop tard. Si elles ne sont pas très nettes, elles pouront ne donner lieu qu’àdes présomplions et nous verrons dès lors les experts entrer en lutte au sujet d’une question d'interprétation, les uns concluant nettement contre l’accusation faute de preuves assez tranchées, les autres déposant au contraire un rapport tendancieux, laissant sous-entendre que l'inculpé pourrait bien être coupable.

Qui les départagera ?

Deux systèmes bien opposés sont en présence qui se disputent les faveurs de ceux que passionne cette question. L'un est celui du superarbitrage pratiqué en Allemagne et défendu en France par M. ledoyen BROoUARDEL,