DER VIEUX

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doute dans l'esprit des magistrats ou des jurés impressionnables.

Nous pensons que le seul moyen d'éviter les protestations de la dernière heure est de mettre les experts en mesure de vider leur querelle etde terminer leur contestation. Ils se rencontreront et se mettront d'accord pour désigner un tiers-expert qui sera un véritable arbitre et, comme {el, jugera en dernier ressort.

Qui sera ce tiers-expert ?

Un médecin quelconque? Ce serait tomber dans un abus que l'on a évité en dressant une liste d'experts, tandis que d’aucuns voulaient qu’on pût choisir son expert comme on choisit son avocat.

Dans le projet de loi de M. Cruppi, ce tiers-expert, cela se conçoit implicitement, sera choisi sur la liste annuelle; nous trouvons que c’est encore une latitude trop grande. Du moment que deux experts, choisis sur ladite Liste n’ont pas pu se mettre d'accord, ilfaut que la personne chargée de conclure à leur place leur soit au moins égale sinon supérieure, de façon à ce que sa sentence ait plus de poids. Il se peut très bien que l’un des experts soit un membre de droit et l’autre un membre ordinaire; nous n'imaginons pas qu’ils soient départagés par une autre personne qu'un membre de droit et nous sommes amené à conclure que le tiers-expert ne devrait pouvoir être choisi que parmi ceux qui font nécessairement partie de la liste des experts.

Cette nomination du tiers-expert ne souffre aucune difficulté si les experts en présence sont au nombre de deux parce qu'ils se mettront facilement d'accord (c'est au moins à supposer) sur le choix du confrère qui les départagera ;