C. Optique
Propagation rectiligne de la lumière. Réflexion de la lumière et miroirs. Réfraction. Dispersion et prisme. Etude de la vision. Instruments d'optique simple (loupe, oculaire simple et composé, lunette astronomique, lunette de Galilée et lunettes à prismes).
Géologie.
Géologie générale. Constitution de l’écorce terrestre. —
Minéraux et roches. Phénomènes actuels. — Actions internes et externes. Tectonique. Paléontologie. — Animaux et végétaux fossiles. Stratigraphie. — Terrains
archéens. Groupe primaire, secondaire, tertiaire. Ere moderne. Cartes géologiques.
Notions sur les gîtes minéraux et métallifères. Généralités, couches, filons, amas. Recherche et reconnaissance d’un gîte. Description sommaire des principaux gites. Combustibles minéraux, hydrocarbures. Gisements métallifères divers. Autres matières concessibles, soufre, sel; matières non concessibles. Matériaux de construction, de pavage et d’empierrement. Matériaux pour l’industrie, l’agriculture. Matériaux divers.
Mestre. 17
058 LES EXPERTS, AUXILIAIRES DE LA JUSTICE CIVILE D. Notions d'économie rurale et amélioration foncière. Nolions sommaires d’'agrologie.
Principes généraux de l’exploitation du sol. Systèmes de culture. Assolement. Opérations culturales. Engrais. Notions sommaires concernant les principales productions végétales : céréales; plantes sarclées; plantes fourragères; viticulture; horticulture; sylviculture. Productions animales.
Notions d'économie rurale.
La propriété foncière. Son évolution. Répartition de la propriété foncière. Petite, moyenne et grande propriété. Les divisions culturales. Grande, moyenne et petite culture. Avantages et inconvénients respectifs. Les divers modes d’exploitation : le faire-valoir direct; le fermage; le métayage : avantages et inconvénients respectifs.
Notions d'amélioration foncière.
Aménagement rationnel de la propriété foncière. Influence des améliorations foncières sur les produits de la terre. Accroissement des rendements. Diverses améliorations foncières. Notions sur le remembrement. L’assainissement agricole, le drainage et l'irrigation; l’alimentation en eau des exploitations rurales.
Notions sur le cadastre et l'impôt foncier.
10 Cadastre. — a) Historique succinct du cadastre en France ;
b) Opérations techniques et administratives que nécessite l’établissement d’un cadastre ;
A LRO EM PA MR F1 diba 9/06 SPA CHARGE A Ne NE ler
c) Documents cadastraux (plan, état de sections, matrices) ;
29 Impôt foncier. — a) Propriétés bâties;
b) Propriétés non bâties;
c) Revision périodique des évaluations;
39 Mutations foncières. — a)extraits d’actes translatifs ;
b) Feuilles de mutation;
c) Mise à jour des matrices;
49 Renouvellement du cadastre. — a) Loi du 7 août 1850;
b) Dispositions essentielles de la loi du 17 mars 1898 (délimitation des propriétés, conservation du cadastre);
c) Organisation du service technique du cadastre;
90 Revision générale des évaluations du revenu des propriétés non bâties.
E. Droit rural.
Crédit agricole et crédit foncier. Administration forestière et régime forestier. Bois des particuliers, usages. Droit rural. Historique. Le code actuel. Régime des chemins et des eaux. |
Expropriation pour cause d’utilité publique. Procédure. Régime des mines et carrières.
Expertise. Généralités. Expertise devant diverses juridictions.
Responsabilité, Enregistrement. Timbre.
Servitudes.
Mitoyenneté. Droit de superficie. Servitudes diverses, Privilèges et hypothèques.
F. Délimitation et bornage.
Notions de droit civil. Les personnes. Les biens. Droit romain (la loi des 12 tables). Droit coutumier français. Droit foncier comparé.
Le bornage proprement dit. L'action du bornage. La délimitation. Différents aspects du bornage. Nature de l’action en bornage.
Exercice de l’action en bornage. Conditions d’exercices. La contiguité. Héritages ruraux. Propriétaires et personnes assimilées. Les incapables.
Procédure. Exposé général. Compétence du juge de paix. Compétence territoriale. La citation. Fins de nonrecevoir. Nominations d'experts. Voies de recours.
L'opération du bornage. Bases du bornage. Répartition de la surface. Déplacement des bornes. Effets du bornage.
Procès-verbaux. Nécessité. Mentions à y faire figurer, Valeur.
Les frais.
Divers aspects du bornage. Bornages collectifs. Abornements généraux. Les associations.
Bornages administratifs. Domaine public. Rivages de la mer. Fleuves et rivières. Routes et chemins. Terrains militaires. Droits et recours des riverains. Domaine public artificiel et naturel. Bois et forêts.
Art. 5. — L'examen préliminaire comprend des épreuves écrites éliminatoires et des épreuves orales. Elles sont réparties ainsi qu'il suit :
Coefficient
Une composition française sur un sujet inté-
ressant les attributions du géomètre, durée
D DOUTER ee NME SU Ne 1 Un calcul topométrique, durée 3 heures .
Un report et dessin de plan, durée 3 heures
. Interrogations sur les matières énoncées aux divers paragraphes de l’article 4 par les membres du jury désignés
à l’article ? :
Coefficient
$ a. — Le professeur de mathématiques ... à SD RP OM TON Ve ARMES 1 $ c. — L’ingénieur des ponts et chaussées l $ d. — L’ingénieur du génie rural et l’ins-
pecteur-vérificateur du cadastre .........
Se Me DrOleSselMUelUrOL PERTE EN. 1 SAR UD ÉO MEL RARES...
Chacune de ces épreuves énumérées donnera lieu à l'attribution d’une note de 0 à 20.
Art. 6. — Pour être admis aux épreuves orales, 1l faut avoir obtenu aux épreuves écrites au moins 30 points sans
une note particulière inférieure à 5.
Pour être admis, il faut, sur l’ensemble des épreuves
écrites et orales, avoir obtenu au moins 156 points, quel que soit le montant des notes partielles après l'écrit.
Les sujets d'épreuves écrites sont adressées en temps utile, sous pli fermé, par le directeur général de l’enseignement technique, au président du jury. S'il y a plusieurs
centres d'examens, les épreuves écrites sont subies partout le même jour et aux mêmes heures, sur les mêmes sujets. Les candidats admis aux épreuves orales devront se présenter à la date indiquée par le jury pour ces épreuves, dont la durée ne devra pas excéder trois jours pleins.
Art. 7. — Après la clôture des opérations, le président du jury transmet au ministre de l’éducation nationale le procès-verbal de celles-ci accompagné de la liste des candidats avec indication du nombre total de points obtenu pour chacun d’eux.
Le ministre de l’éducation nationale adresse aux admis l'attestation nécessaire pour leur inscription au stage.
