COUP-D'OEIL

SUR LES TRAVAUX DE l'aSSEMBLÉE CONSTITUANTE*

Il n'appartient , pour l'ordinaire , qu'à la postérité de porter un jugement sain sur les hommes qui ont dirigé les affaires publiques; c'est que la postérité s'occupe des résultats obtenus , tandis que les contempo-^ rains ne peuvent que recueillir , leur vie durant , les pièces de la procédure. Cette règle a néanmoins des exceptions ; et nous , Français de ce siècle , nous sommes assez malheureux pour en fournir un exemple. Témoins des premières fautes des révolutionnaires , nous en avons déjà subi les conséquences ; les travaux de l'assemblée constituante peuvent être jugés aujourd'hui comme ils le seront probablement dans un siècle.

Douze cents individus , rassemblés à la voix du souverain uniquement pour travailler, de concert avec lui,

68 LES FASTES DE l'aNARCIIÎE.

3oseptemb. ^'i rétablissement des finances de l'Etat et à la réforme de quelques abus , commencèrent leur carrière par se déclarer indépendans , inviolables. Le peuple français , en les élisant , avait reconnu l'autorité suprême du monarque; à peine réunis, ils déclarèrent que cette autorité résidait en eux. Ce premier pas une fois fait , il ne leur fut plus permis de s'arrêter : usurpateurs de la soureraineté , ils sentirent qu'ils rie pouvaient se maintenir dans leur rébellion qu'en en multipliant les actes ; ils étaient les mandataires de la monarchie , et comme tels ils devaient la conserver, ou , si l'on veut, la restaurer. En outrepassant leurs pouvoirs , et en enfreignant leur mandat , ils trahirent la monarchie ; et dès ce moment , elle fut pour eux un objet d'effroi. Toutes les institutions qui la composaient leur parurent odieuses , par cela seul qu'elles étaient légitimes , et par conséquent incompatibles avec leur législature usurpée : il ne leur resta d'autre parti à prendre que de tout détruire dans l'intérêt de leur propre conservation , et de tout régénérer dans l'espoir d'identifier leur existence avec celle d'une nation renouvelée.

L'histoire des travaux de l'assemblée conslituante (qu'on a nommée avec plus de justesse dîssobonte') est le tableau d'une immense démolition ; les masses principales de l'édifice sont sapées par la base , les débris sont ensuite pulvérisés avec soin. Jetons un coup-d'œil rapide sur l'ordre suivi dans cette désorganisation générale.

1° L'autorité royale détruite.

La France était attachée au gouvernement monarchique , seul convenable à sa situation géographique , à

ASSEMBLÉE CONSTITUATsTE. 69

sa grande population , et sur-tout à ses mœurs. Le dé- SosepLenib. pouillement des cahiers prouve cette vérité jusqu'à l'évidence ; la nation imposait à ses députés le devoir précis de respecter le gouvernement avec lequel la patrie était née, s'était agrandie, illustrée, et sous lequel elle avait fleuri pendant quatorze siècles. Afeis l'assemblée , par le seul fait de sa résistance aux ordres du roi , lors de l'insurrection du Jeu de Paume , se mit en état de guerre contre le pouvoir royal ; nulle transaction ne pouvait plus avoir lieu entre des rebelles avoués et un monarque légitime : il fallait être vainqueurs ou punis.

Dès le mois de juillet 1789, on force le roi, aux yeux de toute la France , d'éloigner les troupes qui s'approchaient de la capitale pour prévenir les troubles près d'y éclater. Au mois d'octobre , l'assemblée assiste , sans manifester aucune opposition , aux scènes infâmes de \ersailles, et à l'enlèvement de la famille royale par les révoltés de Paris. Elle vient s'installer dans la capitale , et approuve , par sa présence , l'attentat à- la liberté du monarque qu'on retient prisonnier dans son palais. Bientôt elle ne craint plus dé participer publiquement à cet attentat ; elle dissout la garde qui veille autour du trône ; elle la remplace par des soldats rebelles que la commune solde à ses frais , et par des gardes bourgeoises organisées par les chefs de la révolte. L'un des adversaires les plus prononcés de l'autorité monarchique, M. de la Fayette , est chargé du commandement général des troupes et de la surveillance particulière de la prison royale. On refuse au roi tout droit de sanctionner les lois fondamentales ; on veut bien lui

lygi 70 LES FASTES DE L ANARCHIE.

3osepteiub. soumettre les lois réglementaires ; mais tout se borne à lui accorder la faculté d'en suspendre Tcffet pendant trois années. On le dépouille des propriétés héréditaires de sa couronne, et on lui fixe un salaire d'employé. On décide que les services rendus au chef de l'étal ne sont point considérés comme rendus à la patrie. On lui ôte, en général, l'administration de la justice , et , en particulier , la plus belle prérogative des rois, celle de faire grâce et de commuer les peines. On lui retire l'administration des provinces pour la remettre tout entière dans les mains des municipalités et des districts, c'est-à-dire à la disposition des sociétés populaires et des clubs dirigés par les intrigans et les factieux du royaume. Le personnel et la discipline de l'armée sont organisés par des comités sans la participation duroi ; les soldats sont invités, dans les clubs, à méconnaître l'autorité royale , et à se révolter contre leurs officiers. On s'empare des relations diplomatiques , de sorte que les ambassadeurs français et étrangers sont obligés de s'entendre avec un comité de l'assemblée. On prive le roi du droit de déclarer la guerre, et, ce qui est plus étrange encore, de celui de traiter la paix. Toute surveillance sur l'administration des finances lui est enlevée , et il n'est pas même libre de dispenser, de ses propres deniers, quelques bienfaits. Aussitôt que l'infortuné monarque éloigne de lui dos ministres qui le compromettent ou le trahissent , l'assemblée les comble de marques d'estime. On prodigue publiquement l'injure à ses fidèles serviteurs ; on encourage tous les écrivains qui répandent des soupçons sur sa personne, sur sa famille , et même ceux qui salissent leurs

ASSEMBLEE CONSTITUANTE. ri 1791

feuilles des plus infâmes turpitudes , pour attirer sur le 3o seplenib. monarque le mépris de ses sujets. Abreuvé d'outrages , désolé de voir son cœur méconnu , ses intentions bienfaisantes indignement calomniées , Louis s'échappe de sa prison : aussitôt l'assemblée le fait poursuivre comme un criminel ; il est ramené , ainsi qu'une victime , au sacrifice ; ses liens sont resserrés ; son palais naguère était pour lui une géole ; son appartement devient un cachot , où. le gardent à vue ceux qui ont besoin de sa présence pour éviter le châtiment, et ceux qui auront bientôt besoin de sa mort pour consolider leur effroyable puissance.

C'est dans un tel état de choses que nos législateurs sans mission poursuivent avec acharnement leur oeuvre philosophique , et composent une constitution , c'està-dire, un recueil de réglemens incohérens , en partie inutiles , en partie absurdes , et , dans leur ensemble , inexécutables. C'est à un roi opprimé, fugitif, repris, et dans les fers , qu'on présente cette prétendue constitution à accepter, ou plutôt qu'on lui impose le devoir de la signer. On lui a conservé le titre de roi , parce que le souvenir de la royauté peut seul donner quelque poids , dans l'esprit de la France , à une constitution. Mais ce roi, nommé, par dérision, constitutionnel (i) , n'est plus qu'une ombre vaine de la rovauté. Or, dans la monarchie sociale , tout rouage inutile est nécessairement brisé. C'est donc à l'assemblée constituante , à

(i) •< Alors ils lui enfoncèrent sur la lêlc une couronne «l'cpines, et lui mirent lin roseau dans la main droite ; puis, se promenant Jevgut lui , par moquerie, ils lai disaient : Nous te saluons, roi des juifs. St. Matbiek.

Soseptemb. elle seule, que la postérité reprochera d'avoir détruit l'autorité royale.

2° Les finances désorganisées.

Ce fut principalement et particulièrement pour aviser aux moyens de réparer le désordre des finances , que les états-généraux furent convoqués. Le revenu annuel du gouvernement s'élevait à 4-7 5 millions , et les dépenses, tout compris, à 53i millions. La question se réduisait à combler un déficit de 56 millions.

L'assemblée constituante commença par confisquer les biens domaniaux et ecclésiastiques , évalués à plus de 3 milliards. Elle établit une contribution générale sur les terres , une taxe mobilière , un droit de patente sur l'industrie, un droit de timbre et d'enregistrement. Avec ces immenses ressources , elle ne paya personne , créa un papier-monnaie , et finit par préparer une banqueroute de 2 milliards.

Cependant , dès le 5 mai 1789 , M. Necker avait démontré , dans un célèbre discours , que rien n'était plus facile que de combler le déficit de 56 millions ; il n'avait besoin , lui , ni de confiscations , ni d'accroissement d'impôts , ni de papier-monnaie , ni de banqueroute. Après avoir lu attentivement ce compte rendu de notre situation financière, on se demande avec étonnement pourquoi ce ministre avait voulu s'entourer des étatsgénéraux ; pourquoi ? c'est que M. Necker se trouvait déplacé dans une cour où l'on brillait encore par la naissance , et où les traditions militaires et chevaleresques comptaient pour quelque chose. Ce ministre ne pouvait satisfaire son ambition (d'autant plus dangereuse qu'elle se déguisait sous les dehors de la bonhomie) qu'au sclu

d'une assemblée composée en très-grande partie d'in- 3oscplcu»b. dividus de la classe à laquelle il appartenait. Voilà pourquoi il voulut la double représentation du tiers ; voilà pourquoi il favorisa la réunion des trois ordres. La tribune était Tobjet constant de ses désirs ; aussi n'y montaitil jamais sans parler d'abord de lui , de sa santé , de son /cœur , de sa philantropie. 11 n'est pas un seul de ses discours où l'on ne retrouve toute cette sensiblerie qui est en général le voile honnête dont se recouvre l'égoïsme lorsqu'il est accompagné de mœurs douces. C'est ainsi que la grande vanité d'un petit banquier genevois fut la cause efficace du bouleversement de l'Europe (i).

Ces réflexions sur M. Necker ne paraîtront peutêtre pas déplacées à l'occasion des opérations financières de l'assemblée constituante. En effet, ce ministre commença à tout désorganiser, en croyant porter la lumière dans cette partie de l'administration publique. Il marcha de fautes en fautes , de ténèbres en ténèbres , et ne s'accorda jamais avec lui-même dans ses travaux financiers : il laissa ses successeurs dans un labyrinthe inextricable ; il perdit sa popularité par cela seul qu'on ^ reconnut son extrême insuffisance. Après lui , l'art d'administrer les finances se réduisit à savoir exploiter le fisc.

réassemblée constituante devait soulager le peuple du fardeau des charges publiques ; en définitive, le peuple ( et aucune classe n'est exceptée ) paya depuis ce

(t) Celic Tanilé, dira-l-on, fut irritée par d'autres vanités d« cour non moins inexcusables. Je l'accorde; mais si M. Necker avait des motifs de se ptaindre de quelques courtisans, fallail-il qu'il s'en vengeât sur une nation entière?

T^f)! 74 Ï^^S FASTES DE l'aNARCHIE.

3oscptemb. tems une somme d'impôts à peu près triple qu'auparavant. Un grand et nouveau résultat fut obtenu ; c'est que Tadministration fut centralisée de manière qu'un certain nombre d'individus pussent s'enrichir aux dépens de la nation. Ce système a duré jusqu'à nous , et durera long-tems encore ; mais était-ce bien là ce que le peuple avait demandé ?

3° Les bases de la morale publique renversées.

Tant qu'il existera sur la terre des sociétés humaines, c'est-à-dire tant que la justice et la morale y seront re- ^ connues comme bases du droit commun , il suffira de

jeter les yeux sur les actes de l'assemblée constituante pour être convaincu qu'elle a constamment pris pour règle de conduite les principes de l'iniquité et du désordre. Rien n'a été sacré pour elle , ou , pour mieux dire , elle semble s'être attachée à mépriser tout ce qui est sacré parmi les hommes , et à exalter tout ce que le monde social repousse comme injuste et pernicieux. Pour ne parler ici que de ses attentats à la propriété , à ce droit fondamental des peuples civilisés, je laisserai à la plume éloquente de Burcke le soin de faire apprécier la conduite de cette assemblée.

«f Peu de conquérans barbares , dit ce célèbre publi ciste , ont jamais fait une révolution si terrible dans les propriétés. Aucune des factions romaines , lorsqu'elles établissaient crudelem illam hastam ( cette cruelle vente à l'encan) dans les enchères de tous leurs butins, n'a jamais porte la vente des biens des citoyens conquis à un taux si considérable. On doit dire en faveur de ces tyrans de l'antiquité , que tout ce qu'ils ont fait , ils ne l'ont pas fait de sang-froid. Leurs passions étaient

ASSEMBLÉE CONSTITUANTE. yS I79T

allumées, leurs caractères étaient agrandis , leur esprit 3oseptemb. bouleversé par l'esprit de vengeance , et par toutes les représailles innombrables et réciproques de meurtre et de rapine. Ils étaient entraînés au-delà de toutes les bornes de la modération , dans la crainte où ils étaient que toutes les familles qu'ils avaient trop outragées pour espérer auctm pardon , en rentrant dans la possession de leurs biens , ne reprissent en même tems leur pouvoir.

»» Ces Romains , amis des confiscations , qui n'en étaient encore qu'aux élémens de la tyrannie , et à qui les droits de l'homme n'avaient pas encore enseigné à exercer toutes sortes de cruautés sur les uns et sur les autres , sans y être aucunement provoqués , crurent ce-r pendant nécessaire de donner une sorte de couleur à toutes leurs injustices. Ils regardèrent les vaincus comme des traîtres qui avaient porté les armes ou qui avaient agi d'une manière quelconque dans un esprit hostile contre la république. Ils les traitèrent comme des gens qui avaient encouru par leurs crimes la confiscation de leurs biens. Quant à vous , au point de perfection de ^ l'esprit humain dont vous jouissez , vous n'avez pas mis tant de formalilés. Vous avez fait main-basse sur cinq millions sterling de revenu annuel , et chassé de leurs maisons quarante ou cinquante mille créatures humaines , parce que « tel était votre bon plaisir. » Le t\Tan de l'Angleterre, Fleuri \ III , qui n'était pas plus éclairé que ne Tétaient à Rome les Marius et les Sylla, et qui n'avait pas étudié dans vos nouvelles écoles,' Henri YIIÏ ne connaissait que linstrument invincible du despotisme ; l'on ne pouvait trouver dans ce grand arsenal d'ar-

Soseplcmb. mes offensives les droits de l'homme. Lorsqu'il eut résolu de piller les abbayes , comme le club des Jacobins a pillé tous les biens ecclésiastiques , il commença par établir une commission pour entrer dans l'examen des crimes et des abus qui. régnaient dans ces communautés. Sa commission , comme on pouvait s'y attendre , mit dans son rapport des vérités , des exagérations et des mensonges ; mais , faussement ou d'après la vérité , elle rendit un compte des abus et des crimes. Cependant, quoique les abus pussent être corrigés, quoique les crimes de quelques individus ne dussent pas entraîner la forfaiture d'une communauté entière ; et comme dans ce siècle de ténèbres on n'avait pas encore découvert que la propriété n'était que le fruit d'un préjugé , tous ces abus ( et il y en avait un assez grand nombre ) ne furent pas regardés comme un fondement suffisant pour prononcer la confiscation , qui était le but où l'on' voulait arriver. En conséquence , Henri trouva un moyen de se procurer une résignation formelle de tous ces biens. Toutes ces manœuvres pénibles furent employées par un des tyrans les plus décidés dont l'histoire ait jamais fait mention, comme des préliminaires nécessaires avant qu'il pût risquer (en corrompant les membres de ses deux chambres serviles, par l'espérance d'une part dans les dépouilles , et par la promesse d'une exemption éternelle de taxes ) de demander une confirmation de ses procédés iniques , par un acte du parlement. Si le hasard eût réservé ce tyran pour nos jours, quatre mots techniques auraient fait toute l'affaire, et lui auraient épargné tout cet embarras ; il n'aurait eu besoin d'autre chose que dune courte formule d'en^

ASSEMBLÉE CONSTITUANTE. 77 jycjl

cliantement : Philosophie, lumière, liberté, DROITS DE Soseptemb. l'homme, n ( Considérations sur la Rs\?olution française. )

Si nous voulions envisager sous tous les rapports Timmoralité générale introduite dans l'Etat par l'assemblée constituante , il nous suffirait de faire remarquer l'immoralité, particulière de tous les hommes qui se sont rattachés à elle en connaissance de cause. Cette assemblée a cherché et a trouvé ses appuis parmi tout ce que la France avait d'impur, d'hommes sans religion, sans probité , chargés de dettes ou couverts de crimes. Les honnêtes gens qu'elle renfermait dans son sein ne s'y sont fait connaître que par une opposition constante à ses maximes. Aujourd'hui encore , il est des hommes qui font l'apologie des actes de cette assemblée ; qu'on examine avec soin ce que sont ces hommes , ce qu'ils ont fait, ce qu'ils ont acquis, ce qu'ils ont à défendre, cet examen suffira pour justifier le jugement que nous avons porté.

Enfin , nous nous appuierons d'un témoignage que peu de personnes récuseront ; de celui d'un célèbre député à l'assemblée constituante, lequel commença sa, carrière par adopter les principes des régénérateurs , par mériter les acclamations et les applaudissemens du peuple , par se mettre en opposition directe avec le roi au sujet du renvoi de M. Necker, et auquel , depuis ce tems , on n'a jamais eu à reprocher la moindre déviation des principes de loyauté et de modération ; il s'agît de M. le marquis de Lally-Tollendal. Voici ce qu'il écrivait en octobre 1789, au moment où il venait d'émigrer, trop convaincu de l'affreux danger où les doctrines de l'assemblée constituante entraînaient Ja France ;

1791 7^ I-ïS FASTES DE l'aNARCHIE.

Soseptemb. « Parlons du parti que j'ai pris; il est bien justifié dans ma conscience. ÎNi cette ville coupable , ni cette assemblée , plus coupable encore , ne méritent que je me justifie ; mais j'ai à cœur que vous , et les personnes qui pensent comme vous , ne me condamnent pas. Ma santé , je vous jure , me rendait mes fonctions impossibles ; mais , même en les mettant de côté , il a été au-dessus de mes forces de supporter plus long-tems l'horreur que me causaient ce sang, ces têtes, cette reine presque égorgée , ce roi amené esclave , entrant à Paris au milieu de ses assassins , et précédé des têtes de ses malheureux gardes ; ces perfides janissaires , ces assassins , ces femmes cannibales , ce cri de tous les ÉvËQUES A LA LANTERTSE ! dans le moment où le roi entre dans sa capitale avec deux évêques de son conseil dans sa voiture ; un coup de fusil, que j'ai vu tirer dans un des carrosses de la reine; M. Bailly appelant cela un beau jour; l'assemblée ayant déclaré froidement , le matin, qu'il n'était pas de sa dignité d'aller, tout entière , environner le roi ; M. Mirabeau disant impunément , dans cette assemblée , que le vaisseau de l'Etat , loin d'être arrêté dans sa course , s'élancerait avec plus de rapidité que jamais vers sa régénération ; M. Barnave riant avec lui , quand des flots de sang coulaient autour de nous ; le vertueux Mounier échappant par miracle à vingt assassins qui avaient voulu faire de sa tête un trophée de plus.

» Voilà ce qui me fit jurer de ne plus mettre le pied DANS CETTE CAVERNE d'antropophages ( l'assemblée nationale) , où je n'avais plus la force d'élever la voix, où, depuis six semaines, nous l'avions élevée en vain ,

ASSEMBLEE CONSTITUANTE. 79 l-gr

moi, Mounier , et tous les honnêtes gens. Le dernier 3oseptemb. effort à faire pour le bien était d'en sortir. Aucune idée de crainte ne s'est approchée de moi ; je rougirais de m'en défendre. J'avais encore reçu sur la roule , de la part de ce peuple , moins coupable que ceux qui Tout enivré de fureur, des acclamations et des applaudissemens dont d'autres auraient été flattés , et qui m'ont fait frémir. C'est à l'indignation, c'est à l'horreur, c'est aux convulsions physiques , que le seul aspect du sang me fait éprouver, que j'ai cédé. On brave une seule mort , on la brave plusieurs fois quand elle peut être utile; mais aucune puissance sous le ciel , mais aucune opinion publique ou privée , n'ont le droit de me condamner à souffrir inutilement mille supplices par minute,, et à périr de désespoir, de rage , au milieu des triomphes du crime que je n'ai pu arrêter. Ils me proscriront , ils confisqueront mes biens ; je labourerai la terre , et je ne les verrai plus : voilà ma justification. Vous pourrez, la lire , la montrer , la laisser copier ; tant pis pour ceux qui ne la comprendront pas : ce sera alors moi qui aurai eu tort de la leur donner. »

Cettecaùemed'antropopïuigeSf ainsi que l'appelle M. de Lally-Tollendal , se composait de 1128 individus ;

savoir;

( Archevêques et évêques.

/ Abbés ( Curés

Clergé < x\bbés et chanoines.

Jrince du sang 1

( Gentilshommes 34 1

AT 1 1 î Macristiats de cours souverai- f

♦Noblesse . . . . <' ° »j 1 n- o > 2-0

^ nés et de bailliages 28 /

1791 8o LES FASTES DE l'ANARGHIE.

3osepteuib. / Ecclésiastiques 2 ^

' Genlilshoinrnes 12 '

Maires ou consuls x8

m- .. ^ / Magistrats de diil'érens tribu- V rr-^:

Tiers-etat. . . < ^^^^ 62 > ^^'^

Avocats 279

Médecins 16

Négocians , cultivateurs. ... 176

Après la réunion des trois ordres , les opinions se trouvèrent classées dans l'assemblée ainsi qu'il suit :

i Archevêques et évêques. ... 09

Abbés et chanoines 25

Curés 10

Avocats . lo

Cultivateurs 4o

, / Ecclésiastiques i4o

Centre, V No|,ies . . 20

modé;a"tion et i Magistrats - 9 ^> 48o

niaiserie. / ;î;^«^^ts ^«^