III. Application

Les principes que nous venons d'énoncer sont d'une apphea- Applications. tion assez fréquente pour le cas de condition répugnant à la substance du mariage.

Pour résoudre ces cas, on doit tenir compte des remarques Ce qu'il faut

suivantes • considérer

sunantes . pour résoudre

1° Il faut examiner si la condition répugne réellement à la pr*t*q«'*n**t

r . i • , ,. . . chaque cas.

substance du mariage ; c est-à-dire si elle est en contradiction avec les droits ou devoirs qui découlent essentiellement du lien conjugal, à savoir, comme nous le verrons plus loin, ceux qui concernent le commerce sexuel et l'éducation des enfants ; ou bien si elle détruit une des propriétés essentielles du lien matrimonial, son caractère sacramentel, son indissolubilité ou son unité.

2° Il faut voir si la condition apposée est réellement suspensive, d'après ce que nous avons dit au 1°, c'est-à-dire :

a/ si d'abord elle a été apposée réellement ou peut-être simplement d'une façon interprétative, par ex. chez une personne

1. Cette présomption ne -use probablement pas le cas d'une condition impossible ou immorale concernant soit le passé soit le présent, mais seulement le futur . c'est

<1 auteurs la seule que a ayons ici en vue. Voir la solution de la cause relater

dans 1rs Anal, eeeles., 1901, p. 64 ss. : Wernz, o. c. IV, n9 300, note 31 et n* 902 nnlo 39

qui, contrat lanl mai ie >ul l« i

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cette restriction '.'

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différents cas <|ni peuvenl être pi « parti* uli<

Maria \. Le cas où quelqu'un contracte sous la condition

J-2//or de dissoudre le lien en cas d'adultère de

soudti u Ken l'autre, comme les Pi ts «t les Grecs

matrimonial . . .

en cas d'adui- faire (M. Si La condition esl réellem<

tne •' es! nul, parce que vicié dans son i : contre

si l.i condition n'esl pas passée en convention, m - il simplement s'y ajout. t. ou si elle n'j i si ap] mont, le mariage est valide i I.

Sç, tft/es :