Voyea Benoît XIV, 1. c, n° 4 ; § 2, ïnstii., I
S. \iiim te i ode civil, art. -'ils. établit l'empêchement non seulement entre l'adopté et les propres enfants de l'adoptant, niais encore, contrairement au droit canonique, entre les divers entants ndoptifs de la même personne : d'auti<s différences en< sont énumérées dan- la V. R. th.. T. p. 15.
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Articli il L'Empêchement de Crime.
Notions préliminaires l manl Le
de pai le droil ique, i
avec promesse ou tentative de l'un
îles époux avec la participation ">i marhii deux tntéresc l ftdul >mpliqi
mis par une seule dea partie
( ette loi de l'Eglise esl portée pour plusieurs i l'honnêteté publique, qui réclame l'annulation d
andaleux : la sécurité dea époux, qui demande qu'on enl< complicea toul espoir de nu qui pourrait les p
crime : enûn la faute elle-même qui appelle une punition.
< Muni h le voit, ces raisons sont fondées sur Le droit naturel ;
toutefoia ellea ne sont paa assez urgentes pour dire que le droit naturel lui même annule le mariage entre lea complicea, ma offrenl à l'Eglise une base suffisante pour établir un empêcha n dirimanl : cel empêchement n'est donc que de di tique (-'). Expliquons â présent i (Tempêchem
de ci ime :
Cet empêche- I. L'empêchement de crime , ni de l'adultère compli-
qué de promesse ou de tentative de mariage. Pour qu'il 3 ait empêchement d< nef, il faut :
I" Oue l'adultère soit a vrai et matériel, - pie l'un
/" de Vadul-
1. On pourrait objecter que le lien provenant d< -■ in lien purer
intentionnel et juridique comme celui de l'honnêteté pùbli non un lien phy-
sique vinculant ' ne même, comme l'affinité: par conséquent qu'il •
la parenté légale comme tl< l'honnêteté publiqu - ir. que ! ians
l'infidélité ne devient pas emp tu mariage à conti - le bapt-
\I; 11.-. comme nous l'avons ilit au n l'honnêteté publique. n<»n seulement
l'empêchement mais même le lien tout entier dépend aV l'institution de VI par suite il est logique qu'il ne soit pa- contracté par les infidèle : il se pf-ut donc renaître dans la suite, ni constituer un •■mpOchement : au contraire, le lien de parent» - - mtracte par l'adopUon légale, en vertu de la loi civile, et par conséquent, il existe uuss les nfidêles ; il entraîne ensuite spontanément un empêchemenl canonique dès que le baptême vient soumettre les convertis au droit ec- - tstique, devant lequel l'adoption dirime le mari g
2 Les principales sources juridiques sont les eh. t. <~ \\\I. 1: oh. 3, 1,5,6,8 V IV. 7. et ch. 1. X. III. 83.
[/empêchement de crime 509
ou l'autre des complices soit lié par un mariage valide et non dissous, encore que non consommé peut-être.
b/ Qu'il soit formel de la part des deux complices ; tous deua doivent avoir connaissance du mariage de l'une des parties ; plus encore, tous deux doivent être au courant du même mariage, < Ifsorte que l'adultère soit de part et d'autre formellement injurieux à l'égard du même époux (1). Donc l'ignorance au sujet du mariage préserve de l'empêchement, pourvu que ce ne soit pas une ignorance affectée.
c/ Il faut qu'il soit consommé, en d'autres termes perpétré de telle manière qu'il soit apte à la génération : il ne suffit donc pas d'un acte de sodomie ou d'onanisme, d'après ce que nous avons dit au n° 302.
2° En outre, la promesse de mariage (et non la simple inten- avec promesse lion) doit être :
a/ Intérieurement sérieuse et extérieurement manifestée.
b/ Acceptée par l'autre partie, et même plus probablement mutuelle, c'est-à-dire que l'autre partie doit faire la même promesse en retour (*) : d'ailleurs cet engagement réciproque est le plus souvent compris implicitement dans l'acceptation de la promesse faite par le premier complice.
c/ Absolue, ou si conditionnelle, équivalente à une promesse absolue, grâce à la réalisation de la condition.
d/ Faite d'une manière absolue avant la mort du conjoint, pour le temps qui suivra sa mort : la promesse de s'unir avant la mort de ce dernier est moins de nature à pousser les complices au crime (3).
e/ Injurieuse matériellement et formellement vis-à-vis du mariage existant : car autrement elle ne peut pas constituer un élément de crime ni rendre l'adultère qualifié, et dès lors on ne peut pas lui appliquer les raisons de la loi irritante énumérées au n° 323.
1. Donc si les deux complices pont mariés, il ne suffit pas que chacun d'eux ail connaissance de son propre mariage.
2. On peut citer en faveur de cette opinion le ch. 1, Comp. III. IV, fi. (= fi. X, IV, 7), dans lequel Innocent III dit au sujet de la pi requise: « à moins que.. du vivant de l'autre conjoint, ils ne se soient promis de contracter mariage*; de même que le texte de la formule de la Daterie en 1001. M* et 37°: « s'ils se sont promis mutuellement de contracter mariage après la mort du mari de la suppliant Voyez Pejsk\. Das Rûckversprechen..., dans la Zeilschr., k Th., 1902, p. 131 ss.
3. Cf. aussi le texte de la formule de la Daterie citée ci-dessus.
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<l«' ce qu'on appelle l«- mariage civil ('). mais non du
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durant u i M faut enfin que l'adultère soit joint .1 la pi 0 à
la tentative de mariage, de sorte qu'ils aient lieu loiit.^ les c<'ii<liii(»ii- requises, pendant le temps du marie mais peu importe <|n«' la prom< - 11 la tentai ut**
avanl ou après l'adultère. M n'j aurait do si la promesse ou la tentative avait •
vue réitérée avanl que l'adultère fût commis r): il n'y en aurait pas non plus, ^i la promesse ou la tentative avait lieu <lu vivant d'un premier conjoint et l'adultère du vivanl d'ra in-
versement
1 D'ailleurs, d'ap - - dirons tantôt, la sac doit être joint-
danl la dorée du même mari formel: elle supp
■ du mariage si elle soit les rapports - précède et a vraiment
faite «Ions l'ignorance du lien g il, le plu- souvenl eUe sera implicilemerr
nouvelée et confirmée dans l'adulti mmis - roup en connaissant-
eau-.- ; el ainsi cette question c'a - «up d'importance en pratiqu
cependant Van de Bobgt-Schaepmajij I 138.
somment, le cas suivant - dans !'. . - un
homme avait commis l'adultëi - ,%ur de sa femme; plus tard, en présence
de sa femme mourante, il promit le mariai. - mais n.
épouse permettait la chos - elle y poussait encore instamment, en faveur de
enfant.
►écret de la S. r de la P 11 janv - - i - ■ • ! :
4. Voyez De An 1 IV, tit IV. nc 11. à la fin : il invoque la pratique de la S. Pénitencerie, qui admet l'existence de l'empêchement de crime résultant tle l'adultère joint au mariage civil.
