I. Notion. Sj
1° Le consentement conditionnel est le consentement àorméNotjonduc?"'
seulement don-
.^ous une condition résolutoire ou suspensive. m sous condi-
La condition résolutoire est celle dont la vérification fait cesser w*^>£ L'obligation contractée ; exemple : je passe un contrat avec telle personne, mais à condition <iu<-. h mon père meurt, je résilie mon contrat : en ce cas le contrat existe, mais la condition accomplie, l'obligation assumée s'éteint. La condition suspensive, suspensive. au contraire, est celle dont la vérification fait contracter l'obli- ^«1 1 ion ; c'est la seule qui rende le consentement proprement conditionnel.
Or, un consentement de ce genre (nous ne parlerons pas ici <!<' condition résolutoire) (4) suppose :
1. T. a possession d'étal peut donc suppléer dans une certaine mesure à l'irrégularité do Vaeté attestant le mariage, mais non aux défauts qui vicient la célébration du mariage lui-môme. Thiry, o. c, n° 308.
2. Il n'arrive plus guère de nos jours, ou du moins très rarement, que les registres soient perdus ; en effet un double en est conservé au greffe du Tribunal de 1" instance.
y. Kn ce cas les mariages pouiront être prouvés entre autres par les papiers provenant des père et mère décédés ; les registres tenus par les curés pourront également Mre admis par ]o juge pour faire preuve du mariage.
4. L'indissolubilité du mariage est incompatible avec une condition résolutoire.
l.i • onditi lemenl d une Façon intei p relative, Vinsi il lemenl • onditionnel mi- tell ■ i ail au moment du il, il u<
1 1 1 termei on ne doit pi « i • » 1 1
qv il D i.ui -n réalité ; la (|u< quelle condition il aurai! ap|
b < )ue la condition « 01 I . effel les conditions qui futui •• cei taine d avan< •• ne suspendent null maie le contrai passé bous une condition pareille est uwin ment valide ou invalide, d'après vériflcation ou non-v< certaine de la condition, au momenl où le • lemenl
< ependanl si en certains cas on ignore le fail de la alors on ne sail pas si le i lemenl
c Que la condition soit une partie intégrante <l\i contrai lu*même, en sorte <jn<' I tntemenl
que la condition, comme on -lit. -<>\i pass convention.
En effel il faul bien distinguer le consentement conditionnel «lu consentement modal, qui n'ajoute au contrat qu'une clai soirr et de surérogation, laquelle n'esl pas partie int< la convention môme et partant n(> peut i ni limi
le i onsentemenl
Il y a plusieurs )ndiiions. Il y en ;i qui répu-
gnent el d'autres qui ne répugnent pas à la substance du contrai
à l'exception du mariage ratum non consummatum, qui se <! eux
nnels et la dispense pontificale C'est la seul 1<- ma:
chrétien.
1. Tel peut être le cas d'un* erreur antécédei - la qualité de
la personne épousée: si le it su qu'elle a
pas contracté n n'y a i consentement conditions ce chef
le mariage n'est nullement inv*l pendant il peut l'être p - une
autre raison, p. ex. si l'erreur p une qualité essentieUe -1 du con-
tractant : non.- qous expliquerons plua loin, quand nous parlerons ment d'erreur, au p S
S. 11 ne faut pas confondre non plus le contrat conditionnel avec le contrat innomme : i facio ut facias . Dan- le premier, il n - d'obligation à rempli] condition, mais £ ment à exécuter le contrat, si la condition fie : darnd au conlrair.. l'obligation est double. Ainsi si Jean dit à Marie: Je i épouserai, si vous m< donnez 1000 fran< - ntrat. s - •nditionnel. comporte pour Jean l'obligation à contracter mariage si les 1000 francs lui sont p ; mais nullement pour Marie le devoir de lui dom - ame : au contrair c'est le contrat : « facio ul facias » qui a été pa«é dans - B -.(•■à contracter mariage, le paiement une fois fait, et M - - sou côté â verser les 1000 Francs, pourvu qu. le mariage su ■
matrimonial ; il y en a d'immorales, qui poussent au péché, el d'honnêtes ; il y en a de possibles et d'impossibles. Telles sont les catégories principales.
