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L'opium indigène, imposé au tiers de celui qui s'importe, ne fournit que 2 millions, tandis que le second en acquitté environ 6 entre les mains des douanes maritimes. Depuis le traité de lopium (1885 à les droits sur l'opium indigène sont : à directement remis au gouvernement central. I: y a dix-sept ans, 1
n estimait la production de l’opium chinois à 224 000 piculs; depuis, il a été fait des plantations nombreuses de pavots.
Les recettes diverses, évaluées à 5 millions, proviennent de la collation des grades et honneurs, de ventes de titres, de souscriptions ou donations, de droits de transfert, de licences payées par les monts-de-piété, de patentes dues par les corporations,
magasins et marchés. La vente des terres, mais non des maisons, est soumise à un droit d'enregistrement d'environ 3 pour 100. 11 n'existe ni contribution personnelle, ni impôt mobilier, n1 taxe des portes et fenêtres. Le thé paye 9 centimes environ par livre, sous forme de taxes prélevées à l’intérieur, ou de droits de sortie.
= Telles sont les ressources de ce budget de 89 millions de taëls, soit environ 312 millions de francs, si nous calculons le taël à 3 fr. 50. On voit combien cette charge, de moins d’un franc par habitant, est légère. Supposons qu'il faille la doubler ou même la tripler par suite du vice de la perception et des exactions que commettent Les fermiers de l'impôt; admettons que la valeur de l'argent n'ait pas encore baissé, à l'intérieur de la Chine, de la même facon qu'en Europe ou en Amérique, par rapport à ce qu’elle était il y a trente ans, et que par conséquent le taël puisse être considéré, à l'heure actuelle, comme y représentant quelque chose de plus que la valeur exacte de son poids d'argent exprimé en or : nous n’arriverons toujours qu'à , une contribution individuelle de 4 ou 5 francs. Les mêmes impôts, mieux administrés, devraient fournir des sommes beaucoup plus considérables : dans l'Inde, dont la population et la civili-
à sation sont comparables à celles de la Chine, l'impôt foncier rend 255 millions de roupies, soit 100 millions de taëls; et la taxe sur le sel, 33 millions de taëls.
R. Les dépenses sont encore plus difficiles à établir que les
recettes, parce que les gouvernemens provinciaux ne donnent guère de détails sur leurs budgets particuliers, dont la Gazette de Pékin publie de temps à autre le résumé. On peut calculer cer-
taïines dépenses par l’affectation que le gouvernement central fait de recettes provenant d'impôts acquittés en argent ou en nature et de prélèvemens supplémentaires : ainsi Les 7 millions de taëls 7 dés impôts en argent servent à payer les fonctionnaires Impé- riaux de Pékin, à acquitter plusieurs autres dépenses de l’administration centrale; les 5 millions de la taxe du riz sont sur-
tout destinés à l'entretien des soldats mandchous enrôlés sous les huit bannières; enfin les prélèvemens supplémentaires, imposés aux provinces, ont pour objet, entre autres, le service de la Maison impériale, qui reçoit une dotation propre de 1700 000 taëls. Dans les provinces, les dépenses publiques sont
réglées par des comités dits de défense ou de réorganisation,
parce qu'ils ont été institués après la révolte des Taïpings, et qui sont présidés par Les trésoriers provinciaux, assistés par des taotais. Les dépenses qui leur incombent, en outre des contributions aux dépenses impériales, sont celles de l'administration locale, de la défense militaire, des vapeurs, des arsenaux, des constructions, etc.
Voici le tableau d'ensemble que M. Jamieson dressait, pour l'année 1893, des recettes et dépenses de l'Empire et des provinces, rapprochées des chiffres de la population :
Millions de taëls.
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Population. Recettes Dépenses Millions totales ——
Provinces. d'habitans. officielles. locales. impériales. ÉCHIIUEN SENTE RIAUENNEr 18 3,2 2,9 0,3 Shantone MN 36 3,1 159 4,9 Shansi. . 12 3,5 2,0 455 Honan. . 22 3,4 Av AP Kiangsu. 21 11,7 7,6 -k,2 Anhwei . 21 2,5 452 1,4 Kiangsi . 25 3,3 1,3 2,0 Fukien. . 22 3,6 1,0 2,5 Chekiang . D 12 5,7 1,1 4,5 Hube han Ra 34 4,6 2,6 2,0 Hunan An tant 21 3,1 2,3 0,9 Shensi. . A AE Kansus 10e Pam ROURE 9 De 50 ae SLECHUED 1 A ONE 68 6,4 9,1 2,6 Kwyantituns "vpn 30 4,8 EU on Kwangsi 'HAMUNES D» 1,9 1,0 1,0 YUDNANE AT RERRNENS 12 1,6 1,5 »
Kwelchow NP UT 8 1,4 1,3 »
Divers #4 ans ten 20 18,7 6,0 12,7
Totaux 0 En 40% 88,9 41,2 47,1
Par recettes officielles il faut entendre les recettes nettes
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: he LES FINANCES CHINOISES. 121
accusées par les trésoriers provinciaux, déduction faite des frais de perception. Les dépenses locales sont celles que les gouverneurs, vice-rois et mandarins provinciaux déclarent nécessaires ; les dépenses impériales comprennent à la fois les 20 millions de taëls encaissés et déboursés par le Comité des revenus de
l'Empire à Pékin et les dépenses de la défense nationale qui doivent être effectuées par les autorités provinciales. nan ) à à
A Les emprunts chinois, antérieurs au traité de Simonosaki, duquel on peut dire que date vraiment la création de la dette, consistent en 6250 000 francs de 5 et demi, émis en Allemagne en 1887, et 10 millions de taëls, soit 40 875000 francs, de Tpour 100, payables en argent, fournis en 189% par la Hongkong and Shanghaï Banking Corporation. La même banque placça, en février 1875, un emprunt or 6 pour 100 de 75 millions; au mois de juillet suivant, 50 millions du même type furent souscrits moitié par la Chartered Bank of India, Australia and China, moitié par MM. Arnold Karberg et C*. Au mème moment, un emprunt de 409 millions en or recevait la garantie de la Russie, qui désirait faciliter à la Chine le moyen de commencer à payer l'indemnité de guerre due au Japon victorieux, et s'émettait en France; cette garantie permit d'en fixer le taux à # pour 100, c’est-à-dire bien au-dessous de celui que la Chine, réduite à ses propres forces, aurait dû consentir à ses créanciers. Dès l’année suivante, en septembre 1896, une nouvelle émission, d'égale 1mportance, devenait nécessaire : elle se faisait en Angleterre et en Allemagne au taux de 5 pour 100. En mars 1898, un troisième emprunt de 400 millions, au taux de # et demi pour 100, était émis afin de solder l'indemnité de guerre due au Japon: il était contracté avec la Hongkong and Shanghaï Banking Corporation et la Deutsch-Asiatische Bank; outre la garantie des douanes impériales, accordée déjà aux précédens empruns, celui-ci reçut celle de certains /ikin, dont la perception fut confiée à l’inspecteur général des douanes. La mème année 1898 vit encore la création de deux emprunts 5 pour 100 d'ensemble 124 millions, dont l’un a fourni les fonds destinés à la construction de la ligne Hankéou-Pékin, et qui ont aussi obtenu la garantie de . droïts de likin. Le tableau suivant, emprunté à l’intéressant ou-
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vrage de M. Théry sur le Péril Jaune, résume l’histoire de la
dette chinoise :
Montant 2 Date de à Type Date de l’amor- l'emprunt, Taux de de Groupe tissement Millions d'émission l'empruut. l'émission. émetteur. final. de francs. p. 100 4 5 1/2 or 1887 allemand 1902 6 106 1/4 7 argent 1894 anglais 1914 41 98 6 or 1895 — — T5 96 41/2 1% 6 — — — 1915 25 106 & 6 — — allemand L — 25 104 1/2 4 die — franco-russe 1935 400 99,20 04 5 — 1896 anglo-allemand 1943 400 99 #1 4 1/2 or 1898 — 1943 400 90 Æ Lx 5ror — franco-belge 1929 67 96 1/2 à De — anglo-allemand 1945 37 Gi ‘à Total. . . . 1496 millions de francs. à
En quatre ans, la Chine a donc emprunté un milliard et demi: presque toute cette dette a pour origine la guerre japonaise. Exprimé en taëls au change du jour, le service des intérêts et de l'amortissement en exige environ 24 millions, c’est-à-dire à peu près le revenu net des douanes. Si la Chine voulait contracter de nouveaux emprunts, elle ne pourrait donc plus les gager avec ce revenu : déjà le # et demi pour 100 de 1898 a reçu d’autres ressources en garantie; elle devrait recourir à des taxes intérieures ou bien augmenter les droits de douane. La charge annuelle décroîtra à partir de 1906; elle sera réduite de près de moitié en 1935, pour disparaitre en 1943, si Les tableaux d’amortüissement actuels des emprunts sont respectés.
Quelques détails sur les divers emprunts et la facon dont ils ont été contractés ne seront pas inutiles. L'emprunt 7 pour 100 argent à reçu la garantie du revenu des douanes impériales des ports à traité, avec droit de priorité sur tous emprunts ultérieurs. ‘ A cet effet, des obligations douanières, dûment signées par les autorités chinoises et les fonctionnaires des douanes, ont été remises à la Hongkong and Shanghaï Banking Corporation, qui les conserve en dépôt, à titre de fidéicommis, et peut s’en servir à l'échéance pour acquitter les droits de deux ans. Principal et intérêt sont payables à Shanghaï en taëls, ou bien à Londres et Bu Hambourg au change du jour. Les emprunts 6 pour 100 or de 1895 ont recu la même garantie des douanes, par préférence sur
tous emprunts ultérieurs. L'emprunt 4 pour 100 de 1895, émis en francs, jouit de la garantie de la Russie et à été en grande Ÿ partie souscrit en France, où 1l à été considéré comme un emprunt russe et assimilé, au point de vue du crédit, aux fonds moscovites.
F L'emprunt 5 pour 100 de 1896 a été émis en deux fois : 10 mil- lions de livres sterling ont d'abord été offerts en souscription Le publique le 4 avril 4e l’année; 6 millions, le solde, l'ont été en septembre. Tout l'empr unt est D noriecable el bou sable par tirages au pair en trente-six ans, sans faculté de remboursement anticipé pour le débiteur. Les douanes maritimes sont affectées à l'emprunt de la même manière qu'elles l'étaient aux emprunts ‘antérieurement gagés sur elles. Voici comment le prospectus, contresigné par l'ambassadeur chinois à Berlin, Hsu, établissait ce gage : le capital et Les intérêts sont garantis par les revenus des douanes maritimes impériales des ports chinois à traité, en ce sens que les emprunts actuellement existans, qui ont déjà reçu cette garantie, passent avant le présent emprunt, mais que celuiei à un droit de préférence sur tous emprunts, charges ou garanties futures qui seraient mises sur les douanes. En conséquence, des obligations de douanes, établies par le Tsung-li-Yamen et l'administration des finances, contresignées par l'inspecteur général des douanes sir Robert Hart, seront déposées à la Hongkong and Shanghaï Banking Corporation et à la Deutsch Asiatische Bank. En outre, des obligations douanières, pour un montant égal à celui de l'emprunt en principal et intérêts, seront remises aux deux banques : ces obligations portent les sceaux des sur- intendans chinois des ports à traité, des gouverneurs de la province, des préposés européens aux dd et peuvent servir à acquitter les droits de douane dans: tous les ports à traité. Le gouvernement chinois s’oblige à laisser subsister, pendant toute la durée de l'emprunt, M nn des douanes maritimes dans la forme actuelle.
L'emprunt 4 et demi pour 100 de 1898, au à capital de 400 millions de francs, était destiné à fournir à a Chine le complément de ressources qui lui était nécessaire pour achever de payer l'indemnité de guerre au J apon, dont le total avait été fixé à 230 millions de taëls, le taël étant compté à 3 shillings un quart, environ 4 francs 10, soit 943 millions de francs. Cet emprunt est le pre- mier qui, en dehors de la garantie des douanes impériales, ait reçu
ne
celle d’autres revenus, notamment de droits de likin et de certains impôts à percevoir dans des ports et districts qui sont placés sous la surveillance de l'inspecteur général des douanes. L'emprunt suivant a été un emprunt de chemins de fer, créé en 1898, au taux de 5 pour 100, émis en avril 1899,.et dont le produit était exclusivement destiné à la construction de la ligne Lu-Kun-Tchiao (près Pékin) à Hankéou. Il s'élève à un total de
112 millions et demi de francs, dont 67 millions et demi ont jus-. qu'ici été émis en France et en Belgique. Outre l'obligation gé-
nérale du gouvernement chinois, il a une garantie spéciale, en premier rang, sur ladite ligne et ses produits. L'exploitation est concédée, pour toute la durée de l'emprunt, à la Société d’études de chemins de fer en Chine, qui doit retenir sur les produits nets la somme nécessaire afin d'assurer, chaque semestre et trois
mois au moins avant l'échéance, le service de l'emprunt. Celui-ci doit être amorti en vingt ans, de 1909 à 1929; mais, à partir
de 1907, le gouvernement a le droit de le rembourser en totalité ou en partie. |
Enfin, un emprunt de 2600000 livres sterling 5 pour 100 a été émis en 1899 par les Anglais pour la construction des chemins de fer impériaux du Nord de la Chine, c'est-à-dire de la ligne Shanghaï-Kwan à Newchwang, dont les Russes ont pris possession en 1900. |
Les cours de ces divers emprunts avaient atteint en 1899 des niveaux élevés, que le tableau suivant indique; nous avons inscrit en regard les cours actuels (avril 1901) :
; Plus hauts Cours d'avril Emprunts. cours en 1899. 1901.
up M00/arcent tn OS 1/4 101 0p 00 0741895 RAM SANS) 102 172
6 P:MOD:or 1895: A NRA Te
5 p. 100 or 1896 . OA 96 1/21 COMORES & 4/2 p.400 07 1808 NN ANS x 81 1/2
$ p. 100 or ch. de fer 1899 ... . . 97 87 1/%
5 p. 100 ch. de fer Hankéou-Pékin. 98 90 cote de Paris.
I convient, pour évaluer les facultés contributives d’un pays, de connaître les principaux élémens de sa production et les
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| moyens d'échange et de transport qui lui permettent d'en tirer parti. Le riz, qui forme la base de l'alimentation nationale, est la plante la plus cultivée. Le thé est consommé dans le pays et constitue aussi un des objets d'exportation; célle-ci toutefois est ; battue en brèche par la concurrence de l'Inde et de Ceylan, qui ‘ s’est fait sentir d’une façon intense. Voici comment étaient four- nies, aux quatre époques ci-dessous indiquées, les millions de livres de thé que consomme le Royaume-Uni, à raison d'environ 6 livres par tête et par an :
Millions de livres.
| RO TC n ——
Er 1886-87 1887-88 1888-89 1893-94 Ceylan 2 = : 8 15 26 72
ë NOR, 78 86 99 114