FONCIÈRES AVANT

En abordant Tétude des matières traitées par Necker dans le cours de son administration, nous nous trouvons, dès le début, en présence de la plus vaste réforme peutêtre que l'ancien régime comportât au point de vue fiscal, celle des taxes foncières, d'où sortit la fondation de Timpôt foncier en France.

Afin d'embrasser d'un seul coup d'oeil le tableau complet de cette entreprise capitale, nous franchirons, aussitôt après les avoir décrits, la limite des travaux effectués par Necker, et nous suivrons, sans discontinuer, l'exposé de notre sujet à travers les époques postérieures.

C'est l'ordre qu'une fois pour toutes, nous comptons adopter pour chacune des parties de ce livre. Il nous permettra de parcourir ici l'histoire de la contribution foncière, depuis ses origines jusqu'à son établissement actuel.

La première section rendra compte des tentatives de transformation des anciennes taxes foncière accomplies sous Louis XVI, d'abord par Necker, puis par les assemblées provinciales et par l'assemblée des notables ; la seconde section montrera comment la loi de 1790, rendue par l'assemblée constituante, s'inspira de ces précédents et les perfectionna ; la troisième enfin suivra le sort de la contri-

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bution foncière sous la Convention et le Directoire, et reprendra l'exposé de ses progrès et de son établissement définitif sous les gouvernements réguliers jusqu'au régime

actuel.