BIENS MOBILIERS CONFISQUÉS PAR LA RÉVOLUTION

I. Argenterie des églisea. — Métal des cloches. — 11. Mobiliers delà Couronne et des émigrés. — Dilapidations. — Voitures mises à la disposition des membres de la Convention. — III. Résumé des actes de la Révolution. — Elle a poussé à outrance les fautes de l'ancien régime.

L'estimation des objets mobiliers confisqués par la Révolution présente beaucoup plus de difficultés que celle des domaines nationaux. Elle est même le plus souvent impossible, à défaut d'inventaires dressés au moment de la saisie. Aussi nous bornerons-nous à passer sommairement en revue les divers groupes d'objets, en mettant à profit les renseignements plus ou moins contestables recueillis pour chacun d'eux.

D*abord l'argenterie des églises. Ramel évalue le montant de cette spoliation à 45 millions. Son chiffre indique-t-il les versements réellement effectués au Trésor, ou la valeur originelle des vases sacrés ? C'est le point essentiel qu'il eût fallu surtout éclaircîr. La différence, en effet, est considérable dans l'une ou l'autre hypothèse, parce que « le « gaspillage a détourné », de l'aveu même de Gambon,

Mais, en fait, sa récapitulation des biens nationaux conHsqu es et vendus en France ne diffère pas sensiblement de la nôtre. (Rapport sur la situation des finances par Eschassériaux aîné, Cinq -Cents, 22 brumaire an IV.

< beaucoup de matières précieuses de leur destination

< légale. » (Discours du 16 décembre 1793.)

En vain institua-t-on un Magasin général de la dépouille des églises (Décret du 28 novembre 1793), avec un garde magasin, Thévenet, et un contrôleur, Camus, « qui remer- « cie le Conseil exécutif de Vhonneur qu'il lui fait et pro- « met de remplir ses fonctions avec le zèle et la loyauté

< d'un vrai républicain. » (Lettre du 15 nivôse an II. Arch. nat., AF. II. 28.) Les dépôts n'affluèrent pas au magasin général.

En février 1792, Cambon annonce que l'argenterie des églises a produit : 73.000 livres pendant le mois de novembre précédent ; 275.000 livres en décembre; 208.000 livres en janvier. (Rapport du 14 février 1792.)

Au mois de mai suivant, il fait savoir, au nom du comité des finances, que 6.169.510 li>Tes auraient dû être versées à la trésorerie, que les versements, n'ont atteint que 1.142.275 livres : l'arriéré s'élève, en conséquence, à 5.027.235 livres. (Rapport du 15 mai 1792.)

Enfin, en l'an III , il cesse de dissimuler sous des apparences de chiffres une situation dont les désordres sont manifestes, et consacre un discours spécial à flétrir de scandaleuses dilapidations; il en attribue tout l'odieux : « aux

< conspirateurs, qui avaient pour but de s'enrichir en

< volant beaucoup ». (Discours au sujet des comptes de largenterié des églises, prononcé par le citoyen Cambon, 12 brumaire an III.)

L'argenterie des églises a été pillée à trois reprises : d'abord, en vertu des décrets de l'assemblée constituante, par les diverses autorités constituées ; puis, partiellement, à Paris, sans autorisationd^a loi, en septembre 1792, par les municipalitéjJ^^^ltes agents de diverses sections; enfin en dernie^^^^^H vint avec

« éclat, de tons les coins de la République, offrir à la barre « de la Convention Targenterie et les ornements des égli- « ses. Aucun ordre n'a été établi dans l'extraction, ni lors € du transport, ni lors du dépôt; ce qui fait craindre qu'on « n'ait profité de ce désordre pour en détourner une grande « partie. » (Idem.)

Quant à la valeur totale des objets sacrés, Gambon ne croit pas qu'elle dépasse 25 millions. Suivant son calcul : « 11 y a en France 44.000 municipalités, ce qui suppose « 50.000 paroisses, qui pour la plupart n'avaient qu'un ca- « lice, unostensoir, un ciboire, et une boîte aux huiles, « soit un poids de 4 à 5 marcs. » Les richesses de quelques églises étaient, sans doute, beaucoup plus grandes; mais il ne faut pas exagérer leur importance. Ainsi la châsse de Sainte Geneviève, dont on vantait tant la splendeur, n'a produit que 21.000 livres. En mettant 10 marcs en moyenne pour chaque église, on arrive à un total de 500.000 marcs pour 50.000 églises, ce qui, à 50 livres le marc, donne un capital de 25 millions.

On a parlé, ajoute Cambon, d'une valeur de deux à trois milliards : < Mais quel est l'homme sensé qui aurait « pu croire que les prêtres, égoïstes par principe, eussent c laissé inactif un tel capital ? »

Cependant Cambon a beau réduire les estimations, pour les besoins de sa cause, les versements ne parviennent même pas à les atteindre : < Il est temps, s'écrie-t-il, que € tous les diiapidateurs de la fortune publique soient < enfin connus et punis. Il est temps que la Convention en « masse s'occupe de la surveillance des deniers publics. > piscours de Cambon, 12 brumaire an III .)

Sans discuter davantage la véritable valeur de l'argenterie du clejj^ipjÉkur qui paraît, en tous cas, très supérieure auxj^Hni^Ble Cambon, et même aux 45 millions

de Ramel — retenons le seul fait incontestable qui se dégage des documents officiels : la dilapidation universelle des dépouilles des églises, et Texclusion à peu près complète du trésor public dans le partage du butin.

Les cloches ont produit 30 millions de livres pesant, dit Ramel : « Cet objet estimé dix sous la livre représente

< 15 millions. » [Des finances de la République.) En 1790, on annonçait à la tribune de l'assemblée constituante que le poids des cloches à aliéner pouvait s'élever à 184 millions de livres pesant, et que la livre devait se vendre 20 sous. L'auteur d'un projet financier, cité par le rapporteur, prévoyait donc de ce chef une recette de 184 millions, et proposait de l'affecter en gage à de nouveaux assignats, (Rapport de Nourissart au nom du comité d^s finances 29 août 1790) (1).

Déjà Ramel ne compte plus que sur 15 millions. Gambon va moins loin encore. Pour lui, non seulement l'opération n'a pas donné le bénéfice qu'on en espérait, mais elle se traduit par une perte effective au préjudice de la République : « La conversion des cloches en monnaie, dit-il,

< loin d'avoir été utile à la République, a coûté plus de 5 à « 6 millions. On a acheté du cuivre à un taux exorbitant

< pour le mêler à la matière des cloches, et cette dépense,

< jointe à celle de la main-d'œuvre, a donné à chaque

< pièce une valeur au-dessus de la valeur monétaire. » (Discours de Cambon, 12 brumaire an III.)

Ainsi les clochers sont vides, et le Trésor a perdu 5 à 6 millions au moins à fabriquer des sous avec le bronze dés cloches,

1. Nourissart se bornait à proposer, pour le moment, une fabrication de 24 millions de monnaie de billon, sur laqiielle J|É|At devait gagner net 2.700.000 livres. • W

Les mobiliers de la Couronne, des émigrés et des condamnés ne sauraient être évalués que très approximativement.

L'on sait qu'en l'an IV la vente des mobiliers de la Couronne, commencée au mois d'août 1793 en vertu de la loi du 10 juin précédent, était à peu près achevée. Les meuble» garnissant le garde-meuble de Paris, les châteaux des Tuileries, de Versailles, des Trianons, de Marly, de Rambouillet, de St-Hubert, de Meudon, de St-Gloud, de Bellevue, de Fontainebleau, de Compiègne, de St-Germain ont successivement passé aux enchères. « Il ne reste « plus de vente générale à faire des meubles de la liste « civile. Ce qui en existe encore est réservé, soit pour lln- € struction publique, soit pour l'ameublement des fonc- « tionnaires publics, soit pour toute autre partie du ser- « vice. » (Rapport du ministre des finances au Directoire exécutif, 6 nivôse an IV. Arch. nat., AF. III, 114.) Mais nul document n'indique le produit des adjudications. Tout au plus apprend-on par hasard qu'un lot de perles a été vendu au citoyen Worms, qui les a demandées, moyennant 65.839 livres en numéraire, montant de leur estimation, valeur de 1789. (Lettre du ministre des finances, 4 pluviôse an IV. Idem.)

Ramel, dans sa récapitulation des richesses consommées par la Révolution, se borne à dire: « Je porte le prix du € mobilier vendu et des fonds de magasins delà guerre et « de la marine à 200 millions. » En quelle proportion chacun de ces éléments entre- t-il dans ce total ? Ramel l'ignore sans doute, ppfequ'il ne l'indique pas.

Quelle fut, en outre, la part du gaspillage? Cette éternelle question se reproduit pour chacune des opérations de la Révolution. Ici, elle mérite une attention spéciale.

Basire disait, en 1792 : c Un grand nombre des effets « précieux qui remplissaient autrefois les maisons royales € ont disparu. Il y avait beaucoup de meubles massifs en « or et en argent : nous n^en avons trouvé aucun, » (Séance du 16 août 1792.) Évidemment les disparitions de cette nature, survenant dès 1792, donnent à réfléchir sur une situation qui n'a pu que s'aggraver dans les années suivantes.

Lp conventionnel Grégoire constate expressément retendue du mal à la fin de l'an IL « Le mobilier appartenant « à la nation, dit-il, a souffert des dilapidations immenses, « parce que les fripons, qui ont toujours une logique à part,

« ont dit : Nous sommes la nation Ne croyez pas qu'on

« exagère en vous disant que la seule nomenclature des « objets enlevés, détruits ou dégradés fournirait plusieurs « volumes. De toute part le pillage et la destruction « étaient à l'ordre du jour, etc. » (Rapport de Grégoire, 14 fructidor an IL)

La Convention (1) avait en vain décrété que les commis-

1. Les membres de la Convention, après le 9 thermidor, s'accusèrent réciproquement de détournements de mobiliers.

Ainsi Lecointre prétend que son collègue Bernard, à la vente des meubles du château de Montbéliard, s'est entendu avec un juif nommé Tré- •foux pour se faire adjuger, irrégulièrement et àvil prix, des objets d'une grande valeur. Il aurait, en outre, distrait de l'inventaire, et fait emballeipour son propre compte, une table en mai'bre bleu, des livres précieux, etc. Il se serait fait attribuer d'office, sans criées, une voiture, 18 lustres 12 flambeaux de cristal, 4 pieds de colonne, etc. {Les crimes de sept mem- Ores des anciens eomités.., etc., par Laurent Lecointre,, de Versailles, an III, page 223.)

Pérez (du Gard) accuse de même son collègue Dartigoyte d^avoir assisté

saires et préposés aux ventes « qui commettraient des

< soustractions, divertissements de meubles et effets mobi- € liers appartenant à la nation » seraient livrés au tribunal criminel. (Décret du 2 mai 1793.) Elle fut obligée, sur le rapport de Merlin (de Douai), d'édicter à nouveau contre les auteurs de ces malversations une procédure plus sommaire encore. Elle supprima toute instruction préalable à Tégard des membres ou commissaires des corps administratifs, préposés au séquestre, gardiens ou dépositaires accusés de « soustractions, divertissements, ou € malversations quelconques commis dans la garde, régie, « ou vente des meubles ou immeubles appartenant à la na-

< tion. » Les accusateurs publics durent décerner directement des mandats d'arrêt, en môme temps qu'ils dressaient les actes d'accusation; les jugements prononcés d'urgence par les jurys ne furent < en aucun cas, sujets au recours en € cassation. » (Décret du 9 frimaire an II, 26 novembre 1793.)

Ces mesures démontraient les progrès du mal, mais ne l'arrêtaient point.

Il n'en pouvait être autrement, du moment que, sur tous les points de la France, les maisons princières, les couvents, les châteaux garnis de magnifiques mobiliers restaient sans contrôle à la merci de la nation (1). Les traces de ce pillage ont longtemps subsisté dans les chaumières. Elles commencent seulement à disparaître, de nos jours,

à Tencan des meubles de Daspe, condamné, à Âuch, « d'avoir fait re- « tenir les meubles les plus précieux chez lui, qu'il se fit ensuite adjuge ger au prix qu'il voulut, ayant fait prévenir ceux qui étaient chargés de « la vente, que la réclusion attendait ceux qui s'aviseraient d'enchérir « sur les objets qu'il s'était destinés. » (Séance du 13 prairial an UI.)

1. M. Taine, dans son troisième volume des origines de la France contemporaine, fournit de curieux détails au sujet des détournements d'objets mobiliers commis dans les départements.

SOUS raction des recherches passionnées des collectionneurs.

La Convention s'attribua personnellement les voitures, tant celles de la Cour que celles des émigrés. Elle les fit recueillir et centraliser à Paris pour son usage. Un agent, nommé Trouville, fut spécialement chargé de veiller à ce qu'on les tînt toujours, en nombre nécessaire, à la disposition des représentants du peuple. Un mot au ministre de rintérieur suffisait pour qu'à l'heure dite, chaque conventionnel trouvât devant sa porte une voiture conforme à sa désignation.

« Ce 27 août 1793. — Le citoyen Paganel, représentant € du peuple, prie le citoyen ministre de l'intérieur de lui « faire délivrer un cabriolet à glaces, muni d'une va- « che. »

« Ce 3 octobre 1793, à minuit 1/2. — Une berline bien « conditionnée pour le citoyen Carnot, rue Saint-Florentin, < n** 2. — Prendre les mesures convenables pour que cette « voiture soit conduite à sa porte avant 9 heures du ma- « tin. »

« Le 26** jour du 1" mois de l'an II. — Le ministre de € l'intérieur voudra bien donner des ordres pour qu'il soit « rendu, ce soir, à la porte du Comité, à 11 heures précises, « une voiture et quatre chevaux nécessaires aux représen- € tants Saint-Just et Leuba (sans doute Lebas), chargés € d'une mission. » etc. (Archives nat., F 1°, 320.)

Plus de cent demandes analogues figurent aux dossiers (1). Le comité de sûreté générale se fait attribuer

1. Si les voitures delà Cour et des émigrés furent ainsi détournées de la vente publique, leur seule destination légale, les chevaux confisqués dans les écuries du roi, après le 10 août 1792, et ceux de diverses autres provenances paraissent avoir été l'objet d'une comptabilité très régulière-

d'une manière permanente wie voiture attelée {22 frimaire an IL) Le comité de salut public fait remiser à proximité du lieu de ses séances six voitures qu'il désire avoir toujours sous la main. (13 brumaire an II) (Idem.)

Non seulement les membres de la Convention jouissent ainsi personnellement des dépouilles de la royauté et de la noblesse, mais, sur leur ordre, des voitures sont également délivrées à leurs délégués. « Le citoyen Aubriet est chargé « d'une mission convenue avec le comité de salut public. « Il faut qu'il parte ce soir ; procure-lui une voiture pour « ce voyage. Je te souhaite le bonjour et suis fraternelle-

< ment tout à toi : Deforgue. — Au citoyen ministre de « rintérieur. - 30 août 1793. »

« Le citoyen ministre de l'intérieur donnera des ordres « pour qu'il soit fourni, sans délai, une voiture à huit pla- « ces aux citoyens Gaillard, Vauquoi, Terret, etc., chargés

< d'une mission pour Ville-affranchie. — 9 brumaire an IL « — Les membres du comité de salut public. »

« Le comité de sûreté générale invite le ministre a faire

< tenir une voiture, la plus commode et la mieux condi- « tionnée, pour pouvoir faire un voyage de 300 lieues, dont

< les citoyens Feneaux et Gouloughon sont chargés. — Ce « 28 du 1" mois de l'an IL — (Idem.) » etc.

En l'an IV, pour mettre fin à ces abus devenus excessifs, le Directoire prit l'arrêté suivant : « Le ministre de l'inté- « rieur se fera rendre compte de tous les meubles, che-

< vaux, voitures, et autres effets généralement quelcon-

Le citoyen Boursault expose clairement qu'on lui a remis successivement 879 chevaux, sur lesquels 781 sont vendus, morts, livrés à des régiments, corps ou compagnies, etc. : il ne lui en reste que 98. (Compte général de radminîstration du citoyen Boursault, 20 avril 1793. Arch. nat. F \^, 320.) Aucun abus grave ne semble avoir été pratiqué, du moins pendant la gestion de ce dépositaire.