Montesquieu, Esprit des Lois

breuses, peut se résumer en impôt direct et en

impôt indirect.

L'impôt direct comprenait les droits sur la propriété bâlie et non bâtie, sur la vie même des citoyens, sur les revenus des diverses professions et sur les revenus patrimoniaux.

Dô l'impôt indirect relevaient les droits de douane, les droits de succession, les droits sur TafFranchissement des esclaves, sur les procès, sur la vente des esclaves et des denrées de toutes espèces. Ils variaient à rinfini.

Le paiement des impôts pouvait avoir lieu en monnaie d'or ou d'argent, en lingots, en marchandises fabriquées, denrées ou bêtes de somme. Les lingots étaient fondus et les paiements en nature allaient grossir les réserves publiques.

Quant à l'impôt barbare, il se composait des impôts d'origine romaine, auxquels il y a lieu d'ajouter les droits de justice, les dons, les inapôts de guerre et les dîmes du clergé, tribut du dixième du revenu des biens ecclésiastiques qui se payait aux chefs de l'Église ou aux seigneurs. 11 existait aussi un grand nombre d'impôts extraordinaires, levés exceptionnellement lorsque les circonstances le commandaient.

On ne possède qu'un seul exemple de l'abolition lûomentanée des impôts. Ce fut, nous dit Grégoire de Tours, en o80 : la reine Frédégonde, dont le plus jeune fils était sur le point de succomber, pria le rei, pour apaiser le ciel, de détruire tous les re-

gistres Qscaux. Ils furent jetés au feu et Ton défendit d*en établir de nouveaux .

Clotaire II réforma» en 615, tout le système fiscal ; mais cette réforme en fut la consécration oRicielle et la royauté on reçut un terrible contre-coup. En effet, les officiers de la maison royale et les possesseurs de fiefs, dont le roi avait reconnu les services en leur concédant certains droits, finirent par devenir de véritables petits souverains, et les impôts dont ils dûvaient compte ne sortirent plus de leurs domaines.

L'avènement de Hugues Capet détermine l'impôt d'une manière décisive. Le roi était possesseur du duché de France dont le cœur était Paris ; il conservait par conséquent la perception des impôts sur toute l'étendue de son domaine; il bénéficiait en outre de certains autres sur les duchés, comtés, sénéchaussées et prévôtés dont il était suzerain. Les redevances royales étaient sans nombre; nous ne nous occuperons que des principales :