C. — Les Chambres

Les dépenses pour le Sénat et pour la Chambre des députés figurent également au budget du ministère des finances, et cela dans les termes suivants :

Chap. XXXVm. — Dépenses d'administration du Sénat, et

indemnités des sénateurs 4,500;0O0 fr.

— XXXIX, — Dépenses d'administration de la Chambre

des députés, et indemnités des députés. . 6,898,000

Dépenses des pouvoirs législatifs.. . 11,398,000 fr.

L*indemnité soit du député, soit du sénateur, estûxée à 9,000 francs par an (1). Nous n*avons pas à examiner ces émoluments dans leur principe. Remarquons seulement en passant que les discussions dont ils font Tobjet sont rarement calmes et prennent le plus souvent le langage des passions.

Les deux sommes ci-dessus sont pour les Chambres des recettes nettes. Il est intéressant de savoir comment elles se répartissent, ce que nous trouvons détaillé pour la Chambre des députés dans son état du 17 juin 1881 (2). Notons que Tacceptation définitive de cet

(1) En 1848, S5 fr. par Jour de séance.

(2) Nous nous contentons de donner l'état détaillé de l'une des Chaàibres, il fuffit pour qu'on se faïae une idée de la distribution des fonds.

état est donnée sous la forme d'une résolution de la chambre intéressée, et que la Chambre des députés réduisit pour 1882 à 6,874,900 francs le chiffre de 6,898,000 francs voté pour Tannée précédente.

Etat des dépenses prévues par la Chambre des députés pour 1882.