Droits de timbre

Timbre de dimension, 22ô. — Proportionnel, 226. — Autres timbres, 227. — Exemptions, 328. — Comparaison avec la Prusse, 228. — Débit de papier timbré, 238. — Frais de perception, 239.

C Impots de consommation 240

AA. Généralités 240

Organisation du service, 240. — Licence,- 244. » Alode de perception. Compétence, 246. -> Frais de perception, 248.

BB. Impôt sur les boissons 249

Généralités, 249. — Eaux-de-vie, 250. — Bouilleurs de cru, 260. — Vinage, 262. — Droit allemand, 264. — Vin, 260. — Discussion, 271. Consommation par individu, 276. — Production, 278. — Produits, 278, 280. — Importation et exportation, 281. — Bière, 282. — Comparaison avec TÀllemagne, 283. — Dispositions comiliunes aux droits sur les boisaona, 287. — Statistique, 294.

GC Impôt sur le sucre (législation et statistique) 299

. DD. Impôt sur le sel (législation et statistique) 3U

■B. Impôts sur les transport:^, voitures, bateaux, chemins de fer 321

PF. Autres impôts de consommation 329

Papier, 329. — Cartes À Jouer, 331. -> Garanties des matières d'or et d'argent, 333. — Stéarine et bougies, 334. » Huiles, 335. ^ Vinaigre rt acide acétique, 335. — Dynamite, 336. — Droits divers,

GO. Impôts de consommation récemment abolis 340

Savons, 340. — Chicorées, 340. — Navigation fluviale, 341. — Péages, 341.

D. Douanes, droits de port et de navigation maritime 341

AA. Les douanes françaises en général 341

BB. Organisation et frais de perception 343

cc# Tarif des douanes et surtaxe d'entrepôt 346

DD. Taxes accessoires. Droit de statistique. Primes. Drawbacks. Admission temporaire. Corse, Algérie, colonies 356

EB. Entrepôts et magasins généraux 360

FP. Droits de port et de navigation 362

oo. Produits des douanes et taxes qui s'y rattachent 366

£. Monopoles 369

AA. Généralités 369

BB. Le monopole du tabac 373

Historique 373

Organisation 377

SUtistique 387

GC. Le monopole de la poudre à feu 894

DD. Le monopole des allumettes chimiqunij> 397

XII TABLB DBS MÀTltRES.

F. Taxe» dues en raison des services rendus (GebQrcn'> 40S

AA. Généralités 403

BB. Les taxes postales / 405

ce. Taxes télégraphiques 413

DD. Taxes rémunérât oîres diverses 414