COLBERT

Colonies, 359, 428, 499. (Voir aussi Marine.)

Commerce. — Statistique, 366. — (Ministère du), 480.

Communes. — Recettes et dépenses, 537.

Comparaison des recettes et des dépenses,

Comparaisons ct conclusions. 620.

Compétence en matière d'impôts, 247.

Comptable, 35.

Comptabilité publique (Direction générale de la), 50, 95.

Comptabilité-matières, 83.

Comptabilité occulte, 35.

Compte de liquidation, 517.

Congé, 288.

Conseil de prétecture, 80.

Consolidation, 456, 459.

Consolidés, 438, 447. — Voir aussi Dette, Dette perpétuelle.

Consommation (Impôts de), 240. — Géné-

ralités, 240. — Liste des impôts, 241.

— Organisation du service, 242. — Personnel, 243. — Licences, contribuables, 244. — Mode de perception, compétence, 246. — Frais de perception, 248. — Voir Boissons,

Contentieltc, 47.

Contributions directes. — Chex les Romains, 2. — En France, en 1440, 13. — Direction générale, 59. — Théorie des), 114. — Statistique, 121. — Vue d'ensemble, 122. — Contribution foncière, etc. (Voir Impôt.)

Contributions indhaectes. — Chez les Romains, 2. — En France, 14, 39. — La direction générale, 61, 62, 242. — Théorie, définitions, 114, 120. — Le chapitre (généralités), 199. — (Arguments en faveur des), 200, 203. — (Différentes formes de), 208. — Voir aussi Consommation (Impôt de).

Contrôle (Service du), 46, 75.

Contrôle central, 53. — Judiciaire, 80.

— LégislaUf, 87.

Contrôleurs, 60, 70.

Corse, 359.

Cote probable de quatre classes de contribuables, 203.

Cotes foncières, 137, f38, 627. — Cotes mobilières, 152.

Cour des comptes, 80. — Chambre des comptes, 94.

Courtiers, 109.

Crédit, 112.

Crédits extraordinaire et supplémentaire, 32. — Nomenclature des services pour lesquels il peut en être ouvert, 612.

Croisades, 8.

Clxtes (Administration des^ 472, série d'années, 474. — Dépenses, 490.

Curateur de la caisse, 92.

Débitants, 291.

DÉaMES, 14.

Découvert, 458, 502 et suiv.

Dépiqt. — Voir Découvert, DÉ0RÈ\nEMENTs (Tablcau des), 516.

Départements. — Recettes et dépenses,

TABLE ALPHABÉTIQUE

Déposes de l'État, 437.— (Voir les principales subdivisions des dépenses à Dettes, Dotations, MiJiintère, etc.) — Classement méthodique des dépenses, 487. — Résumé de ces dépenses, 499.

— Causes d'augmentation, 529. — Dépenses des départements, 532. — Des communes, 539. — De Paris. 555.

Dépenses oblioatoibes des coumunes, 539.

Dette flotta.nte, 455.

Dettes. — Leur défalcation du capital nominal, 222. — Chapitre de la dette publique, 437 et suiv. — Voir Amortissements, etc.

Dettes non consoudées, 449.

Dettes perpétuelle ou consolidée, 447 et 486.

Dettes. — Des départements, 534. — Des communes, 548. — De Paris, 558.